1602400 RES-0001 selec-w TEN-0001 547200 t-esubm 1 CON-0001 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 1 LOT-0094 RES-0002 selec-w TEN-0002 220800 t-esubm 1 CON-0002 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 1 LOT-0086 RES-0003 selec-w TEN-0003 157600 t-esubm 1 CON-0003 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 1 LOT-0087 RES-0004 selec-w TEN-0004 266400 t-esubm 1 CON-0004 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 1 LOT-0088 RES-0005 selec-w TEN-0005 253600 t-esubm 1 CON-0005 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 1 LOT-0089 RES-0006 selec-w TEN-0006 129600 t-esubm 1 CON-0006 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 1 LOT-0091 RES-0007 selec-w TEN-0007 211200 t-esubm 1 CON-0007 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 1 LOT-0092 RES-0008 selec-w TEN-0008 142400 t-esubm 1 CON-0008 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 1 LOT-0093 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0094 Offre Trans-Alpes lot 39 TEN-0002 no TPA-0001 LOT-0086 Offre Trans-Alpes lot 40 TEN-0003 no TPA-0001 LOT-0087 Offre Trans-Alpes lot 41 TEN-0004 no TPA-0001 LOT-0088 Offre Trans-Alpes lot 42 TEN-0005 no TPA-0001 LOT-0089 Offre Trans-Alpes lot 43 TEN-0006 no TPA-0001 LOT-0091 Offre Trans-Alpes lot 45 TEN-0007 no TPA-0001 LOT-0092 Offre Trans-Alpes lot 46 TEN-0008 no TPA-0001 LOT-0093 Offre Trans-Alpes lot 47 CON-0001 2026-04-28+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0001 lot 39 TEN-0001 CON-0002 2026-04-28+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0001 lot 40 TEN-0002 CON-0003 2026-04-28+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0001 lot 41 TEN-0003 CON-0004 2026-04-28+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0001 lot 42 TEN-0004 CON-0005 2026-04-28+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0001 lot 43 TEN-0005 CON-0006 2026-04-28+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0001 lot 45 TEN-0006 CON-0007 2026-04-28+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0001 lot 46 TEN-0007 CON-0008 2026-04-28+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0001 lot 47 TEN-0008 TPA-0001 TRANS ALPES ORG-0003 29 https://www.auvergnerhonealpes.fr/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ ORG-0001 Région Auvergne Rhône-Alpes 101 cours Charlemagne - CS20033 Mobilités territoriales interurbaines et scolaires Lyon cedex 2 69269 FRK26 FRA 20005376700014 0426733700 mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr https://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de LYON 184, rue Duguesclin Greffe du Tribunal Administratif de LYON Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 sme ORG-0003 Trans-Alpes Saint-Jean-de-Maurienne 73300 FRK27 FRA 30499477500043 2.3 eforms-sdk-1.13 9fc9a4bd-a7b2-4ab9-b389-be11f975d157 02eea6f8-27c0-4cd2-a095-69b287d959f9 2026-10-12+02:00 11:22:10+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ ra gen-pub ORG-0001 Appel d'offres ouvert open b35d95a6-a5ab-4fb4-aa6e-20b491f65ba1-01 false DAF_2025_000494 AT73 - Transports scolaires 3/3 - 47 lots - 2026 L'accord-cadre alloti a pour objet l’exploitation de lignes scolaires de la Région Auvergne- Rhône-Alpes dans la Savoie et les départements voisins. services 60130000 En raison du nombre de lots, la mise en concurrence pour les transports scolaires dans le département de la Savoie pour la rentrée 2026 a été scindée en 3 consultations alloties. Les autres consultations s'intitulent : "AT73 Transports scolaires 1/3 37 lots 2026" et "AT73 - Transports scolaires 2/3 - 32 lots - 2026" FRK27 FRA LOT-0086 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25A0494040 LOT 40 : 2188 / ST MARTIN LA PORTE - LYCEE ST JEAN LOT 40 : 2188 / ST MARTIN LA PORTE - LYCEE ST JEAN services Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 220800 60130000 FRK27 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. LOT-0087 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25A0494041 LOT 41 : 2201 / AITON (LE BAS) - COLLEGE AIGUEBELLE LOT 41 : 2201 / AITON (LE BAS) - COLLEGE AIGUEBELLE services Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 157600 60130000 FRK27 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. LOT-0088 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25A0494042 LOT 42 : 2202 / ARGENTINE < > AIGUEBELLE - COLLÈGE LOT 42 : 2202 / ARGENTINE < > AIGUEBELLE - COLLÈGE services Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 266400 60130000 FRK27 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. LOT-0089 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25A0494043 LOT 43 : 2203 / EPIERRE - COLLEGE AIGUEBELLE LOT 43 : 2203 / EPIERRE - COLLEGE AIGUEBELLE services Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 253600 60130000 FRK27 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. LOT-0091 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25A0494045 LOT 45 : 2207 / AITON PRIMAIRE LOT 45 : 2207 / AITON PRIMAIRE services Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 129600 60130000 FRK27 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. LOT-0092 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25A0494046 LOT 46 : 2211 / ARGENTINE PRIMAIRE LOT 46 : 2211 / ARGENTINE PRIMAIRE services Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 211200 60130000 FRK27 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. LOT-0093 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25A0494047 LOT 47 : 2214 / BONVILLARET-PRIMAIRE COLLEGE AIGUEBELLE LOT 47 : 2214 / BONVILLARET-PRIMAIRE COLLEGE AIGUEBELLE services Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 142400 60130000 FRK27 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. LOT-0094 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25A0494039 LOT 39 : 2187 / JARRIER (NOTRE DAME) PRIMAIRE LOT 39 : 2187 / JARRIER (NOTRE DAME) PRIMAIRE services Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 220800 60130000 FRK27 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. 2000-01-01Z 26-98429 26-2435 26-93036 26-84653 26-91274 3.2.5 Région Auvergne Rhône-Alpes Trans-Alpes 2026-10-13 2026-11-16 347 Transport 73 69 01 74 AT73 - Transports scolaires 3/3 - 47 lots - 2026 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-98429 du 12/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 73, 69, 01, 74
Annonce n° 26-98429
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne Rhône-Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : AT73 - Transports scolaires 3/3 - 47 lots - 2026
Description : L'accord-cadre alloti a pour objet l’exploitation de lignes scolaires de la Région Auvergne- Rhône-Alpes dans la Savoie et les départements voisins.
