16 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Ville de Nîmes (30) Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage Nîmes Cedex 9 30947 FRJ12 FRA 21300189400012 +33 434035700 alice.malatrasi@nimes.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nîmes 16 Avenue Feuchères CS 88010 Nîmes Cedex 9 88010 FRJ12 FRA 13000192800014 Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes +33 046627370 +33 046636278 greffe.tanimes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 ab0d55d2-464c-41b5-aab6-a0f3ecbe9c8d d2db8959-edbb-4a01-8ab4-45b470b8cb3f 2026-10-09Z 14:59:58Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document true Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R212421°, R21612 à R21615 du Code de la commande publique. Les prestations font l’objet d’un accord cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L212511°, R21621 à R21626, R216213 et R216214 du Code de la commande publique. open false 25F019AM Fourniture de matériel pour l’Enseignement et les Activités Educatives —relance du lot 8 La présente consultation concerne la relance du lot 8 intitulé "Jeux, jouets et matériels d'éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi", ce lot ayant été déclaré sans suite dans le cadre d'une procédure de passation précédente (25F019AM) relative à la fourniture de matériel pour l'Enseignement et les Activités Educatives. supplies 25000 21000 37524000 Les seuils de commande pour chaque période du marché (lot 8 uniquement) sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 25 000 EUR ht par an. Le marché est estimé à 21 000 EUR HT par période, soit 84 000 EUR HT sur la totalité du marché toutes périodes confondues. Ville de Nîmes (30) Nîmes 30000 FRJ12 FRA LOT-0008 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ epo-procurement-document none true Dans le cas d’un groupement conjoint, l’acheteur public impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l’article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique no required required https://www.marches-securises.fr/ 6 Tribunal administratif de Nîmes ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2026-11-10+01:00 12:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 25F019AM Jeux, jouets et matériels d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi Jeux, jouets et matériels d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. En application de l’article R216241° du même code, l'accord cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases. supplies Les seuils de commande pour chaque période du marché (lot 8) sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 25 000 € ht par an. Le contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par reconduction. Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP. circ-econ 25000 21000 37524000 Nîmes 30000 FRJ12 FRA 12 3 26-98046 3.2.5 Ville de Nîmes (30) 2026-10-11 2026-11-10T12:00:00+01:00 2026-11-10 175 Jeux, jouets 30 fourniture de matériel pour l’Enseignement et les Activités Educatives - Lot 8 Jeux, jouets et matériel d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi Avis de marché - Avis n° 26-98046 du 09/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-98046
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nîmes (30)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de matériel pour l’Enseignement et les Activités Educatives —relance du lot 8
Description : La présente consultation concerne la relance du lot 8 intitulé "Jeux, jouets et matériels d'éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi", ce lot ayant été déclaré sans suite dans le cadre d'une procédure de passation précédente (25F019AM) relative à la fourniture de matériel pour l'Enseignement et les Activités Educatives.
Identifiant de la procédure : d2db8959-edbb-4a01-8ab4-45b470b8cb3f
Identifiant interne : 25F019AM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R212421°, R21612 à R21615 du Code de la commande publique. Les prestations font l’objet d’un accord cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L212511°, R21621 à R21626, R216213 et R216214 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524000 Jeux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Nîmes (30)
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les seuils de commande pour chaque période du marché (lot 8 uniquement) sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 25 000 EUR ht par an. Le marché est estimé à 21 000 EUR HT par période, soit 84 000 EUR HT sur la totalité du marché toutes périodes confondues.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 21,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Jeux, jouets et matériels d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi
Description : Jeux, jouets et matériels d’éducation physique et de psychomotricité issus du réemploi. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. En application de l’article R216241° du même code, l'accord cadre est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases.
Identifiant interne : 25F019AM
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524000 Jeux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 21,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les seuils de commande pour chaque période du marché (lot 8) sont définis de la manière suivante : pas de montant minimum. Montant maximum : 25 000 € ht par an. Le contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par reconduction. Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP.
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d’un groupement conjoint, l’acheteur public impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l’article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nîmes (30)
Numéro d’enregistrement : 21300189400012
Adresse postale : Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30947
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : alice.malatrasi@nimes.fr
Téléphone : +33 434035700
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 88010
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes
Adresse électronique : greffe.tanimes@juradm.fr
Téléphone : +33 046627370
Télécopieur : +33 046636278
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ab0d55d2-464c-41b5-aab6-a0f3ecbe9c8d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2026 à 14:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026
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L’essentiel du marché

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