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               <principales>Animation de la résidence intergénérationnelle située sur le quartier de Laborde Montesson afin de créer et maintenir des liens sociaux entre les habitants de la résidence, le quartier et la ville, avec une démarche de co-construction et de co-animation.

Le site est composée de 100 logements (T1 au T4), avec un espace polyvalent comprenant une salle de 96,18 m², un bureau de 9,94 m² et des sanitaires. 8 logements sont mis à disposition de la Fondation Léopold Bellan en habitat inclusif.

Le projet social de ces résidences s’appuie sur des espaces collectifs et sur un accompagnement spécifique qui encourage, incite et forme les habitants à s’approprier et à faire vivre cette dynamique de lien social dans le temps et entre les générations.
Ces résidences labellisées : « RESIDENCES PARTICIP’ACTIVES » sont animés sous les principes suivants : 
•	Un esprit de communauté de vie, d’entraide et de lien social ; 
•	Un partenariat construit avec les communes et acteurs locaux ;
•	Une charte d’engagement des locataires ; 
•	La présence de lieux collectifs, gérés selon le principe de mise en capacité d’agir des locataires pour la vie sociale de la résidence ;</principales>
            </caracteristiques>
            <duree>
               <nbMois>36</nbMois>
               <dateDebutPrestation>2027-01-01</dateDebutPrestation>
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            <conditions>
               <modFinancement>Les fonds alloués proviennent des fonds propres de L’apes, du bailleur et du CCAS de la Ville de Montesson. La prestation est fixée à un montant de 50 000 euros TTC annuels.</modFinancement>
               <formeJuridique>Le candidat est libre de présenter sa candidature en étant seul ou en groupement. Cette consultation est ouverte aux structures dotées de personnalité juridique : associations ou collectifs d'associations ; structures d'insertion, entreprises de l'Economie Sociale et Solidaire. Pièces demandées : SIRET, statuts/Kbis, comptes annuels, attestations sociales et attestation sur l'honneur de non-interdiction de soumissionner.</formeJuridique>
               <euro/>
            </conditions>
            <justifications>
               <justificationAutre>Pièces relatives à la candidature 
Cette consultation est ouverte aux structures dotées de personnalité juridique : associations ou collectifs d’associations ; structures d’insertion, entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire.
Pour les associations ou collectifs d’associations : 
•	Publication au JO
•	Composition du Bureau
•	Dernier rapport d’activité
•	Statuts de la structure
•	Numéro SIRET
•	Comptes annuels et rapport moral
•	Attestation de comptes à jours organismes sociaux de moins de deux mois.
•	Attestation sur l’honneur du représentant légal attestant qu’il n’est en aucun cas interdit de soumissionner (article L2141 à L2145 du code de la commande publique)

Pour les entreprises : 
•	Numéro SIRET
•	Kbis
•	Derniers comptes annuels et rapport moral
•	Attestation de comptes à jours organismes sociaux de moins de deux mois
•	Attestation sur l’honneur du représentant légal attestant qu’il n’est en aucun cas interdit de soumissionner (article L2141 à L2145 du code de la commande publique

Autres renseignements demandes :
Tout autre élément attestant de la capacité à mener à bien le projet.

