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               <capaciteExercice>L'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature – désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment : 
❖ Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique. 
Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1. 
❖ L'imprimé DC2 (ou Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à 
exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché (ou tout autre moyen que le candidat juge équivalent), réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et 
documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique/ financière et par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée éventuellement d'attestations de bonne exécution pour des prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) 
❖ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et 
documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité technique/professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Se référer à l'article 4.5 du RC</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Etudes géotechniques pour la création d’un terrain de rugby en gazon synthétique et de locaux annexes au Parc des Sports interdépartemental de Bobigny, 40-102 avenue de la Division Leclerc, 93000 Bobigny</intitule>
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                  <objetPrincipal>
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               </natureMarche>
               <description>Etudes géotechniques pour la création d’un terrain de rugby en gazon synthétique et de locaux annexes au Parc des Sports interdépartemental de Bobigny, 40-102 avenue de la Division Leclerc, 93000 Bobigny</description>
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            <informComplementaire>
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                  <visiteDetail>Afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu de réalisation des prestations, les soumissionnaires doivent obligatoirement procéder à une visite préalable du lieu sauf justificatif de parfaite connaissance des lieux qu’il devra fournir dans son offre. (art 2.3 du RC)</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Le marché est traité à prix global et forfaitaire, prix fermes et actualisables.
Conformément à l'article 4.3 du RC, l'attention des soumissionnaires est appelée sur le fait que l’acheteur pourra attribuer le marché 
public sur la base des offres initiales sans négociation. Après examen des offres remises, le représentant de l’acheteur se réserve le droit d'engager des 
négociations avec les 5 candidats mieux disant au regard des critères d’attribution de l’article 4.5 du règlement de consultation et dont les offres sont reconnues appropriées.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Etudes géotechniques pour la création d’un terrain de rugby en gazon synthétique et de locaux annexes au Parc des Sports interdépartemental de Bobigny</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-98368 du 12/10/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95</strong>
         </span>
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      <div>
         <span>Annonce n°</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Paris -DJS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21750001600019</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>PARIS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>75004</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
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      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2601091</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>SOUMENAT Anais</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>anais.soumenat@paris.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>L'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature – désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment : 
❖ Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique. 
Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1. 
❖ L'imprimé DC2 (ou Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à 
exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché (ou tout autre moyen que le candidat juge équivalent), réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et 
documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique/ financière et par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée éventuellement d'attestations de bonne exécution pour des prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) 
❖ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et 
documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité technique/professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>16/11/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Se référer à l'article 4.5 du RC</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Etudes géotechniques pour la création d’un terrain de rugby en gazon synthétique et de locaux annexes au Parc des Sports interdépartemental de Bobigny, 40-102 avenue de la Division Leclerc, 93000 Bobigny</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>71000000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Etudes géotechniques pour la création d’un terrain de rugby en gazon synthétique et de locaux annexes au Parc des Sports interdépartemental de Bobigny, 40-102 avenue de la Division Leclerc, 93000 Bobigny</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>93000 BOBIGNY</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>18</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>80000.0 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu de réalisation des prestations, les soumissionnaires doivent obligatoirement procéder à une visite préalable du lieu sauf justificatif de parfaite connaissance des lieux qu’il devra fournir dans son offre. (art 2.3 du RC)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le marché est traité à prix global et forfaitaire, prix fermes et actualisables.
Conformément à l'article 4.3 du RC, l'attention des soumissionnaires est appelée sur le fait que l’acheteur pourra attribuer le marché 
public sur la base des offres initiales sans négociation. Après examen des offres remises, le représentant de l’acheteur se réserve le droit d'engager des 
négociations avec les 5 candidats mieux disant au regard des critères d’attribution de l’article 4.5 du règlement de consultation et dont les offres sont reconnues appropriées.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>12/10/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Paris -DJS</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://marches.maximilien.fr/entreprise" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr/entreprise - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.maximilien.fr/entreprise</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Etudes géotechniques pour la création d’un terrain de rugby en gazon synthétique et
            de locaux annexes au Parc des Sports interdépartemental de Bobigny, 40-102 avenue
            de la Division Leclerc, 93000 Bobigny</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>18</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>16/11/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
        
        
        
</jo:ann>
