RES-0001 clos-nw change-eval 3 tch-pr-error t-esubm 4 LOT-0001 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__Fa3eyFlMm ORG-0001 Université Toulouse Capitole 2 rue du Doyen Gabriel Marty Toulouse cedex 9 31042 FRJ23 FRA 13003061200019 M MATHIS Vincent - Acheteur 0561633607 service.marches@ut-capitole.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 TOULOUSE CEDEX 7 31068 FRJ23 FRA 17310005800010 05 62 73 57 57 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 bf5ea721-b2f5-4241-97ce-a13f843fa371 4dbd8d7c-a3fd-4821-b148-d318fbf8f5a1 2026-10-09+02:00 15:42:33+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl education ORG-0001 true open 643308a3-f1a9-48e8-9932-154e35a0e2a3-01 false 2026-09 Prestations de maintenance des blocs autonomes et des sources d'éclairage de sécurité des sites de l'Université Toulouse Capitole Prestations de maintenance des blocs autonomes de sécurité (BAES) et des sources centrales d'éclairage de sécurité des sites de l'UT Capitole (sites de Toulouse et Rodez) services Attention des visites sont obligatoires dans le cadre de cette consultation. Merci de consulter le règlement de la consultation pour les modalités de visites. 250000 250000 50324200 2 rue du Doyen Gabriel Marty Toulouse 31042 FRJ23 FRA LOT-0001 no-eu-funds Voir Règlement de la consultation 45 price Prix 40 quality Valeur technique 5 quality Délais d'intervention en cas d'urgence Un candidat qui considère avoir été évincé injustement peut contester le rejet de son offre dans le cadre d'une procédure de référé précontractuel durant le délai de standstill ou dans le cadre d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Prestations de maintenance des blocs autonomes et des sources d'éclairage de sécurité des sites de l'Université Toulouse Capitole Prestations de maintenance des blocs autonomes et des sources d'éclairage de sécurité des sites de l'Université Toulouse Capitole services 250000 50324200 Toulouse FRJ23 FRA 48 2000-01-01Z 26-98108 26-24809 3.2.5 Université Toulouse Capitole 2026-10-11 2026-11-10 196 Maintenance 217 Matériel de secours et d'incendie 31 Prestations de maintenance des blocs autonomes et des sources d'éclairage de sécurité des sites de l'Université Toulouse Capitole Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-98108 du 09/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-98108
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Toulouse Capitole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de maintenance des blocs autonomes et des sources d'éclairage de sécurité des sites de l'Université Toulouse Capitole
Description : Prestations de maintenance des blocs autonomes de sécurité (BAES) et des sources centrales d'éclairage de sécurité des sites de l'UT Capitole (sites de Toulouse et Rodez)
Identifiant de la procédure : 4dbd8d7c-a3fd-4821-b148-d318fbf8f5a1
Avis précédent : 643308a3-f1a9-48e8-9932-154e35a0e2a3-01
Identifiant interne : 2026-09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 rue du Doyen Gabriel Marty
Ville : Toulouse
Code postal : 31042
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Attention des visites sont obligatoires dans le cadre de cette consultation. Merci de consulter le règlement de la consultation pour les modalités de visites.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de maintenance des blocs autonomes et des sources d'éclairage de sécurité des sites de l'Université Toulouse Capitole
Description : Prestations de maintenance des blocs autonomes et des sources d'éclairage de sécurité des sites de l'Université Toulouse Capitole
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Toulouse
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais d'intervention en cas d'urgence
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Un candidat qui considère avoir été évincé injustement peut contester le rejet de son offre dans le cadre d'une procédure de référé précontractuel durant le délai de standstill ou dans le cadre d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4 Informations statistiques
Type d’irrégularité alléguée : Négociation pendant la procédure d’attribution, et modification de l’offre retenue au cours de l’évaluation
Nombre de demandes réexamen acheteur : 3
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Toulouse Capitole
Numéro d’enregistrement : 13003061200019
Adresse postale : 2 rue du Doyen Gabriel Marty
Ville : Toulouse cedex 9
Code postal : 31042
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : M MATHIS Vincent - Acheteur
Adresse électronique : service.marches@ut-capitole.fr
Téléphone : 0561633607
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__Fa3eyFlMm
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV BP 7007
Ville : TOULOUSE CEDEX 7
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bf5ea721-b2f5-4241-97ce-a13f843fa371 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2026 à 15:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026
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L’essentiel du marché

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