Pièces relatives à l’offre du candidat 
Les candidats devront transmettre un dossier comprenant les pièces suivantes :
Dossier technique
•	Note méthodologique (8 pages maximum) présentant : la compréhension du besoin, la méthodologie de mobilisation et de co-construction avec les habitant·es, les modalités de travail en synergie avec les acteurs du territoire, la prise en compte des spécificités des publics et des actions pour encourager la mixité des usages, les modalités de suivi et d'adaptation du projet, et le calendrier prévisionnel ;
•	Présentation de l'équipe mobilisée (CV synthétiques, rôles, temps consacré).
•	Références similaires (2 à 5 projets comparables)
 Dossier financier
•	Devis détaillé ou budget prévisionnel sur 3 ans (maximum 50 000 € TTC par an), précisant : le détail des prestations, le coût unitaire et global par année, et les frais annexes</justificationAutre>
            </justifications>
            <criteres>
               <criterePondere>
                  <criterePCT>30</criterePCT>
                  <critere>La capacité à travailler en synergie avec les différents acteurs du territoire</critere>
               </criterePondere>
               <criterePondere>
                  <criterePCT>20</criterePCT>
                  <critere>La méthodologie utilisée pour mobiliser les habitant.es, pour faire émerger leurs projets, et pour encourager leur pérennité</critere>
               </criterePondere>
               <criterePondere>
                  <criterePCT>30</criterePCT>
                  <critere>La dimension de co-construction et d'évolution du projet en fonction des besoins des habitants et des changements dans leur situation</critere>
               </criterePondere>
               <criterePondere>
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                  <critere>Le rapport prestations/prix et l'adéquation des moyens aux prestations proposées</critere>
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            </criteres>
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            <delais>
               <receptionOffres>2026-11-09T12:00:00</receptionOffres>
               <validite>
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            <renseignements>
               <rensgComplt>Les offres doivent être adressées sur le profil acheteur de L'apes. Toute offre reçue en dehors de la plateforme Profil Acheteur et/ou en dehors de la date limite de remise des offres ne sera pas analysée.</rensgComplt>
            </renseignements>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-10-12</DATE_PUBLICATION>
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         <DEP_PUBLICATION>75</DEP_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Consultation pour la sélection d’un prestataire en charge de l’animation d’une résidence intergénérationnelle à MONTESSON (78360)</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-98386 du 12/10/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-98386 du 12/10/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>75, 92, 93, 78</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-98386</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>L’apes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>L'apes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>14–16 boulevard Garibaldi<span>,</span>
            <span> 92130 </span>
            <span>Issy-les-Moulineaux</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Consultation pour la sélection d’un prestataire en charge de l’animation d’une résidence intergénérationnelle à MONTESSON (78360)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution et de livraison :</span>2A-2B et 4A-4B rue des Dirigeables<span>,</span>
            <span>78360 </span>
            <span>Montesson</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Animation de la résidence intergénérationnelle située sur le quartier de Laborde Montesson afin de créer et maintenir des liens sociaux entre les habitants de la résidence, le quartier et la ville, avec une démarche de co-construction et de co-animation.

Le site est composée de 100 logements (T1 au T4), avec un espace polyvalent comprenant une salle de 96,18 m², un bureau de 9,94 m² et des sanitaires. 8 logements sont mis à disposition de la Fondation Léopold Bellan en habitat inclusif.

Le projet social de ces résidences s’appuie sur des espaces collectifs et sur un accompagnement spécifique qui encourage, incite et forme les habitants à s’approprier et à faire vivre cette dynamique de lien social dans le temps et entre les générations.
Ces résidences labellisées : « RESIDENCES PARTICIP’ACTIVES » sont animés sous les principes suivants : 
•	Un esprit de communauté de vie, d’entraide et de lien social ; 
•	Un partenariat construit avec les communes et acteurs locaux ;
•	Une charte d’engagement des locataires ; 
•	La présence de lieux collectifs, gérés selon le principe de mise en capacité d’agir des locataires pour la vie sociale de la résidence ;</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>36 mois à compter de la notification du marché.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date prévisionnelle de début des prestations
                                        (fournitures/services) :
                                    </span>01/01/2027</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Modalités essentielles de financement et de paiement
                                        et/ou références aux textes qui les réglementent :
                                    </span>Les fonds alloués proviennent des fonds propres de L’apes, du bailleur et du CCAS de la Ville de Montesson. La prestation est fixée à un montant de 50 000 euros TTC annuels.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Forme juridique que devra revêtir le groupement
                                        d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
                                    </span>Le candidat est libre de présenter sa candidature en étant seul ou en groupement. Cette consultation est ouverte aux structures dotées de personnalité juridique : associations ou collectifs d'associations ; structures d'insertion, entreprises de l'Economie Sociale et Solidaire. Pièces demandées : SIRET, statuts/Kbis, comptes annuels, attestations sociales et attestation sur l'honneur de non-interdiction de soumissionner.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
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                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
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            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Pièces relatives à la candidature 
Cette consultation est ouverte aux structures dotées de personnalité juridique : associations ou collectifs d’associations ; structures d’insertion, entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire.
Pour les associations ou collectifs d’associations : 
•	Publication au JO
•	Composition du Bureau
•	Dernier rapport d’activité
•	Statuts de la structure
•	Numéro SIRET
•	Comptes annuels et rapport moral
•	Attestation de comptes à jours organismes sociaux de moins de deux mois.
•	Attestation sur l’honneur du représentant légal attestant qu’il n’est en aucun cas interdit de soumissionner (article L2141 à L2145 du code de la commande publique)

Pour les entreprises : 
•	Numéro SIRET
•	Kbis
•	Derniers comptes annuels et rapport moral
•	Attestation de comptes à jours organismes sociaux de moins de deux mois
•	Attestation sur l’honneur du représentant légal attestant qu’il n’est en aucun cas interdit de soumissionner (article L2141 à L2145 du code de la commande publique

Autres renseignements demandes :
Tout autre élément attestant de la capacité à mener à bien le projet.

