3887800 RES-0001 selec-w TEN-0001 3887800 tenders 4 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 3887800 yes false false TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-10-06+02:00 Fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support physique type carte à puce false S260055 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3AFC7A35-0DF8-7E0F-ADC83699F2F4144F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.montelimar-agglo.fr/economie-emploi/entreprises/marches-publics ORG-0002 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION Maison des services publics 1 Avenue Saint-Martin Montelimar 26200 FRK23 FRA 47511 le Président Président 0475531074 dcpaj@montelimar-agglo.fr ORG-0003 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION Maison des services publics 1 avenue St Martin Montelimar 26200 FRK23 FRA 2105509 0475531074 dcpaj@montelimar-agglo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 3AFC7A9F-AAF9-2BEC-8C677BA970A7F249 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 UP COOP 9 Bd Louise Michel Gennevilliers 92230 FR105 FRA 1816820-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 9885599c-ee79-4e00-8e86-56f5b6ca375a 0f2db0d6-c818-41a1-99d4-7abbd1c6076c 2026-10-09+02:00 09:10:21+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.montelimar-agglo.fr/economie-emploi/entreprises/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026S0009 Fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support physique type carte à puce Le présent marché concerne les prestations relatives à la fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support physique type carte à puce pour le personnel de la communauté d'agglomération Montélimar-Agglomération, de la commune de Montélimar, du centre communal d'action sociale de Montélimar (C.C.A.S.) et de la commune de La Laupie A titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, ses besoins annuels sont estimés à - 60 766 titres environ sur support physique type carte à puce pour 536 bénéficiaires pour Montélimar-Agglomération ; - 51 770 titres environ sur support physique type carte à puce pour 392 bénéficiaires pour la commune de Montélimar ; - 2286 titres environ sur support physique type carte à puce pour 15 bénéficiaires pour le C.C.A.S. de Montélimar ; - 900 titres environ sur support papier pour 6 bénéficiaires pour la commune de La Laupie services Contrat n°S260055 (Agglo) - M260043 (Ville)- L-2026.09.01 (La Laupie) - Ccas-2026.09.01 (Ccas) Modalités de consultation des marchés : Possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies par une demande écrite et formulée auprès du service commande de l'acheteur dans les conditions fixées par les articles L3001-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration. Informations Sur Le Montant Du Marche : Valeur totale du marché : Le montant indiqué correspond au montant total H.T. maximum et sur la durée totale du marché, soit quatre (4) ans. L'accord cadre est conclu à bons de commande dans les limites annuelles, suivantes : - Montélimar-Agglomération : o Montant minimum annuel : 400 000,00 euro(s) H.T. o Montant maximum annuel : 525 000,00 euro(s) H.T. - La ville de Montélimar : o Montant minimum annuel : 325 000,00 euro(s) H.T. o Montant maximum annuel : 410 000,00 euro(s) H.T. - Le centre d'action social de la ville de Montélimar : o Montant minimum annuel : 14 000,00 euro(s) H.T. o Montant maximum annuel : 24 000,00 euro(s) H.T. - La ville de La Laupie : o Montant minimum annuel : 6 475,00 euro(s) H.T. o Montant maximum annuel : 12 950,00 euro(s) H.T. Multi-attribution : non Procédure d'urgence : non Marché réservé : non Mutualisation : groupement de commandes (La communauté d'agglomération Montélimar-Agglomération, la ville de Montélimar, le Centre Communal d'Action Sociale de Montélimar et les communes de Montélimar-Agglomération ont constitué un groupement de commandes ouvert et permanent au sens des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande publique.) Durée du contrat : 48 Mois à compter d'une date fixée, fin prévue le 01/11/2030 3887800 66133000 30199770 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 3 quality Valeur technique poi-exa 1 quality Mesures prises en faveur du développement durable dans le cadre de l'exécution du contrat poi-exa 1 price Prix ORG-0003 Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat ORG-0004 true 323884-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1816820 Fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support physique type carte à puce Le présent marché concerne les prestations relatives à la fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support physique type carte à puce pour le personnel de la communauté d'agglomération Montélimar-Agglomération, de la commune de Montélimar, du centre communal d'action sociale de Montélimar (C.C.A.S.) et de la commune de La Laupie A titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, ses besoins annuels sont estimés à - 60 766 titres environ sur support physique type carte à puce pour 536 bénéficiaires pour Montélimar-Agglomération ; - 51 770 titres environ sur support physique type carte à puce pour 392 bénéficiaires pour la commune de Montélimar ; - 2286 titres environ sur support physique type carte à puce pour 15 bénéficiaires pour le C.C.A.S. de Montélimar ; - 900 titres environ sur support papier pour 6 bénéficiaires pour la commune de La Laupie services 66133000 30199770 2026-10-01+02:00 12 Il est prévu une option au sens du droit communautaire : En cas de nécessité de réalisation de prestations similaires, le recours au marché sans publicité ni mise en concurrence suivant l'article R.2122-7 du Code de la commande publique pourra être utilisé dans un délai de trois (3) ans à compter de la notification de l'accord-cadre 2000-01-01Z 26-97726 26-46852 3.2.5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION UP COOP 2026-10-11 2027-01-06 416 Titres restaurant 26 Fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support physique type carte à puce Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-97726 du 09/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 26
Annonce n° 26-97726
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support physique type carte à puce
