LE RUSSEY - Cté de Cnes du Plateau du Russey
24250435500015
Le russey
25210
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_aXk_j8gfKR
CCPR2605
denez arthur
contact@cc-russey.fr
0622742615
Le candidat devra fournir une lettre de candidature (DC1) et une déclaration du candidat (DC2), ou documents équivalents, ou un DUME. Il devra également produire les pouvoirs de la personne habilitée à l'engager et, le cas échéant, une copie des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Déclaration du candidat (DC2) ou document équivalent permettant d'apprécier ses capacités économiques et financières. Attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité. Aucun niveau minimal de chiffre d'affaires n'est exigé.
Présentation des références et qualifications professionnelles pour des travaux similaires. Le candidat présentera de préférence au moins deux références comparables réalisées au cours des cinq dernières années, notamment en construction ou réhabilitation de stations d'épuration. Chaque référence précisera le maître d'ouvrage, le lieu, l'année, la capacité en EH, la filière de traitement, la nature des travaux, le montant HT et un contact permettant sa vérification. Les candidats pourront démontrer leurs capacités par tout moyen équivalent.
2026-11-16T12:00:00
Construction d'une nouvelle station d'épuration de 150 équivalents-habitants (EH) par filtres plantés de roseaux - Commune du Narbief (25)
45232420
La construction d'une nouvelle station d'épuration des eaux usées sur la commune du Narbief (Doubs), pour le compte de la Communauté de Communes du Plateau du Russey (CCPR).
La nouvelle station, dimensionnée pour une capacité de 150 équivalents-habitants (EH), reposera sur un procédé de traitement par filtres plantés de roseaux à deux étages.
Les travaux comprennent notamment :
-Les installations de chantier, les études d'exécution et les terrassements nécessaires à la réalisation des ouvrages ;
-La construction des deux étages de filtration plantés de roseaux ;
-La fourniture et l'installation d'un dégrilleur automatique complet et opérationnel, avec compacteur ;
-La réalisation des postes d'alimentation et des équipements électromécaniques associés ;
-La création des réseaux d'amenée des eaux usées et d'évacuation des eaux traitées ;
-L'aménagement d'une zone de rejet végétalisée et d'un dispositif de mesure en sortie de station;
-La réalisation d'un local technique d'exploitation, des équipements électriques et des dispositifs de télégestion ;
-Les aménagements extérieurs, les accès et la remise en état des espaces concernés ;
-La mise en service, les essais de fonctionnement, les contrôles de performance et la fourniture des documents d'exploitation.
Une attention particulière sera portée à la coordination des travaux avec les installations de la fromagerie SCAF, afin de garantir la continuité du service d'assainissement et de permettre la déconnexion des installations existantes après la mise en fonctionnement de la nouvelle station communautaire.
Le marché est conclu à prix global et forfaitaire, en lot unique.
Le délai d'exécution est fixé à 4 mois de travaux, auxquels s'ajoute une période de préparation d'un mois.
Les prestations devront respecter les prescriptions techniques, environnementales et les exigences de performance définies dans le dossier de consultation des entreprises.
Doubs
3
Une visite sur site est obligatoire afin de permettre aux candidats de prendre connaissance des contraintes techniques et des conditions d'exécution des travaux de construction de la nouvelle station d'épuration du Narbief.
Les visites sont organisées sur rendez-vous préalable.
26-99380
3.2.5
LE RUSSEY - Cté de Cnes du Plateau du Russey
2026-10-13
2026-11-16T12:00:00
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328
Station d'épuration (travaux)
18
Assainissement
25
Construction d'une nouvelle station d'épuration de 150 équivalents-habitants (EH) par filtres plantés de roseaux - Commune du Narbief (25)
Avis de marché - Avis n° 26-99380 du 13/10/2026
Département(s) de publication :
25
Annonce n°
26-99380
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : LE RUSSEY - Cté de Cnes du Plateau du Russey
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250435500015
Ville : Le russey
Code postal : 25210
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : CCPR2605
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : denez arthur
Adresse mail du contact : contact@cc-russey.fr
Numéro de téléphone du contact : 0622742615
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Le candidat devra fournir une lettre de candidature (DC1) et une déclaration du candidat (DC2), ou documents équivalents, ou un DUME. Il devra également produire les pouvoirs de la personne habilitée à l'engager et, le cas échéant, une copie des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration du candidat (DC2) ou document équivalent permettant d'apprécier ses capacités économiques et financières. Attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité. Aucun niveau minimal de chiffre d'affaires n'est exigé.
