1520000 RES-0001 selec-w TEN-0001 320000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1200000 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true no TPA-0001 LOT-0001 Offre Lot1 CARS HANGARD TEN-0002 1 true no TPA-0002 LOT-0002 Offre Lot2 CARS HANGARD CON-0001 2026-08-24+02:00 2026-09-07+02:00 ORG-0001 2614L01 TEN-0001 CON-0002 2026-08-24+02:00 2026-09-07+02:00 ORG-0001 2614L02 TEN-0002 TPA-0001 CARS HANGARD ORG-0003 TPA-0002 CARS HANGARD ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Kp0_VI8od0 ORG-0001 Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre 48 Bis route de Veulettes Cany-Barville 76450 FRD22 FRA 20006983900013 Service Marchés Publics 023579528 Marches.publics@cote-albatre.com ORG-0002 Tribunal Administratif de Rouen 53 Avenue Gustave Flaubert BP 500 Rouen 76000 FRD22 FRA 177 600 053 00025 Tribunal Administratif de Rouen greffe.tarouen@juradm.fr sme ORG-0003 CARS HANGARD YVETOT 76190 FRD22 FRA 35406161600018 2.3 eforms-sdk-1.13 f3b89321-0e76-409b-965f-8c4bebe598ea f6486a45-cca0-427b-bf90-72f0f00fcb17 2026-10-12+02:00 15:35:19+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Kp0_VI8od0 la gen-pub ORG-0001 open 73f7ff0e-74b4-4837-97cc-f60ca8a4dd8a-02 false 2614L00 Accord-cadre pour les transports de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre Cet accord-cadre concerne les prestations de transport de personnes pour les activités périscolaires sur le territoire de la CCCA, dans le département de la Seine Maritime ou les départements limitrophes, ainsi que le transport de personnes à destination de la Clusaz (74220). services 1520000 60112000 anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations Les offres des candidats seront évaluées sur la base d’un DQE per-exa 40 quality Valeur technique Les offres des candidats seront évaluées sur la base de leur mémoire technique ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2614L01 LOT 1 : Transports Périscolaires LOT 1 : Transports Périscolaires services 320000 160000 60112000 anyw-cou FRA 2026-09-11+02:00 4 Durée de la période initiale 1 an. Accord-cadre reconductible 3 fois 1 an. 3 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations Les offres des candidats seront évaluées sur la base d’un DQE masqué per-exa 40 quality Valeur technique Les offres des candidats seront évaluées sur la base de leur mémoire technique ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false buyer-categories none fa-wo-rc 2614L02 LOT 2 : Transports vers la CLUSAZ LOT 2 : Transports vers la CLUSAZ services 1200000 840000 60112000 anyw-cou FRA 2026-09-11+02:00 4 Durée de la période initiale : 1 an. Accord-cadre reconductible 3 fois 1 an. 3 2000-01-01Z 26-98637 26-56162 26-55173 3.2.5 Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre CARS HANGARD CARS HANGARD 2026-10-14 2026-11-30 347 Transport 76 27 Accord-cadre pour les transports de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-98637 du 12/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76, 27
Annonce n° 26-98637
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre pour les transports de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Description : Cet accord-cadre concerne les prestations de transport de personnes pour les activités périscolaires sur le territoire de la CCCA, dans le département de la Seine Maritime ou les départements limitrophes, ainsi que le transport de personnes à destination de la Clusaz (74220).
Identifiant de la procédure : f6486a45-cca0-427b-bf90-72f0f00fcb17
Avis précédent : 73f7ff0e-74b4-4837-97cc-f60ca8a4dd8a-02
Identifiant interne : 2614L00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,520,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 : Transports Périscolaires
Description : LOT 1 : Transports Périscolaires
Identifiant interne : 2614L01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Options :
Description des options : Durée de la période initiale 1 an. Accord-cadre reconductible 3 fois 1 an.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/09/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations Les offres des candidats seront évaluées sur la base d’un DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Les offres des candidats seront évaluées sur la base de leur mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 : Transports vers la CLUSAZ
Description : LOT 2 : Transports vers la CLUSAZ
Identifiant interne : 2614L02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Options :
Description des options : Durée de la période initiale : 1 an. Accord-cadre reconductible 3 fois 1 an.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/09/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 840,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations Les offres des candidats seront évaluées sur la base d’un DQE masqué
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Les offres des candidats seront évaluées sur la base de leur mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,520,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS HANGARD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot1 CARS HANGARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2614L01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/08/2026
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS HANGARD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot2 CARS HANGARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2614L02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/08/2026
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d’enregistrement : 20006983900013
Adresse postale : 48 Bis route de Veulettes
Ville : Cany-Barville
Code postal : 76450
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : Marches.publics@cote-albatre.com
Téléphone : 023579528
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Kp0_VI8od0
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Kp0_VI8od0
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 177 600 053 00025
Adresse postale : 53 Avenue Gustave Flaubert BP 500
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Rouen
Adresse électronique : greffe.tarouen@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CARS HANGARD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 35406161600018
Ville : YVETOT
Code postal : 76190
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f3b89321-0e76-409b-965f-8c4bebe598ea - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/10/2026 à 15:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026
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L’essentiel du marché

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