16 https://www.grandparisamenagement.fr/ ORG-0001 SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris Evry-Courcouronnes 91000 FR104 FRA 83380444600015 Département Achats et Marchés +33140046600 serviceachats@grandparisamenagement.fr https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-judiciaire-devry ORG-0002 Tribunal judiciaire d'Evry 9, rue des Mazières Evry 91012 FR104 FRA 17750111100518 Greffe du tribunal judiciaire d'Evry +33160767800 tj1-evry@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 055f8f50-ac20-411b-9f73-98bb14b5c484 925d8cac-18de-49d4-8e93-abfe4899a5e0 2026-10-12+02:00 17:22:47.399+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl hc-am ORG-0001 epo-sub-espd 4 4 La présente consultation est passée sous la forme d’une procédure d’appel d’offres ouvert organisée conformément aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité au cours de l’analyse : - De faire régulariser les offres irrégulières régularisables, - De se faire préciser des éléments de l’offre, - D’auditionner les candidats, - De faire compléter ou de se faire préciser des éléments de la candidature. open false 202600009-12 CETA_Travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC des Tarterêts à Corbeil-Essonnes (91) CETA_Travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC des Tarterêts à Corbeil-Essonnes (91) works 45233140 45311200 45112710 ZAC des Tarterêts FR104 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ false 202600009 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none no performance required not-allowed false Cf. Règlement de la consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 202600009 Lot 1 : Voirie et réseaux divers (Emprise A) Lot 1 : Voirie et réseaux divers (Emprise A) works Le lot 1 est fractionnés en une tranche ferme et deux tranches optionnelles : - Tranche ferme : Travaux de VRD de l'emprise A (hors abords ilots G, H, D1 (rue Cézannes), - Tranche optionnelle 1 (TO1) : Travaux de VRD des abords ilots G et H, Tranche optionnelle 2 (TO2) : Travaux de VRD des abords de l'ilot D1 (rue Cézanne) Les candidats doivent effectuer une visite obligatoire de site avant le dépôt de leur offre (les modalités d'inscription à la visite de site sont détaillées dans le règlement de la consultation). Le candidat devra impérativement disposer des qualifications professionnelles suivantes ou équivalent pour le lot 1 : - FNTP 2321 ou supérieure – Terrassements courants en milieu urbain, - FNTP 2342 ou supérieure – Couches de forme granulaires, - FNTP 3452 ou supérieure – Pavés et dalles en béton, - FNTP 5143 ou supérieure – Construction de réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales à écoulement gravitaire en milieu urbain, - FNTP 681 ou supérieure – Pose de fourreaux, - FNTP 372 ou supérieure – Pose de mobiliers urbains. Le Maître d’ouvrage se réserve la possibilité de confier au Titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du contrat dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du contrat dans la limite de (hors montant des présents marchés) de 1360000,00 € HT pour le lot 1. 45232410 45233140 FR104 FRA 49 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ false 202600010 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none no performance required not-allowed false Cf. Règlement de la consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 202600010 Lot 2 : Aménagements paysagers et serrurerie (Emprise B) Lot 2 : Aménagements paysagers et serrurerie (Emprise B) works Le candidat devra impérativement disposer des qualifications professionnelles suivantes ou équivalent pour le lot 2 : - QUALIPAYSAGE - Aménagements paysagers – Spécialisé (P110), - FNTP 2321 ou supérieure – Terrassements courants en milieu urbain, - FNTP 5143 ou supérieure – Construction de réseaux gravitaires d’eaux pluviales et d’eaux usées, - FNTP 681 ou supérieure – Pose de fourreaux. Le lot 2 est fractionné en une tranche ferme et une tranche optionnelle : - Tranche ferme (TF) : Travaux d'aménagements paysagers et serrurerie (hors square Césaire), - Tranche optionnelle (TO) : Travaux d'aménagements paysagers et de serrurerie du square Césaire. 