16 http://www.ville-maubeuge.fr/ ORG-0001 Ville de Maubeuge Hôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest MAUBEUGE 59600 FRE11 FRA 21590392300013 Béni GOLO Responsable Achats - Commande Publique & Assurances 59 +33 327537575 beni.golo@ville-maubeuge.fr ORG-0002 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe-et-Moselle NANCY 54000 FRF31 FRA 17540001900014 59 +33 383342565 therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire LILLE 59000 FRE11 FRA 17590003400018 59 +33 359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d176c896-2514-4f0a-954a-3bc8abb90907 4c0f6a6a-a4d9-44ef-bb40-aa22c0f20cc7 2026-10-12+02:00 15:47:48+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false PPP1AK-528/6160/2026_049_051 Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et équipements sportifs Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et équipements sportifs services 1600232.00 90911000 FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 12 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 1 quality Critère environnemental Mesures environnementales : gestion des déchets et des emballages, mode de déplacement des agents. Une note environnementale présente dans l’offre du candidat est appréciée. poi-exa 7 cost Prix DPGF notée sur 5 points BPU valant DQE noté sur 2 points Montant de l’offre = total DPGF HT + total BPU valant DQE HT x 5 Règle de trois : note de l'offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) × pondération. ORG-0001 https://www.achatpublic.com/ ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-12+01:00 12:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc 2026_049_051_1 Écoles élémentaires Le présent marché a pour objet l'entretien et le nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et structures petite enfance, ainsi que des équipements sportifs (salles de sport, gymnases et stades) de la Ville de Maubeuge. Le marché public porte sur des prestations de service. La description des locaux, des prestations et de leurs spécifications techniques est indiquée dans le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le titulaire de chaque lot s'engage à une obligation de résultat pour exécuter les prestations objet du présent marché, dans les conditions définies ci-après. Le présent marché comporte 3 lots, définis comme suit : • Lot 1 : Nettoyage des écoles élémentaires • Lot 2 : Nettoyage des crèches et structures petite enfance • Lot 3 : Nettoyage des salles de sport et gymnases (salles de sport, gymnases et stades) Le pouvoir adjudicateur ne limite pas le nombre de candidature par lot : le candidat devra avoir connaissance des exigences pour chacun des lots avant de candidater. services 940232.00 90911000 90910000 Ville de Maubeuge Hôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest MAUBEUGE 59600 FRE11 FRA 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 12 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 1 quality Critère environnemental Mesures environnementales : gestion des déchets et des emballages, mode de déplacement des agents. Une note environnementale présente dans l’offre du candidat est appréciée. poi-exa 7 cost Prix DPGF notée sur 5 points BPU valant DQE noté sur 2 points Montant de l’offre = total DPGF HT + total BPU valant DQE HT x 5 Règle de trois : note de l'offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) × pondération. ORG-0001 https://www.achatpublic.com/ ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-12+01:00 12:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc 2026_049_051_2 Nettoyage des crèches et structures petite enfance Le présent marché a pour objet l'entretien et le nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et structures petite enfance, ainsi que des équipements sportifs (salles de sport, gymnases et stades) de la Ville de Maubeuge. Le marché public porte sur des prestations de service. La description des locaux, des prestations et de leurs spécifications techniques est indiquée dans le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le titulaire de chaque lot s'engage à une obligation de résultat pour exécuter les prestations objet du présent marché, dans les conditions définies ci-après. Le présent marché comporte 3 lots, définis comme suit : • Lot 1 : Nettoyage des écoles élémentaires • Lot 2 : Nettoyage des crèches et structures petite enfance • Lot 3 : Nettoyage des salles de sport et gymnases (salles de sport, gymnases et stades) Le pouvoir adjudicateur ne limite pas le nombre de candidature par lot : le candidat devra avoir connaissance des exigences pour chacun des lots avant de candidater. services 160000.00 90911000 90910000 Ville de Maubeuge Hôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest MAUBEUGE 59600 FRE11 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 12 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 1 quality Critère environnemental Mesures environnementales : gestion des déchets et des emballages, mode de déplacement des agents. Une note environnementale présente dans l’offre du candidat est appréciée. poi-exa 7 cost Prix DPGF notée sur 5 points BPU valant DQE noté sur 2 points Montant de l’offre = total DPGF HT + total BPU valant DQE HT x 5 Règle de trois : note de l'offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) × pondération. ORG-0001 https://www.achatpublic.com/ ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-12+01:00 12:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc 2026_049_051_3 Nettoyage des salles de sport et gymnases Le présent marché a pour objet l'entretien et le nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et structures petite enfance, ainsi que des équipements sportifs (salles de sport, gymnases et stades) de la Ville de Maubeuge. Le marché public porte sur des prestations de service. La description des locaux, des prestations et de leurs spécifications techniques est indiquée dans le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le titulaire de chaque lot s'engage à une obligation de résultat pour exécuter les prestations objet du présent marché, dans les conditions définies ci-après. Le présent marché comporte 3 lots, définis comme suit : • Lot 1 : Nettoyage des écoles élémentaires • Lot 2 : Nettoyage des crèches et structures petite enfance • Lot 3 : Nettoyage des salles de sport et gymnases (salles de sport, gymnases et stades) Le pouvoir adjudicateur ne limite pas le nombre de candidature par lot : le candidat devra avoir connaissance des exigences pour chacun des lots avant de candidater. services 500000.00 90911000 90910000 Ville de Maubeuge Hôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest MAUBEUGE 59600 FRE11 FRA 48 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. 