Identifiant de la procédure : 02eea6f8-27c0-4cd2-a095-69b287d959f9
Avis précédent : b35d95a6-a5ab-4fb4-aa6e-20b491f65ba1-01
Identifiant interne : DAF_2025_000494
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : En raison du nombre de lots, la mise en concurrence pour les transports scolaires dans le département de la Savoie pour la rentrée 2026 a été scindée en 3 consultations alloties. Les autres consultations s'intitulent : "AT73 Transports scolaires 1/3 37 lots 2026" et "AT73 - Transports scolaires 2/3 - 32 lots - 2026"
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0086
Titre : LOT 40 : 2188 / ST MARTIN LA PORTE - LYCEE ST JEAN
Description : LOT 40 : 2188 / ST MARTIN LA PORTE - LYCEE ST JEAN
Identifiant interne : 25A0494040
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 220,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0087
Titre : LOT 41 : 2201 / AITON (LE BAS) - COLLEGE AIGUEBELLE
Description : LOT 41 : 2201 / AITON (LE BAS) - COLLEGE AIGUEBELLE
Identifiant interne : 25A0494041
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 157,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0088
Titre : LOT 42 : 2202 / ARGENTINE < > AIGUEBELLE - COLLÈGE
Description : LOT 42 : 2202 / ARGENTINE < > AIGUEBELLE - COLLÈGE
Identifiant interne : 25A0494042
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 266,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0089
Titre : LOT 43 : 2203 / EPIERRE - COLLEGE AIGUEBELLE
Description : LOT 43 : 2203 / EPIERRE - COLLEGE AIGUEBELLE
Identifiant interne : 25A0494043
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 253,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0091
Titre : LOT 45 : 2207 / AITON PRIMAIRE
Description : LOT 45 : 2207 / AITON PRIMAIRE
Identifiant interne : 25A0494045
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 129,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0092
Titre : LOT 46 : 2211 / ARGENTINE PRIMAIRE
Description : LOT 46 : 2211 / ARGENTINE PRIMAIRE
Identifiant interne : 25A0494046
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 211,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0093
Titre : LOT 47 : 2214 / BONVILLARET-PRIMAIRE COLLEGE AIGUEBELLE
Description : LOT 47 : 2214 / BONVILLARET-PRIMAIRE COLLEGE AIGUEBELLE
Identifiant interne : 25A0494047
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 142,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0094
Titre : LOT 39 : 2187 / JARRIER (NOTRE DAME) PRIMAIRE
Description : LOT 39 : 2187 / JARRIER (NOTRE DAME) PRIMAIRE
Identifiant interne : 25A0494039
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 220,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,602,400 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0094
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 547,200 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Trans-Alpes
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Trans-Alpes lot 39
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0094
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 39
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0086
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 220,800 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Trans-Alpes
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Trans-Alpes lot 40
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0086
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 40
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0087
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 157,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Trans-Alpes
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Trans-Alpes lot 41
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0087
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 41
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0088
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 266,400 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Trans-Alpes
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Trans-Alpes lot 42
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0088
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 42
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0089
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 253,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Trans-Alpes
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Trans-Alpes lot 43
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0089
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 43
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0091
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 129,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Trans-Alpes
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Trans-Alpes lot 45
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0091
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 45
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0092
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 211,200 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Trans-Alpes
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Trans-Alpes lot 46
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0092
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 46
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0093
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 142,400 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Trans-Alpes
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Trans-Alpes lot 47
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0093
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 47
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Département : Mobilités territoriales interurbaines et scolaires
Adresse postale : 101 cours Charlemagne - CS20033
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 0426733700
Adresse internet : https://www.auvergnerhonealpes.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de LYON
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Département : Greffe du Tribunal Administratif de LYON
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Trans-Alpes
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 30499477500043
Ville : Saint-Jean-de-Maurienne
Code postal : 73300
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0094, LOT-0086, LOT-0087, LOT-0088, LOT-0089, LOT-0091, LOT-0092, LOT-0093
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9fc9a4bd-a7b2-4ab9-b389-be11f975d157 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/10/2026 à 11:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026
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L’essentiel du marché

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