Description : Le présent marché concerne les prestations relatives à la fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support physique type carte à puce pour le personnel de la communauté d'agglomération Montélimar-Agglomération, de la commune de Montélimar, du centre communal d'action sociale de Montélimar (C.C.A.S.) et de la commune de La Laupie A titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, ses besoins annuels sont estimés à - 60 766 titres environ sur support physique type carte à puce pour 536 bénéficiaires pour Montélimar-Agglomération ; - 51 770 titres environ sur support physique type carte à puce pour 392 bénéficiaires pour la commune de Montélimar ; - 2286 titres environ sur support physique type carte à puce pour 15 bénéficiaires pour le C.C.A.S. de Montélimar ; - 900 titres environ sur support papier pour 6 bénéficiaires pour la commune de La Laupie
Identifiant de la procédure : 0f2db0d6-c818-41a1-99d4-7abbd1c6076c
Identifiant interne : 2026S0009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,887,800 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Contrat n°S260055 (Agglo) - M260043 (Ville)- L-2026.09.01 (La Laupie) - Ccas-2026.09.01 (Ccas) Modalités de consultation des marchés : Possibilité de consultation des documents sur place ou obtention des copies par une demande écrite et formulée auprès du service commande de l'acheteur dans les conditions fixées par les articles L3001-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration. Informations Sur Le Montant Du Marche : Valeur totale du marché : Le montant indiqué correspond au montant total H.T. maximum et sur la durée totale du marché, soit quatre (4) ans. L'accord cadre est conclu à bons de commande dans les limites annuelles, suivantes : - Montélimar-Agglomération : o Montant minimum annuel : 400 000,00 euro(s) H.T. o Montant maximum annuel : 525 000,00 euro(s) H.T. - La ville de Montélimar : o Montant minimum annuel : 325 000,00 euro(s) H.T. o Montant maximum annuel : 410 000,00 euro(s) H.T. - Le centre d'action social de la ville de Montélimar : o Montant minimum annuel : 14 000,00 euro(s) H.T. o Montant maximum annuel : 24 000,00 euro(s) H.T. - La ville de La Laupie : o Montant minimum annuel : 6 475,00 euro(s) H.T. o Montant maximum annuel : 12 950,00 euro(s) H.T. Multi-attribution : non Procédure d'urgence : non Marché réservé : non Mutualisation : groupement de commandes (La communauté d'agglomération Montélimar-Agglomération, la ville de Montélimar, le Centre Communal d'Action Sociale de Montélimar et les communes de Montélimar-Agglomération ont constitué un groupement de commandes ouvert et permanent au sens des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande publique.) Durée du contrat : 48 Mois à compter d'une date fixée, fin prévue le 01/11/2030
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support physique type carte à puce
Description : Le présent marché concerne les prestations relatives à la fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support physique type carte à puce pour le personnel de la communauté d'agglomération Montélimar-Agglomération, de la commune de Montélimar, du centre communal d'action sociale de Montélimar (C.C.A.S.) et de la commune de La Laupie A titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, ses besoins annuels sont estimés à - 60 766 titres environ sur support physique type carte à puce pour 536 bénéficiaires pour Montélimar-Agglomération ; - 51 770 titres environ sur support physique type carte à puce pour 392 bénéficiaires pour la commune de Montélimar ; - 2286 titres environ sur support physique type carte à puce pour 15 bénéficiaires pour le C.C.A.S. de Montélimar ; - 900 titres environ sur support papier pour 6 bénéficiaires pour la commune de La Laupie
Identifiant interne : S-PF-1816820
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Options :
Description des options : Il est prévu une option au sens du droit communautaire : En cas de nécessité de réalisation de prestations similaires, le recours au marché sans publicité ni mise en concurrence suivant l'article R.2122-7 du Code de la commande publique pourra être utilisé dans un délai de trois (3) ans à compter de la notification de l'accord-cadre
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 323884-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures prises en faveur du développement durable dans le cadre de l'exécution du contrat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,887,800 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,887,800 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : UP COOP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 3,887,800 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S260055
Titre : Fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support physique type carte à puce
Date de conclusion du marché : 06/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3AFC7A35-0DF8-7E0F-ADC83699F2F4144F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement : 47511
Adresse postale : Maison des services publics 1 Avenue Saint-Martin
Ville : Montelimar
Code postal : 26200
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : dcpaj@montelimar-agglo.fr
Téléphone : 0475531074
Adresse internet : https://www.montelimar-agglo.fr/economie-emploi/entreprises/marches-publics
Profil de l’acheteur : https://www.montelimar-agglo.fr/economie-emploi/entreprises/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTELIMAR AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement : 2105509
Adresse postale : Maison des services publics 1 avenue St Martin
Ville : Montelimar
Code postal : 26200
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : dcpaj@montelimar-agglo.fr
Téléphone : 0475531074
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 3AFC7A9F-AAF9-2BEC-8C677BA970A7F249
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : UP COOP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1816820-1-0-1
Adresse postale : 9 Bd Louise Michel
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9885599c-ee79-4e00-8e86-56f5b6ca375a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2026 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026
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L’essentiel du marché

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