167187 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 1 t-sme 0 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 167187 yes false false TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-09-11+02:00 Rénovation intérieure de dix autobus gazole - sept standards et trois articulés 57245 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DBF2FFE7-DC21-1911-50C64E1370FF4EAC +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 12236 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA DBF30043-FE79-49AA-ECBA180B138760E6 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0004 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA DBF30068-DB2F-56E5-8B466DCC6C1BF62E 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA DBF3008C-0016-D594-7B2A86234DAFFE89 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 GRUAU LE MANS 52 Bd Pierre Lefaucheux Le Mans 72000 FRG04 FRA 1803103-1-0-1 0243415432 patrick.guiraud@gruau.com UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 b28eae7e-3f9d-451b-b948-fe7095e45339 81fe5a6a-c579-4bc0-b366-1261eed3fd61 2026-10-12+02:00 12:11:12+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26037_FCS_IP_AC Rénovation intérieure de dix autobus gazole - sept standards et trois articulés Il s'agit de bus de marque Iveco Citelis de l'année 2013. Lieu(x) d'exécution : L'exécution sera effectuée dans les locaux du titulaire - les bus sont à prendre en charge et à restituer sur le site du dépôt de la SETRAM situé ZIS rue Pierre Piffault - 72100 Le Mans. La durée prévisionnelle du contrat est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il s'agit de la durée au cours de laquelle les autobus seront mis à disposition du titulaire ; le délai effectif de la rénovation d'un bus standard est de 10 jours ouvrés et, pour un bus articulé, de 15 jours ouvrés au maximum, et ce à compter de la mise à disposition du bus par la Setram. L'attributaire devra produire : - une assurance « responsabilité civile » couvrant les conséquences de la responsabilité du titulaire à l'égard des tiers en particulier lors du convoyage des bus, - Une assurance pour les dommages causés aux biens confiés, couvrant les responsabilités du titulaire dès la prise en charge du bus dans les locaux de la SETRAM La date de démarrage du présent avis est indicative services le marché correspondant est un marché ordinaire d'une durée de 12 mois. Publication Boamp n°26-34994 du 08/04/2026 ; Publication Joue n°239302-2026 du 08/04/2026. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats 150000 50113100 50113100 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 25 quality Pertinence des différentes étapes de la rénovation per-exa 10 quality Pertinence des matériaux utilisés et de leur adaptation à l'environnement bus per-exa 10 quality Pertinence des mesures environnementales mises en place pour la conduite de la rénovation per-exa 55 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true false none none S-PF-1803103 Rénovation intérieure de dix autobus gazole - sept standards et trois articulés Il s'agit de bus de marque Iveco Citelis de l'année 2013. Lieu(x) d'exécution : L'exécution sera effectuée dans les locaux du titulaire - les bus sont à prendre en charge et à restituer sur le site du dépôt de la SETRAM situé ZIS rue Pierre Piffault - 72100 Le Mans. La durée prévisionnelle du contrat est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il s'agit de la durée au cours de laquelle les autobus seront mis à disposition du titulaire ; le délai effectif de la rénovation d'un bus standard est de 10 jours ouvrés et, pour un bus articulé, de 15 jours ouvrés au maximum, et ce à compter de la mise à disposition du bus par la Setram. L'attributaire devra produire : - une assurance « responsabilité civile » couvrant les conséquences de la responsabilité du titulaire à l'égard des tiers en particulier lors du convoyage des bus, - Une assurance pour les dommages causés aux biens confiés, couvrant les responsabilités du titulaire dès la prise en charge du bus dans les locaux de la SETRAM La date de démarrage du présent avis est indicative services other 50113100 50113100 2026-06-15+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 2000-01-01Z 26-98469 26-34994 3.2.5 Le Mans Métropole GRUAU LE MANS 2026-10-13 2027-01-09 274 Prestations de services 72 Rénovation intérieure de dix autobus gazole - sept standards et trois articulés Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-98469 du 12/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 72
Annonce n° 26-98469
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Rénovation intérieure de dix autobus gazole - sept standards et trois articulés
