SM Interdepart Vallée de la Lèze
25310319600015
Saint Sulpice Sur Leze
31410
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1186990
Marché SpongeWorks
Da Silva Marion
ruissellement@smival.fr
+33 561873849
Condition : être inscrit au registre du commerce ou des métiers pour une activité compatible avec l'objet du marché (travaux de plantation, terrassement, régalage), et ne pas être en situation d'interdiction de soumissionner (art. R2143-3 du CCP).
Moyens de preuve :
-extrait Kbis de moins de 3 mois ;
-déclaration sur l'honneur d'absence d'interdiction de soumissionner (incluse dans le DC1 ou le DUME) ;
-en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements et justification de l'habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée du marché.
Condition : être couvert par une assurance en responsabilité civile pour les travaux objet du marché. L'assurance des risques professionnels est un moyen de preuve de capacité financière prévu par le CCP (art. R2142-4).
Moyen de preuve : attestation d'assurance en responsabilité civile couvrant les travaux.
Condition : avoir réalisé des travaux comparables (plantation de haies, terrassement de mares ou de baissières).
Moyen de preuve : liste de références de moins de 3 ans, avec montants et coordonnées des maîtres d'ouvrage.
2026-11-18T12:00:00Z
Mise en oeuvre de mesures éponge sur le bassin versant de la Lèze
45112710
Le présent marché s'inscrit dans le Cadre du projet SpongeWorks. Ce marché est un marché de travaux et
concerne la plantation de haies, la réalisation de mares, de baissières, et le régalage de terrain, sur la vallée
de la Lèze.
Le Fossat à Beaumont-sur-Lèze
5
120000
Création de mares, baissières, plantation de haies
45112710
16000
Le Fossat (09)
Mares, baissières, plantation de haies
45112710
40000
Le Fossat/Carla Bayle (09)
Mares, baissières, plantation de haies
45112710
28000
Lézat-sur-Lèze (09)
Plantation de haies
45112710
13000
Saint-Sulpice-sur-Lèze (31)
Mare, plantation de haies, régalage de terrain
45112710
20000
Beaumont-sur-Lèze (31)
A prévoir avec le donneur d'ordre
26-99178
3.2.5
SM Interdepart Vallée de la Lèze
2026-10-13
2026-11-18T12:00:00Z
2026-11-18
341
Terrassement
116
Espaces verts
358
Végétaux
28
Bassin, étang
152
Hydraulique agricole
31
09
Mise en oeuvre de mesures éponge sur le bassin versant de la Lèze
Avis de marché - Avis n° 26-99178 du 13/10/2026
Département(s) de publication :
31, 09
Annonce n°
26-99178
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SM Interdepart Vallée de la Lèze
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25310319600015
Ville : Saint Sulpice Sur Leze
Code postal : 31410
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 31, 09
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : Marché SpongeWorks
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Da Silva Marion
Adresse mail du contact : ruissellement@smival.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 561873849
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Condition : être inscrit au registre du commerce ou des métiers pour une activité compatible avec l'objet du marché (travaux de plantation, terrassement, régalage), et ne pas être en situation d'interdiction de soumissionner (art. R2143-3 du CCP).
Moyens de preuve :
-extrait Kbis de moins de 3 mois ;
-déclaration sur l'honneur d'absence d'interdiction de soumissionner (incluse dans le DC1 ou le DUME) ;
-en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements et justification de l'habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée du marché.
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Condition : être couvert par une assurance en responsabilité civile pour les travaux objet du marché. L'assurance des risques professionnels est un moyen de preuve de capacité financière prévu par le CCP (art. R2142-4).
Moyen de preuve : attestation d'assurance en responsabilité civile couvrant les travaux.
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Condition : avoir réalisé des travaux comparables (plantation de haies, terrassement de mares ou de baissières).
Moyen de preuve : liste de références de moins de 3 ans, avec montants et coordonnées des maîtres d'ouvrage.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 18/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Mise en oeuvre de mesures éponge sur le bassin versant de la Lèze
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112710
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent marché s'inscrit dans le Cadre du projet SpongeWorks. Ce marché est un marché de travaux et
concerne la plantation de haies, la réalisation de mares, de baissières, et le régalage de terrain, sur la vallée
de la Lèze.
Lieu principal d'exécution du marché : Le Fossat à Beaumont-sur-Lèze
Durée du marché (en mois) : 5
Valeur estimée (H.T.) : 120000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Création de mares, baissières, plantation de haies
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 16000 euros
Lieu d'exécution du lot : Le Fossat (09)
-
Description du lot : Mares, baissières, plantation de haies
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : Le Fossat/Carla Bayle (09)
-
Description du lot : Mares, baissières, plantation de haies
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 28000 euros
Lieu d'exécution du lot : Lézat-sur-Lèze (09)
-
Description du lot : Plantation de haies
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 13000 euros
Lieu d'exécution du lot : Saint-Sulpice-sur-Lèze (31)
-
Description du lot : Mare, plantation de haies, régalage de terrain
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112710
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 euros
Lieu d'exécution du lot : Beaumont-sur-Lèze (31)
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) : A prévoir avec le donneur d'ordre
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : SM Interdepart Vallée de la Lèze
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1186990
- Objet du marché : Le présent marché s'inscrit dans le Cadre du projet SpongeWorks. Ce marché est un
marché de travaux et concerne la plantation de haies, la réalisation de mares, de
baissières, et le régalage de terrain, sur la vallée de la Lèze.
- Durée du marché : 5
- Renseignements relatifs aux lots :
- Création de mares, baissières, plantation de haies
- Mares, baissières, plantation de haies
- Mares, baissières, plantation de haies
- Plantation de haies
- Mare, plantation de haies, régalage de terrain
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 18/11/2026 à 12:00
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