7700000 RES-0001 selec-w TEN-0001 7700000 tenders 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 2 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0002 7700000 tenders 3 CON-0002 LOT-0003 RES-0004 clos-nw other tenders 3 LOT-0004 TEN-0001 false 7000000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 700000 not-known TPA-0002 LOT-0003 TEN-0002 CON-0001 2026-10-06+02:00 Sacs et housses en plastique compostables pour la collecte séparée des biodéchets false 2026006 TEN-0001 CON-0002 2026-10-06+02:00 Sacs de type kraft compostables pour la collecte séparée des biodéchets false 2026007 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E6A91620-E59F-10C8-F496CB64F2E7E9E3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.semoctom.com ORG-0002 SEMOCTOM 9 Route d'Allégret Saint-Leon 33670 FRI12 FRA 81192 AUBY Jean-François Président 0557345320 commandepublique@semoctom.com ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA E6A9164F-9306-0581-38E848CF69C33EC6 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Bordeaux Dreets Nouvelle Aquitaine - Pôle C Immeuble le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès France Merignac 33700 FRI12 FRA E6A9166C-AE09-FF2E-07F5F36162523C2C Mme Stephanie MARCON 0555122047 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA E6A916A1-DB12-20B4-7ADD0D24D6CB3316 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 PTL Che De Saint Denis Ambrumesnil 76550 FRD22 FRA 1835881-1-1-1 false UBO-0007 large ORG-0007 RECYBIO 44 Rte Industrielle De La Hardt Molsheim 67120 FRF11 FRA 1835881-1-3-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 54dea5f2-023e-40ee-8ac9-a726a59794c2 0c93dcc8-a434-4c44-80ec-ff0c81ee22b7 2026-10-12+02:00 17:10:43+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches-publics.info la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-FCS-0003 Fourniture et livraison de contenants pour la collecte séparée des biodéchets L'accord-cadre concerne un grouepement de commandes entre plusieurs acheteurs et sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires par chaque membre du groupement. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies 9000000 34928480 34928480 9 Route d'Allégret Saint-Leon 33670 FRI12 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide sur la base du Crt et des échantillons poi-exa 10 quality Performence en matière de protection de l'environnement poi-exa 10 quality Performance en matière sociale poi-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 412706-2026 false fa-wo-rc none 01 Sacs et housses en plastique compostables pour la collecte séparée des biodéchets Sacs et housses en plastique compostables pour la collecte séparée des biodéchets supplies other other 34928480 18930000 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée. Ce principe sera appliqué pour les reconductions également LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide sur la base du Crt et des échantillons poi-exa 10 quality Performence en matière de protection de l'environnement poi-exa 10 quality Performance en matière sociale poi-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 412706-2026 false fa-wo-rc none 02 Bacs à cuves réductrices pour la collecte séparée des biodéchets Bacs à cuves réductrices pour la collecte séparée des biodéchets supplies other other 34928480 44613800 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée. Ce principe sera appliqué pour les reconductions également LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide sur la base du Crt et des échantillons poi-exa 10 quality Performence en matière de protection de l'environnement poi-exa 10 quality Performance en matière sociale poi-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 412706-2026 false fa-wo-rc none 03 Sacs de type kraft compostables pour la collecte séparée des biodéchets Sacs de type kraft compostables pour la collecte séparée des biodéchets supplies other other 34928480 18930000 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée. Ce principe sera appliqué pour les reconductions également LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide sur la base du Crt et des échantillons poi-exa 10 quality Performence en matière de protection de l'environnement poi-exa 10 quality Performance en matière sociale poi-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 412706-2026 false fa-wo-rc none 04 Bio-seaux pour la pré-collecte Bio-seaux pour la pré-collecte supplies other other 34928480 44618100 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée. Ce principe sera appliqué pour les reconductions également 2000-01-01Z 26-98755 26-58758 3.2.5 SEMOCTOM PTL RECYBIO 2026-10-14 2027-01-09 71 Conteneur, poubelles 115 Equipements spécialisés 33 Fourniture et livraison de contenants pour la collecte séparée des biodéchets Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-98755 du 12/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 26-98755
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEMOCTOM
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de contenants pour la collecte séparée des biodéchets
Description : L'accord-cadre concerne un grouepement de commandes entre plusieurs acheteurs et sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires par chaque membre du groupement. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 0c93dcc8-a434-4c44-80ec-ff0c81ee22b7
Identifiant interne : 2026-FCS-0003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 Route d'Allégret
Ville : Saint-Leon
Code postal : 33670
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Sacs et housses en plastique compostables pour la collecte séparée des biodéchets
Description : Sacs et housses en plastique compostables pour la collecte séparée des biodéchets
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée. Ce principe sera appliqué pour les reconductions également
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 412706-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide sur la base du Crt et des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performence en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Bacs à cuves réductrices pour la collecte séparée des biodéchets
Description : Bacs à cuves réductrices pour la collecte séparée des biodéchets
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée. Ce principe sera appliqué pour les reconductions également
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 412706-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide sur la base du Crt et des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performence en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Sacs de type kraft compostables pour la collecte séparée des biodéchets
Description : Sacs de type kraft compostables pour la collecte séparée des biodéchets
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée. Ce principe sera appliqué pour les reconductions également
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 412706-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide sur la base du Crt et des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performence en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Bio-seaux pour la pré-collecte
Description : Bio-seaux pour la pré-collecte
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44618100 Conteneurs légers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. En cas d'atteinte du montant maximum de la période initiale avant le terme, la reconduction pourra être anticipée. Ce principe sera appliqué pour les reconductions également
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 412706-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide sur la base du Crt et des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performence en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 7,700,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PTL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 7,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026006
Titre : Sacs et housses en plastique compostables pour la collecte séparée des biodéchets
Date de conclusion du marché : 06/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RECYBIO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 700,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026007
Titre : Sacs de type kraft compostables pour la collecte séparée des biodéchets
Date de conclusion du marché : 06/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E6A91620-E59F-10C8-F496CB64F2E7E9E3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SEMOCTOM
Numéro d’enregistrement : 81192
Adresse postale : 9 Route d'Allégret
Ville : Saint-Leon
Code postal : 33670
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : AUBY Jean-François
Adresse électronique : commandepublique@semoctom.com
Téléphone : 0557345320
Adresse internet : http://www.semoctom.com
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : E6A9164F-9306-0581-38E848CF69C33EC6
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : E6A9166C-AE09-FF2E-07F5F36162523C2C
Adresse postale : Dreets Nouvelle Aquitaine - Pôle C Immeuble le Pôle, 11 avenue Pierre Mendès France
Ville : Merignac
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Mme Stephanie MARCON
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0555122047
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : E6A916A1-DB12-20B4-7ADD0D24D6CB3316
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : PTL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1835881-1-1-1
Adresse postale : Che De Saint Denis
Ville : Ambrumesnil
Code postal : 76550
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : RECYBIO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1835881-1-3-1
Adresse postale : 44 Rte Industrielle De La Hardt
Ville : Molsheim
Code postal : 67120
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 54dea5f2-023e-40ee-8ac9-a726a59794c2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/10/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026
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L’essentiel du marché

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