45112700 44316500 FR104 FRA 83 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds t-requ 202600011 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none no performance required not-allowed false Cf. Règlement de la consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 202300011 Lot 3 : Eclairage public et basse tension (Emprise A et B) Lot 3 : Eclairage public et basse tension (Emprise A et B) works Le candidat devra impérativement disposer des qualifications professionnelles suivantes ou équivalent pour le lot 3 : - QUALIFELEC Éclairage Public (EP) – indice TN3 minimum ou supérieur, - QUALIFELEC Branchements et Réseaux – indice BRT-S (branchements souterrains), - QUALIFELEC Branchements et Réseaux – indice BT-S (réseaux basse tension souterrains). Le lot 3 est fractionné en une tranche ferme et deux tranche optionnelles : - Tranche ferme (TF) : Travaux d’éclairage public et basse tension des emprises A et B (hors abords ilots G, H et D1 (rue Cézanne)), - Tranche optionnelle 1 (TO1) : Travaux d’éclairage public et basse tension des abords ilots G et H, - Tranche optionnelle 2 (TO2) : Travaux d’éclairage public et basse tension des abords de l’ilot D1 (rue Cézanne). Le Maître d’ouvrage se réserve la possibilité de confier au Titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du contrat dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du contrat dans la limite de (hors montant du présent marché) 210000,00 € HT. 45112700 44316500 FR104 FRA 58 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds t-requ false 202600012 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none no performance required not-allowed false Cf. Règlement de la consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t 180 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 202600012 Lot 4 : Espaces verts (Emprise A) Lot 4 : Espaces verts (Emprise A) works Le candidat devra impérativement disposer des qualifications professionnelles suivantes ou équivalent pour le lot 4 : - QUALIPAYSAGE - Aménagements paysagers – Spécialisé (P110). Le lot 4 est fractionné en une tranche ferme et deux tranches optionnelles : - Tranche ferme (TF) : Travaux d'espaces verts de l'emprise A (hors abords ilots G, H, D1 (rue Cézanne), - Tranche optionnelle 1 (TO1) : Travaux d'espaces verts des abords ilots G et H, - Tranche optionnelle 2 (TO2) : Travaux d'espaces verts des abords de l'ilot D1 (rue Cézanne). Le Maître d’ouvrage se réserve la possibilité de confier au Titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du contrat dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du contrat dans la limite de (hors montant du présent marché) de 165000,00 € HT. 45112710 77310000 FR104 FRA 75 26-98768 3.2.5 SPLA-IN PORTE SUD DU GRAND PARIS 2026-10-14 2026-11-26T12:00:00+01:00 2026-12-31 102 Eclairage public 116 Espaces verts 366 Voirie et réseaux divers 75 91 CETA_Travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC des Tarterêts à Corbeil-Essonnes (91) - Phase 1 Avis de marché - Avis n° 26-98768 du 12/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 91
Annonce n° 26-98768
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : CETA_Travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC des Tarterêts à Corbeil-Essonnes (91)
Description : CETA_Travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC des Tarterêts à Corbeil-Essonnes (91)
Identifiant de la procédure : 925d8cac-18de-49d4-8e93-abfe4899a5e0
Identifiant interne : 202600009-12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est passée sous la forme d’une procédure d’appel d’offres ouvert organisée conformément aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité au cours de l’analyse : - De faire régulariser les offres irrégulières régularisables, - De se faire préciser des éléments de l’offre, - D’auditionner les candidats, - De faire compléter ou de se faire préciser des éléments de la candidature.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : ZAC des Tarterêts
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Voirie et réseaux divers (Emprise A)
Description : Lot 1 : Voirie et réseaux divers (Emprise A)
Identifiant interne : 202600009
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 49 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 1 est fractionnés en une tranche ferme et deux tranches optionnelles : - Tranche ferme : Travaux de VRD de l'emprise A (hors abords ilots G, H, D1 (rue Cézannes), - Tranche optionnelle 1 (TO1) : Travaux de VRD des abords ilots G et H, Tranche optionnelle 2 (TO2) : Travaux de VRD des abords de l'ilot D1 (rue Cézanne) Les candidats doivent effectuer une visite obligatoire de site avant le dépôt de leur offre (les modalités d'inscription à la visite de site sont détaillées dans le règlement de la consultation). Le candidat devra impérativement disposer des qualifications professionnelles suivantes ou équivalent pour le lot 1 : - FNTP 2321 ou supérieure – Terrassements courants en milieu urbain, - FNTP 2342 ou supérieure – Couches de forme granulaires, - FNTP 3452 ou supérieure – Pavés et dalles en béton, - FNTP 5143 ou supérieure – Construction de réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales à écoulement gravitaire en milieu urbain, - FNTP 681 ou supérieure – Pose de fourreaux, - FNTP 372 ou supérieure – Pose de mobiliers urbains. Le Maître d’ouvrage se réserve la possibilité de confier au Titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du contrat dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du contrat dans la limite de (hors montant des présents marchés) de 1360000,00 € HT pour le lot 1.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Evry
