Paris Saclay Cancer Cluster
90939003100039
Villejuif
94800
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1887623
2026-20
Frédéric Kurt
+33 660637679
Renvoi au règlement de la consultation
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2026-11-16T12:00:00
énoncé dans le Rc
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance « responsabilité civile » pour les besoins de la Fondation de Coopération Scientifique « Paris Saclay Cancer Cluster » agissant tant pour son compte que pour le compte des associations « PSCC Boost » et « PSCC Connect »
66516000
La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes.
Le marché prendra effet le 1er février 2027 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2031 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation décrites à l'acte d'engagement
FR107 - Val-de-Marne
47
120000
26-98877
3.2.5
Paris Saclay Cancer Cluster
2026-10-13
2026-11-16T12:00:00
2026-11-16
20
Assurance
94
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance « responsabilité civile » pour les besoins de la Fondation de Coopération Scientifique « Paris Saclay Can
Avis de marché - Avis n° 26-98877 du 13/10/2026
Département(s) de publication :
94
Annonce n°
26-98877
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Paris Saclay Cancer Cluster
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 90939003100039
Ville : Villejuif
Code postal : 94800
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 94
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-20
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Frédéric Kurt
Numéro de téléphone du contact : +33 660637679
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 16/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance « responsabilité civile » pour les besoins de la Fondation de Coopération Scientifique « Paris Saclay Cancer Cluster » agissant tant pour son compte que pour le compte des associations « PSCC Boost » et « PSCC Connect »
Code CPV principal - Descripteur principal : 66516000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes.
Le marché prendra effet le 1er février 2027 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2031 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation décrites à l'acte d'engagement
Lieu principal d'exécution du marché : FR107 - Val-de-Marne
Durée du marché (en mois) : 47
Valeur estimée (H.T.) : 120000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Paris Saclay Cancer Cluster
- Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1887623
- Objet du marché : La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet
du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité
de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités
à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément
de ces organismes. Le marché prendra effet le 1er février 2027 à zéro heure. Il se
reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2031 à minuit,
sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation décrites à l'acte d'engagement
- Durée du marché : 47
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00
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