26-98646 3.2.5 Ville de Maubeuge 2026-10-14 2026-11-12T12:00:00+01:00 2026-12-11 239 Nettoyage de locaux 59 Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et équipements sportifs Avis de marché - Avis n° 26-98646 du 12/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-98646
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Maubeuge
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et équipements sportifs
Description : Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et équipements sportifs
Identifiant de la procédure : 4c0f6a6a-a4d9-44ef-bb40-aa22c0f20cc7
Identifiant interne : PPP1AK-528/6160/2026_049_051
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,232 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Écoles élémentaires
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien et le nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et structures petite enfance, ainsi que des équipements sportifs (salles de sport, gymnases et stades) de la Ville de Maubeuge. Le marché public porte sur des prestations de service. La description des locaux, des prestations et de leurs spécifications techniques est indiquée dans le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le titulaire de chaque lot s'engage à une obligation de résultat pour exécuter les prestations objet du présent marché, dans les conditions définies ci-après. Le présent marché comporte 3 lots, définis comme suit : • Lot 1 : Nettoyage des écoles élémentaires • Lot 2 : Nettoyage des crèches et structures petite enfance • Lot 3 : Nettoyage des salles de sport et gymnases (salles de sport, gymnases et stades) Le pouvoir adjudicateur ne limite pas le nombre de candidature par lot : le candidat devra avoir connaissance des exigences pour chacun des lots avant de candidater.
Identifiant interne : 2026_049_051_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Maubeuge
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 940,232 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Maubeuge
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Maubeuge
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage des crèches et structures petite enfance
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien et le nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et structures petite enfance, ainsi que des équipements sportifs (salles de sport, gymnases et stades) de la Ville de Maubeuge. Le marché public porte sur des prestations de service. La description des locaux, des prestations et de leurs spécifications techniques est indiquée dans le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le titulaire de chaque lot s'engage à une obligation de résultat pour exécuter les prestations objet du présent marché, dans les conditions définies ci-après. Le présent marché comporte 3 lots, définis comme suit : • Lot 1 : Nettoyage des écoles élémentaires • Lot 2 : Nettoyage des crèches et structures petite enfance • Lot 3 : Nettoyage des salles de sport et gymnases (salles de sport, gymnases et stades) Le pouvoir adjudicateur ne limite pas le nombre de candidature par lot : le candidat devra avoir connaissance des exigences pour chacun des lots avant de candidater.
Identifiant interne : 2026_049_051_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Maubeuge
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Maubeuge
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Maubeuge
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Nettoyage des salles de sport et gymnases
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien et le nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et structures petite enfance, ainsi que des équipements sportifs (salles de sport, gymnases et stades) de la Ville de Maubeuge. Le marché public porte sur des prestations de service. La description des locaux, des prestations et de leurs spécifications techniques est indiquée dans le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le titulaire de chaque lot s'engage à une obligation de résultat pour exécuter les prestations objet du présent marché, dans les conditions définies ci-après. Le présent marché comporte 3 lots, définis comme suit : • Lot 1 : Nettoyage des écoles élémentaires • Lot 2 : Nettoyage des crèches et structures petite enfance • Lot 3 : Nettoyage des salles de sport et gymnases (salles de sport, gymnases et stades) Le pouvoir adjudicateur ne limite pas le nombre de candidature par lot : le candidat devra avoir connaissance des exigences pour chacun des lots avant de candidater.
Identifiant interne : 2026_049_051_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Maubeuge
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Maubeuge
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Maubeuge
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Maubeuge
Numéro d’enregistrement : 21590392300013
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1, Place du Docteur Pierre Forest
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Béni GOLO
Adresse électronique : beni.golo@ville-maubeuge.fr
Téléphone : +33 327537575
Adresse internet : http://www.ville-maubeuge.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : +33 383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d176c896-2514-4f0a-954a-3bc8abb90907 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/10/2026 à 15:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>