RES-0001 clos-nw other tenders 0 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 0 LOT-0002 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 41747952-E261-38BC-0DE4C1927185DF87 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr ORG-0003 Conseil Départemental du Nord 51 rue Gustave Delory Nouveau Forum Lille 59000 FRE11 FRA 2173112 DAJAP - Pôle Achat Public 0359735076 pap-fs@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 41747980-04AC-7EA5-4114DB484341A284 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 4174798F-BDB5-97C7-849645FB190C313D 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 72560621-90ae-4b7e-9fee-72bdb43f7001 a1b724b8-42c0-443a-b738-7b0c2b383721 2026-10-09+02:00 12:11:14+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20260598 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin services La procédure visée en objet a été déclarée sans suite par le représentant de l'acheteur pour modification du cahier des charges conformément aux articles R 2185-1 et 2185-2 du Code de la Commande Publique 333333 79995100 92512000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 668887-2026 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 - Numérisation de documents d'archives textuels ou iconographiques, ou photographiques sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché public : 283 333,33 euro(s) HT soit 340 000 euro(s) TTC services 79995100 79995100 92512000 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 668887-2026 false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 - Numérisation des documents d'archives audiovisuelles et/ou sonores sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché public : 50 000 euro(s) HT soit 60 000 euro(s) TTC services 79995100 79995100 92512000 2000-01-01Z 26-97940 26-93132 26-96908 3.2.5 Conseil Départemental du Nord 2026-10-11 2027-01-06 463 Numérisation 59 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-97940 du 09/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-97940
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots
Description : Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Identifiant de la procédure : a1b724b8-42c0-443a-b738-7b0c2b383721
Identifiant interne : 20260598
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79995100 Services d'archivage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92512000 Services d'archives
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 333,333 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La procédure visée en objet a été déclarée sans suite par le représentant de l'acheteur pour modification du cahier des charges conformément aux articles R 2185-1 et 2185-2 du Code de la Commande Publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Numérisation de documents d'archives textuels ou iconographiques, ou photographiques
Description : sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché public : 283 333,33 euro(s) HT soit 340 000 euro(s) TTC
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79995100 Services d'archivage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79995100 Services d'archivage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92512000 Services d'archives
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 668887-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Numérisation des documents d'archives audiovisuelles et/ou sonores
Description : sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché public : 50 000 euro(s) HT soit 60 000 euro(s) TTC
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79995100 Services d'archivage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79995100 Services d'archivage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92512000 Services d'archives
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 668887-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 41747952-E261-38BC-0DE4C1927185DF87
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 71482
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-FS@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Profil de l’acheteur : https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 2173112
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory Nouveau Forum
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DAJAP - Pôle Achat Public
Adresse électronique : pap-fs@lenord.fr
Téléphone : 0359735076
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 41747980-04AC-7EA5-4114DB484341A284
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 4174798F-BDB5-97C7-849645FB190C313D
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 72560621-90ae-4b7e-9fee-72bdb43f7001 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026
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L’essentiel du marché

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