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Présentation des références et qualifications professionnelles pour des travaux similaires. Le candidat présentera de préférence au moins deux références comparables réalisées au cours des cinq dernières années, notamment en construction ou réhabilitation de stations d'épuration. Chaque référence précisera le maître d'ouvrage, le lieu, l'année, la capacité en EH, la filière de traitement, la nature des travaux, le montant HT et un contact permettant sa vérification. Les candidats pourront démontrer leurs capacités par tout moyen équivalent.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 16/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Construction d'une nouvelle station d'épuration de 150 équivalents-habitants (EH) par filtres plantés de roseaux - Commune du Narbief (25)
Code CPV principal - Descripteur principal : 45232420
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La construction d'une nouvelle station d'épuration des eaux usées sur la commune du Narbief (Doubs), pour le compte de la Communauté de Communes du Plateau du Russey (CCPR).
La nouvelle station, dimensionnée pour une capacité de 150 équivalents-habitants (EH), reposera sur un procédé de traitement par filtres plantés de roseaux à deux étages.
Les travaux comprennent notamment :
-Les installations de chantier, les études d'exécution et les terrassements nécessaires à la réalisation des ouvrages ;
-La construction des deux étages de filtration plantés de roseaux ;
-La fourniture et l'installation d'un dégrilleur automatique complet et opérationnel, avec compacteur ;
-La réalisation des postes d'alimentation et des équipements électromécaniques associés ;
-La création des réseaux d'amenée des eaux usées et d'évacuation des eaux traitées ;
-L'aménagement d'une zone de rejet végétalisée et d'un dispositif de mesure en sortie de station;
-La réalisation d'un local technique d'exploitation, des équipements électriques et des dispositifs de télégestion ;
-Les aménagements extérieurs, les accès et la remise en état des espaces concernés ;
-La mise en service, les essais de fonctionnement, les contrôles de performance et la fourniture des documents d'exploitation.
Une attention particulière sera portée à la coordination des travaux avec les installations de la fromagerie SCAF, afin de garantir la continuité du service d'assainissement et de permettre la déconnexion des installations existantes après la mise en fonctionnement de la nouvelle station communautaire.
Le marché est conclu à prix global et forfaitaire, en lot unique.
Le délai d'exécution est fixé à 4 mois de travaux, auxquels s'ajoute une période de préparation d'un mois.
Les prestations devront respecter les prescriptions techniques, environnementales et les exigences de performance définies dans le dossier de consultation des entreprises.
Lieu principal d'exécution du marché : Doubs
Durée du marché (en mois) : 3
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) : Une visite sur site est obligatoire afin de permettre aux candidats de prendre connaissance des contraintes techniques et des conditions d'exécution des travaux de construction de la nouvelle station d'épuration du Narbief.
Les visites sont organisées sur rendez-vous préalable.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : LE RUSSEY - Cté de Cnes du Plateau du Russey
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_aXk_j8gfKR
- Objet du marché : La construction d'une nouvelle station d'épuration des eaux usées sur la commune du
Narbief (Doubs), pour le compte de la Communauté de Communes du Plateau du Russey
(CCPR). La nouvelle station, dimensionnée pour une capacité de 150 équivalents-habitants
(EH), reposera sur un procédé de traitement par filtres plantés de roseaux à deux
étages. Les travaux comprennent notamment : -Les installations de chantier, les études
d'exécution et les terrassements nécessaires à la réalisation des ouvrages ; -La construction
des deux étages de filtration plantés de roseaux ; -La fourniture et l'installation
d'un dégrilleur automatique complet et opérationnel, avec compacteur ; -La réalisation
des postes d'alimentation et des équipements électromécaniques associés ; -La création
des réseaux d'amenée des eaux usées et d'évacuation des eaux traitées ; -L'aménagement
d'une zone de rejet végétalisée et d'un dispositif de mesure en sortie de station;
-La réalisation d'un local technique d'exploitation, des équipements électriques et
des dispositifs de télégestion ; -Les aménagements extérieurs, les accès et la remise
en état des espaces concernés ; -La mise en service, les essais de fonctionnement,
les contrôles de performance et la fourniture des documents d'exploitation. Une attention
particulière sera portée à la coordination des travaux avec les installations de la
fromagerie SCAF, afin de garantir la continuité du service d'assainissement et de
permettre la déconnexion des installations existantes après la mise en fonctionnement
de la nouvelle station communautaire. Le marché est conclu à prix global et forfaitaire,
en lot unique. Le délai d'exécution est fixé à 4 mois de travaux, auxquels s'ajoute
une période de préparation d'un mois. Les prestations devront respecter les prescriptions
techniques, environnementales et les exigences de performance définies dans le dossier
de consultation des entreprises.
- Durée du marché : 3
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00
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