1360000 1360000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1360000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 1360000 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE-PARERA- CON-0001 2026-10-05+02:00 Gestion du patrimoine infrastructures de communications électroniques true 451579-2026 ORG-0001 2026159 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 false false https://www.marches-securises.fr http://www.chartres-metropole.fr/ ORG-0001 Chartres Métropole (28) Place des Halles Chartres cédex 28019 FRB02 FRA 20003318100013 +33 237234064 marches.publics@agglo-ville.chartres.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 Rue de la Bretonnerie Greffe Orléans cedex 1 45057 FRB06 FRA 17450005800022 Greffe du tribunal administratif +33 238775900 +33 238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false https://groupe-parera.com/ ORG-0004 PARERA Z.I BUCONIS - 35 Rue Motta Di Livenza L'Isle-Jourdain 32600 FRJ24 FRA 35152177800032 +33 562679230 parera.commercial@parera.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 9b22f8f7-31b4-47dc-8925-2e77a6dcb295 45322b0c-80a0-46b9-83fc-e4f4c09a63a1 2026-10-12Z 13:52:06Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false Appel d'offres ouvert open 26A031 26A031 - Gestion du patrimoine infrastructures de communications électroniques 26A031 - Gestion du patrimoine infrastructures de communications électroniques services Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi. 1360000 72322000 Accord-cadrre à bons de commande. Chartres métropole agit également pour le compte des membres suivants : -Ville de Chartres - Place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - adresse internet: www.chartres.fr / SIRET : 212 800 858 00012 -Communauté de communes Entre Beauce et Perche 15 Rue Philebert Poulain 28120 Illiers-Combray - adresse internet : https://www.entrebeauceetperche.fr/SIRET : 200 058 360 00013 FRB02 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Qualité technique. Les sous-critères sont indiqués dans le règlement de la consultation per-exa 50 price Prix ORG-0001 ORG-0001 Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ». ORG-0003 ORG-0003 true false buyer-categories Chartres métropole, Ville de Chartres et Entre Beauce et Perche fa-wo-rc none 26A031-1 LOT-Affaire 26A031 - Gestion du patrimoine infrastructures de communications électroniques Affaire 26A031 - Gestion du patrimoine infrastructures de communications électroniques . les exogences et besoins sont indiqués dans le cahier des charges. services Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 680 000 € HT par période d'exécution. La répartition des membres est indiquée au cahier des charges other 1360000 1360000 72322000 32523000 Territoire de chaque membre du groupement de commande FRB02 FRA 48 L'accord-cadre est conclu pour une durée intitial de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans oujusqu'à atteinte du monatnt maximum de chaque période d'exécution. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 2000-01-01Z 26-98518 26-64289 3.2.5 Chartres Métropole (28) PARERA 2026-10-13 2026-12-11 274 Prestations de services 338 Télécommunications 28 Affaire 26A031- Gestion du patrimoine infrastructures de communications électroniques Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-98518 du 12/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 28
Annonce n° 26-98518
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Chartres Métropole (28)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26A031 - Gestion du patrimoine infrastructures de communications électroniques
Description : 26A031 - Gestion du patrimoine infrastructures de communications électroniques
Identifiant de la procédure : 45322b0c-80a0-46b9-83fc-e4f4c09a63a1
Identifiant interne : 26A031
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72322000 Services de gestion de données
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Accord-cadrre à bons de commande. Chartres métropole agit également pour le compte des membres suivants : -Ville de Chartres - Place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - adresse internet: www.chartres.fr / SIRET : 212 800 858 00012 -Communauté de communes Entre Beauce et Perche 15 Rue Philebert Poulain 28120 Illiers-Combray - adresse internet : https://www.entrebeauceetperche.fr/SIRET : 200 058 360 00013
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,360,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT-Affaire 26A031 - Gestion du patrimoine infrastructures de communications électroniques
Description : Affaire 26A031 - Gestion du patrimoine infrastructures de communications électroniques . les exogences et besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Identifiant interne : 26A031-1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72322000 Services de gestion de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32523000 Infrastructures de télécommunications
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée intitial de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans oujusqu'à atteinte du monatnt maximum de chaque période d'exécution. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de chaque membre du groupement de commande
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,360,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 680 000 € HT par période d'exécution. La répartition des membres est indiquée au cahier des charges
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique. Les sous-critères sont indiqués dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Autres acheteurs : Chartres métropole, Ville de Chartres et Entre Beauce et Perche
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chartres Métropole (28)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,360,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,360,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,360,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PARERA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE-PARERA-
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,360,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026159
Titre : Gestion du patrimoine infrastructures de communications électroniques
Date de conclusion du marché : 05/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 451579-2026
Organisation qui signe le marché : Chartres Métropole (28)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Chartres Métropole (28)
Numéro d’enregistrement : 20003318100013
Adresse postale : Place des Halles
Ville : Chartres cédex
Code postal : 28019
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@agglo-ville.chartres.fr
Téléphone : +33 237234064
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.chartres-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Département : Greffe
Adresse postale : 28 Rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans cedex 1
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 238775900
Télécopieur : +33 238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : PARERA
Numéro d’enregistrement : 35152177800032
Adresse postale : Z.I BUCONIS - 35 Rue Motta Di Livenza
Ville : L'Isle-Jourdain
Code postal : 32600
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Adresse électronique : parera.commercial@parera.fr
Téléphone : +33 562679230
Adresse internet : https://groupe-parera.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9b22f8f7-31b4-47dc-8925-2e77a6dcb295 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/10/2026 à 13:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026
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L’essentiel du marché

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