53359.2 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0002 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0003 RES-0003 clos-nw chan-need t-esubm 2 LOT-0001 TEN-0001 21280.68 no TPA-0001 LOT-0002 2026-110-002 Lot 2 TEN-0002 32078.52 no TPA-0001 LOT-0003 2026-110-002 Lot 3 CON-0001 2026-07-02+02:00 2026-07-27+02:00 LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « berline» ORG-0001 2026-110-002 Lot 2 TEN-0001 CON-0002 2026-07-02+02:00 2026-07-21+02:00 LLD 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « SUV » ORG-0001 2026-110-002 Lot 3 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 true ORG-0004 false 29 https://www.vaucluse.cci.fr/ ORG-0001 Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse Vaucluse Avignon 84000 FRL06 FRA 18840001400018 Nathalie CONSTANT-MORICONI +33 4 90 14 87 06 marchespublics@vaucluse.cci.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes Gard Nîmes 30941 FRJ12 FRA 17300111600677 greffe.ta-nimes@juradm.fr large ORG-0003 PEUGEOT CARPENTRAS Carpentras 84200 FRL06 FRA 388 424 012 00010 large ORG-0004 LEASYS France Poissy 78300 FR103 FRA 413 360 181 00064 2.3 eforms-sdk-1.13 9f52128b-578a-4dec-949b-cc346b82cfad 1a4a2f40-99a6-4a3c-866e-ad484d7a043a 2026-10-09+02:00 14:54:20.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-ra econ-aff ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Se référer au règlement de la consultation pour la liste complète open 354569-2026 2026-110-002 Location longue durée avec entretien de véhicules neufs Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse.Il s’agit de location longue durée sur 36 mois pour le lot 1, le lot 2 et le lot 3, il ne peut en aucun cas s’agir de crédit-bail.Véhicules de direction capables d’embarquer 4 personnes et leurs bagages sur de longues distances (covoiturage). supplies 34100000 Avignon FRL06 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Prix per-exa 60 quality Valeur technique En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 true false buyer-categories none none 2026-110-002 Lot 1 LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « break » LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « break » de segment C compact hybride rechargeable supplies 34100000 Avignon FRL06 FRA 36 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price Prix per-exa 60 quality Valeur technique En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 true false buyer-categories none none 2026-110-002 Lot 2 LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « berline» LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « berline» de segment C compact hybride rechargeable supplies 34100000 Avignon FRL06 FRA 36 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 price Prix per-exa 60 quality Valeur technique En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 true false buyer-categories none none 2026-110-002 Lot 3 LLD 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « SUV » LLD 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « SUV » de segment compact électrique supplies 34100000 Avignon FRL06 FRA 36 2000-01-01+01:00 26-98042 26-50360 3.2.5 CCI de Vaucluse PEUGEOT CARPENTRAS LEASYS France 2026-10-11 2026-11-06 474 Véhicules (location) 84 Location longue durée avec entretien de véhicules neufs Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-98042 du 09/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-98042
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location longue durée avec entretien de véhicules neufs
Description : Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse.Il s’agit de location longue durée sur 36 mois pour le lot 1, le lot 2 et le lot 3, il ne peut en aucun cas s’agir de crédit-bail.Véhicules de direction capables d’embarquer 4 personnes et leurs bagages sur de longues distances (covoiturage).
Identifiant de la procédure : 1a4a2f40-99a6-4a3c-866e-ad484d7a043a
Avis précédent : 354569-2026
Identifiant interne : 2026-110-002
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Se référer au règlement de la consultation pour la liste complète
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « break »
Description : LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « break » de segment C compact hybride rechargeable
Identifiant interne : 2026-110-002 Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « berline»
Description : LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « berline» de segment C compact hybride rechargeable
Identifiant interne : 2026-110-002 Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LLD 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « SUV »
Description : LLD 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « SUV » de segment compact électrique
Identifiant interne : 2026-110-002 Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 53,359.2 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : PEUGEOT CARPENTRAS
Nom officiel : LEASYS France
Offre :
Identifiant de l’offre : 2026-110-002 Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 21,280.68 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-110-002 Lot 2
Titre : LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « berline»
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 27/07/2026
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : PEUGEOT CARPENTRAS
Nom officiel : LEASYS France
Offre :
Identifiant de l’offre : 2026-110-002 Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 32,078.52 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-110-002 Lot 3
Titre : LLD 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « SUV »
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Numéro d’enregistrement : 18840001400018
Département : Vaucluse
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : Nathalie CONSTANT-MORICONI
Adresse électronique : marchespublics@vaucluse.cci.fr
Téléphone : +33 4 90 14 87 06
Adresse internet : https://www.vaucluse.cci.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 17300111600677
Département : Gard
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : PEUGEOT CARPENTRAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 388 424 012 00010
Ville : Carpentras
Code postal : 84200
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002, LOT-0003
8.1 ORG-0004
Nom officiel : LEASYS France
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 413 360 181 00064
Ville : Poissy
Code postal : 78300
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9f52128b-578a-4dec-949b-cc346b82cfad - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2026 à 14:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026
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L’essentiel du marché

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