20 ORG-0001 Commune de Saulxures-Les-Nancy 2 rue de Tomblaine SAULXURES-LES-NANCY 54420 FRF31 FRA 21540495500019 0383291829 finances.saulxures@mairie-saulxures-les-nancy.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0004 Mairie 2 rue de Tomblaine SAULXURES-LES-NANCY 54420 FRF31 FRA FRF3154420 0383291829 finances.saulxures@mairie-saulxures-les-nancy.fr ORG-0005 Mairie 2 rue de Tomblaine SAULXURES-LES-NANCY 54420 FRF31 FRA FRF3154420 0383291829 finances.saulxures@mairie-saulxures-les-nancy.fr ORG-0006 Mairie 2 rue de Tomblaine SAULXURES-LES-NANCY 54420 FRF31 FRA FRF3154420 0383291829 finances.saulxures@mairie-saulxures-les-nancy.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 ddd1a1f2-ae64-453c-b641-68147e2c5a67 82cb7927-b55c-4850-afbe-f9943f925630 2026-10-12+01:00 15:48:36+01:00 01 32014L0024 cn-social FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-sitn-bankr EXTRAIT KBIS, attestation de régularisation fiscale, formulaire DC2 L’analyse des offres sera réalisée en semaine 46, conformément aux critères du règlement de la consultation (RC). Une réunion permettra de statuer sur le choix de l’attributaire. Les candidats non retenus seront informés par courrier 11 jours après la notification au candidat retenu. open 2026-MPRE Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives périscolaires, extrascolaires et en direction du public pré-adolescent et adolescent.-. Organisation, coordination et animation des actions éducatives périscolaires et extrascolaires sur trois sites scolaires, deux cantines, les mercredis, les vacances scolaires et le pôle jeunesse à destination des préadolescents et adolescents. services 92331210 LOT-0001 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41866 none epo-notice yes required allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41866 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 false none none 1 Lot unique Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives périscolaires, extrascolaires et en direction du public pré-adolescent et adolescent services other other 810000 92331210 20 Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives périscolaires, extrascolaires et en direction du public pré-adolescent et adolescent 0 26-98650 3.2.5 Mairie 2026-10-14 2026-11-06T12:00:00+01:00 2026-11-06 274 Prestations de services 54 55 57 88 Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives périscolaires, extrascolaires et en direction du public pré-adolescent et adolescent.-. Avis de marché - Avis n° 26-98650 du 12/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54, 55, 57, 88
Annonce n° 26-98650
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saulxures-Les-Nancy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives périscolaires, extrascolaires et en direction du public pré-adolescent et adolescent.-.
Description : Organisation, coordination et animation des actions éducatives périscolaires et extrascolaires sur trois sites scolaires, deux cantines, les mercredis, les vacances scolaires et le pôle jeunesse à destination des préadolescents et adolescents.
Identifiant de la procédure : 82cb7927-b55c-4850-afbe-f9943f925630
Identifiant interne : 2026-MPRE
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : L’analyse des offres sera réalisée en semaine 46, conformément aux critères du règlement de la consultation (RC). Une réunion permettra de statuer sur le choix de l’attributaire. Les candidats non retenus seront informés par courrier 11 jours après la notification au candidat retenu.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Faillite : EXTRAIT KBIS, attestation de régularisation fiscale, formulaire DC2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot unique
Description : Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives périscolaires, extrascolaires et en direction du public pré-adolescent et adolescent
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Options :
Description des options : Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives périscolaires, extrascolaires et en direction du public pré-adolescent et adolescent
5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 810,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41866
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41866
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Saulxures-Les-Nancy
Numéro d’enregistrement : 21540495500019
Adresse postale : 2 rue de Tomblaine
Ville : SAULXURES-LES-NANCY
Code postal : 54420
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : finances.saulxures@mairie-saulxures-les-nancy.fr
Téléphone : 0383291829
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Mairie
Numéro d’enregistrement : FRF3154420
Adresse postale : 2 rue de Tomblaine
Ville : SAULXURES-LES-NANCY
Code postal : 54420
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : finances.saulxures@mairie-saulxures-les-nancy.fr
Téléphone : 0383291829
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Mairie
Numéro d’enregistrement : FRF3154420
Adresse postale : 2 rue de Tomblaine
Ville : SAULXURES-LES-NANCY
Code postal : 54420
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : finances.saulxures@mairie-saulxures-les-nancy.fr
Téléphone : 0383291829
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Mairie
Numéro d’enregistrement : FRF3154420
Adresse postale : 2 rue de Tomblaine
Ville : SAULXURES-LES-NANCY
Code postal : 54420
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : finances.saulxures@mairie-saulxures-les-nancy.fr
Téléphone : 0383291829
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ddd1a1f2-ae64-453c-b641-68147e2c5a67 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 12/10/2026 à 15:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>