Pièces relatives à l’offre du candidat 
Les candidats devront transmettre un dossier comprenant les pièces suivantes :
Dossier technique
•	Note méthodologique (8 pages maximum) présentant : la compréhension du besoin, la méthodologie de mobilisation et de co-construction avec les habitant·es, les modalités de travail en synergie avec les acteurs du territoire, la prise en compte des spécificités des publics et des actions pour encourager la mixité des usages, les modalités de suivi et d'adaptation du projet, et le calendrier prévisionnel ;
•	Présentation de l'équipe mobilisée (CV synthétiques, rôles, temps consacré).
•	Références similaires (2 à 5 projets comparables)
 Dossier financier
•	Devis détaillé ou budget prévisionnel sur 3 ans (maximum 50 000 € TTC par an), précisant : le détail des prestations, le coût unitaire et global par année, et les frais annexes</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>La capacité à travailler en synergie avec les différents acteurs du territoire : 30%
                        </li>
            <li>La méthodologie utilisée pour mobiliser les habitant.es, pour faire émerger leurs projets, et pour encourager leur pérennité : 20%
                        </li>
            <li>La dimension de co-construction et d'évolution du projet en fonction des besoins des habitants et des changements dans leur situation : 30%
                        </li>
            <li>Le rapport prestations/prix et l'adéquation des moyens aux prestations proposées : 20%
                        </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>09/11/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>3 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les offres doivent être adressées sur le profil acheteur de L'apes. Toute offre reçue en dehors de la plateforme Profil Acheteur et/ou en dehors de la date limite de remise des offres ne sera pas analysée.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>12/10/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>L’apes</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>L'apes&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>14–16 boulevard Garibaldi,&nbsp;92130,&nbsp;Issy-les-Moulineaux&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="https://www.apes-dsu.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.apes-dsu.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.apes-dsu.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.apes-dsu.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.apes-dsu.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.apes-dsu.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Consultation pour la sélection d’un prestataire en charge de l’animation d’une résidence
            intergénérationnelle à MONTESSON (78360)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services
               : </span>2A-2B et 4A-4B rue des Dirigeables,&nbsp;78360&nbsp;Montesson</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Animation de la résidence intergénérationnelle située sur le quartier de Laborde Montesson
            afin de créer et maintenir des liens sociaux entre les habitants de la résidence,
            le quartier et la ville, avec une démarche de co-construction et de co-animation.
            Le site est composée de 100 logements (T1 au T4), avec un espace polyvalent comprenant
            une salle de 96,18 m², un bureau de 9,94 m² et des sanitaires. 8 logements sont mis
            à disposition de la Fondation Léopold Bellan en habitat inclusif. Le projet social
            de ces résidences s’appuie sur des espaces collectifs et sur un accompagnement spécifique
            qui encourage, incite et forme les habitants à s’approprier et à faire vivre cette
            dynamique de lien social dans le temps et entre les générations. Ces résidences labellisées
            : « RESIDENCES PARTICIP’ACTIVES » sont animés sous les principes suivants : • Un esprit
            de communauté de vie, d’entraide et de lien social ; • Un partenariat construit avec
            les communes et acteurs locaux ; • Une charte d’engagement des locataires ; • La présence
            de lieux collectifs, gérés selon le principe de mise en capacité d’agir des locataires
            pour la vie sociale de la résidence ;</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>09/11/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>3 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            ci-dessous :
            <ul>
               <li>La capacité à travailler en synergie avec les différents acteurs du territoire : 30 %</li>
               <li>La méthodologie utilisée pour mobiliser les habitant.es, pour faire émerger leurs
                  projets, et pour encourager leur pérennité : 20 %</li>
               <li>La dimension de co-construction et d'évolution du projet en fonction des besoins des
                  habitants et des changements dans leur situation : 30 %</li>
               <li>Le rapport prestations/prix et l'adéquation des moyens aux prestations proposées : 20 %</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
</jo:ann>