Description : Il s'agit de bus de marque Iveco Citelis de l'année 2013. Lieu(x) d'exécution : L'exécution sera effectuée dans les locaux du titulaire - les bus sont à prendre en charge et à restituer sur le site du dépôt de la SETRAM situé ZIS rue Pierre Piffault - 72100 Le Mans. La durée prévisionnelle du contrat est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il s'agit de la durée au cours de laquelle les autobus seront mis à disposition du titulaire ; le délai effectif de la rénovation d'un bus standard est de 10 jours ouvrés et, pour un bus articulé, de 15 jours ouvrés au maximum, et ce à compter de la mise à disposition du bus par la Setram. L'attributaire devra produire : - une assurance « responsabilité civile » couvrant les conséquences de la responsabilité du titulaire à l'égard des tiers en particulier lors du convoyage des bus, - Une assurance pour les dommages causés aux biens confiés, couvrant les responsabilités du titulaire dès la prise en charge du bus dans les locaux de la SETRAM La date de démarrage du présent avis est indicative
Identifiant de la procédure : 81fe5a6a-c579-4bc0-b366-1261eed3fd61
Identifiant interne : 26037_FCS_IP_AC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50113100 Services de réparation d'autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50113100 Services de réparation d'autobus
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : le marché correspondant est un marché ordinaire d'une durée de 12 mois. Publication Boamp n°26-34994 du 08/04/2026 ; Publication Joue n°239302-2026 du 08/04/2026. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Rénovation intérieure de dix autobus gazole - sept standards et trois articulés
Description : Il s'agit de bus de marque Iveco Citelis de l'année 2013. Lieu(x) d'exécution : L'exécution sera effectuée dans les locaux du titulaire - les bus sont à prendre en charge et à restituer sur le site du dépôt de la SETRAM situé ZIS rue Pierre Piffault - 72100 Le Mans. La durée prévisionnelle du contrat est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il s'agit de la durée au cours de laquelle les autobus seront mis à disposition du titulaire ; le délai effectif de la rénovation d'un bus standard est de 10 jours ouvrés et, pour un bus articulé, de 15 jours ouvrés au maximum, et ce à compter de la mise à disposition du bus par la Setram. L'attributaire devra produire : - une assurance « responsabilité civile » couvrant les conséquences de la responsabilité du titulaire à l'égard des tiers en particulier lors du convoyage des bus, - Une assurance pour les dommages causés aux biens confiés, couvrant les responsabilités du titulaire dès la prise en charge du bus dans les locaux de la SETRAM La date de démarrage du présent avis est indicative
Identifiant interne : S-PF-1803103
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50113100 Services de réparation d'autobus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50113100 Services de réparation d'autobus
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des différentes étapes de la rénovation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des matériaux utilisés et de leur adaptation à l'environnement bus
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des mesures environnementales mises en place pour la conduite de la rénovation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 167,187 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GRUAU LE MANS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 167,187 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 57245
Titre : Rénovation intérieure de dix autobus gazole - sept standards et trois articulés
Date de conclusion du marché : 11/09/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DBF2FFE7-DC21-1911-50C64E1370FF4EAC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement : 12236
Adresse postale : Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Adresse internet : http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : DBF30043-FE79-49AA-ECBA180B138760E6
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : DBF30068-DB2F-56E5-8B466DCC6C1BF62E
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Adresse internet : http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : DBF3008C-0016-D594-7B2A86234DAFFE89
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : GRUAU LE MANS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1803103-1-0-1
Adresse postale : 52 Bd Pierre Lefaucheux
Ville : Le Mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : patrick.guiraud@gruau.com
Téléphone : 0243415432
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b28eae7e-3f9d-451b-b948-fe7095e45339 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/10/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026
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L’essentiel du marché

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