16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1683DC36-F9AB-0431-5B844F45706C314C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://achats.hauts-de-seine.fr/ ORG-0002 Département des Hauts-de-Seine Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies Nanterre 92000 FR105 FRA 65298 Siffredi Georges Président du Conseil départemental 0806000092 cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr ORG-0003 Département des Hauts-de-Seine Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 57 rue des longues raies Nanterre 92000 FR105 FRA 1683DC5D-FDAB-4850-1447941A0A3FAA46 Direction de la commande publique 0806000092 cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 1683DC6E-F1F5-E9B8-8D288AA8541B9C93 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA 1683DC89-F228-853C-550FF1020D06DC32 0182524267 pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 1683DC97-F4C7-22AA-7DCA34B08D7A9060 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 21d275f0-d598-48d6-b287-09511a6e2aeb 04a31d20-30ae-49bd-8ea3-af56fca9666d 2026-10-08+02:00 16:10:33+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://achats.hauts-de-seine.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 20260419 Fourniture de végétaux : Arbres tige, plants et baliveaux forestiers Le présent contrat a pour objet la fourniture et la livraison d'arbres tiges, de baliveaux et de plants forestiers pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts de Seine mais également dans le cadre des chantiers d'aménagements du Pôle Attractivité Culture et Territoire (PACT) (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la Direction de l'eau) Les prestations comprises sont la fourniture et la livraison des végétaux supplies En ce qui concerne le lot n° 1 "fourniture et livraison d'arbres tiges et conifères", il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires (4) En ce qui concerne le lot n° 2 "fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti-chignon", il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune prestation supplémentaire éventuelle (Pse) n'est prévue. Les modalités de versement de l'avance sont détaillées dans le Ccap 03451300 03451300 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true Chaque accord-cadre sera renouvelé à la date échéance not-allowed 1886294 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886294 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Critère environnemental per-exa 40 quality Critère technique per-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886294 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-12+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-13+01:00 10:00:00+01:00 Nanterre false 4 fa-w-rc none 1 Lot n°1 - Fourniture et livraison d'arbres tige et conifères Le lot 1 a pour objet d'assurer la fourniture et la livraison d'arbres tiges et de conifères pour les parcs, jardins, routes départementales, collèges, établissements sociaux, espaces de nature, terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux supplies Le contrat est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa notification. Le contrat est reconduit une fois de manière tacite pour une durée de 24 mois sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre ans. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le contrat sera attribué à 4 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures. Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires ou catalogues dans les limites financières suivantes : Montant minimum sur 2 ans : 200 000 euro(s) Ht Montant maximum sur 2 ans : 1 500 000 euro(s) Ht Les montants sont identiques pour la période de reconduction de 2 ans other 03451300 03452000 Département des Hauts de Seine Hauts-de-Seine 92000 FR105 FRA 2027-02-01+01:00 48 1 Le contrat relatif au lot n° 1 « fourniture et livraisons d'arbres tige et conifères » est reconduit une fois de manière tacite pour une durée de 24 mois sans que sa durée globale puisse excéder quatre ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ true Chaque accord-cadre sera renouvelé à la date échéance not-allowed 1886294 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886294 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Critère environnemental per-exa 40 quality Critère technique per-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886294 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-12+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-13+01:00 10:00:00+01:00 Nanterre false 4 fa-w-rc none 2 Lot n°2 - Fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti chignon Le lot a pour objet d'assurer la fourniture et la livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants antichignon pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèg es, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux supplies Le contrat relatif au lot n° 2 « fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti-chignon » est conclu pour une durée ferme de 48 Mois à compter de sa notification. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires ou catalogues dans les limites financières suivantes : Montant minimum sur 4 ans : 75 000,00 euro(s) Ht Montant maximum sur 4 ans : 400 000,00 euro(s) Ht other 03451300 03450000 Département des Hauts-de-Seine Hauts-de-Seine 92000 FR105 FRA 2027-02-01+01:00 48 26-97572 3.2.5 Département des Hauts-de-Seine 2026-10-10 2026-11-12T16:00:00+01:00 2026-11-12 358 Végétaux 92 Fourniture de végétaux : Arbres tige, plants et baliveaux forestiers Avis de marché - Avis n° 26-97572 du 08/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-97572
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de végétaux : Arbres tige, plants et baliveaux forestiers
Description : Le présent contrat a pour objet la fourniture et la livraison d'arbres tiges, de baliveaux et de plants forestiers pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts de Seine mais également dans le cadre des chantiers d'aménagements du Pôle Attractivité Culture et Territoire (PACT) (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la Direction de l'eau) Les prestations comprises sont la fourniture et la livraison des végétaux
Identifiant de la procédure : 04a31d20-30ae-49bd-8ea3-af56fca9666d
Identifiant interne : 20260419
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : En ce qui concerne le lot n° 1 "fourniture et livraison d'arbres tiges et conifères", il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires (4) En ce qui concerne le lot n° 2 "fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti-chignon", il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune prestation supplémentaire éventuelle (Pse) n'est prévue. Les modalités de versement de l'avance sont détaillées dans le Ccap
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Fourniture et livraison d'arbres tige et conifères
Description : Le lot 1 a pour objet d'assurer la fourniture et la livraison d'arbres tiges et de conifères pour les parcs, jardins, routes départementales, collèges, établissements sociaux, espaces de nature, terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département des Hauts de Seine
Ville : Hauts-de-Seine
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat relatif au lot n° 1 « fourniture et livraisons d'arbres tige et conifères » est reconduit une fois de manière tacite pour une durée de 24 mois sans que sa durée globale puisse excéder quatre ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Chaque accord-cadre sera renouvelé à la date échéance
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa notification. Le contrat est reconduit une fois de manière tacite pour une durée de 24 mois sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre ans. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires. Le contrat sera attribué à 4 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures. Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires ou catalogues dans les limites financières suivantes : Montant minimum sur 2 ans : 200 000 euro(s) Ht Montant maximum sur 2 ans : 1 500 000 euro(s) Ht Les montants sont identiques pour la période de reconduction de 2 ans
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886294
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886294
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/11/2026 à 10:00
Lieu : Nanterre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hauts-de-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti chignon
Description : Le lot a pour objet d'assurer la fourniture et la livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants antichignon pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèg es, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département des Hauts-de-Seine
Ville : Hauts-de-Seine
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Chaque accord-cadre sera renouvelé à la date échéance
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat relatif au lot n° 2 « fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti-chignon » est conclu pour une durée ferme de 48 Mois à compter de sa notification. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires ou catalogues dans les limites financières suivantes : Montant minimum sur 4 ans : 75 000,00 euro(s) Ht Montant maximum sur 4 ans : 400 000,00 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886294
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886294
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/11/2026 à 10:00
Lieu : Nanterre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hauts-de-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1683DC36-F9AB-0431-5B844F45706C314C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement : 65298
Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Siffredi Georges
Adresse électronique : cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Téléphone : 0806000092
Adresse internet : https://achats.hauts-de-seine.fr/
Profil de l’acheteur : https://achats.hauts-de-seine.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement : 1683DC5D-FDAB-4850-1447941A0A3FAA46
Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 57 rue des longues raies
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Téléphone : 0806000092
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 1683DC6E-F1F5-E9B8-8D288AA8541B9C93
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 1683DC89-F228-853C-550FF1020D06DC32
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524267
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 1683DC97-F4C7-22AA-7DCA34B08D7A9060
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 21d275f0-d598-48d6-b287-09511a6e2aeb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026
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L’essentiel du marché

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