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Evry
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Aménagements paysagers et serrurerie (Emprise B)
Description : Lot 2 : Aménagements paysagers et serrurerie (Emprise B)
Identifiant interne : 202600010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 83 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra impérativement disposer des qualifications professionnelles suivantes ou équivalent pour le lot 2 : - QUALIPAYSAGE - Aménagements paysagers – Spécialisé (P110), - FNTP 2321 ou supérieure – Terrassements courants en milieu urbain, - FNTP 5143 ou supérieure – Construction de réseaux gravitaires d’eaux pluviales et d’eaux usées, - FNTP 681 ou supérieure – Pose de fourreaux. Le lot 2 est fractionné en une tranche ferme et une tranche optionnelle : - Tranche ferme (TF) : Travaux d'aménagements paysagers et serrurerie (hors square Césaire), - Tranche optionnelle (TO) : Travaux d'aménagements paysagers et de serrurerie du square Césaire.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Evry
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Evry
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Eclairage public et basse tension (Emprise A et B)
Description : Lot 3 : Eclairage public et basse tension (Emprise A et B)
Identifiant interne : 202300011
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 58 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra impérativement disposer des qualifications professionnelles suivantes ou équivalent pour le lot 3 : - QUALIFELEC Éclairage Public (EP) – indice TN3 minimum ou supérieur, - QUALIFELEC Branchements et Réseaux – indice BRT-S (branchements souterrains), - QUALIFELEC Branchements et Réseaux – indice BT-S (réseaux basse tension souterrains). Le lot 3 est fractionné en une tranche ferme et deux tranche optionnelles : - Tranche ferme (TF) : Travaux d’éclairage public et basse tension des emprises A et B (hors abords ilots G, H et D1 (rue Cézanne)), - Tranche optionnelle 1 (TO1) : Travaux d’éclairage public et basse tension des abords ilots G et H, - Tranche optionnelle 2 (TO2) : Travaux d’éclairage public et basse tension des abords de l’ilot D1 (rue Cézanne). Le Maître d’ouvrage se réserve la possibilité de confier au Titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du contrat dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du contrat dans la limite de (hors montant du présent marché) 210000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Evry
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Evry
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Espaces verts (Emprise A)
Description : Lot 4 : Espaces verts (Emprise A)
Identifiant interne : 202600012
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 75 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat devra impérativement disposer des qualifications professionnelles suivantes ou équivalent pour le lot 4 : - QUALIPAYSAGE - Aménagements paysagers – Spécialisé (P110). Le lot 4 est fractionné en une tranche ferme et deux tranches optionnelles : - Tranche ferme (TF) : Travaux d'espaces verts de l'emprise A (hors abords ilots G, H, D1 (rue Cézanne), - Tranche optionnelle 1 (TO1) : Travaux d'espaces verts des abords ilots G et H, - Tranche optionnelle 2 (TO2) : Travaux d'espaces verts des abords de l'ilot D1 (rue Cézanne). Le Maître d’ouvrage se réserve la possibilité de confier au Titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du contrat dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du contrat dans la limite de (hors montant du présent marché) de 165000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081499&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Evry
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles 2 et suivants de n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 11 et suivants de la même ordonnance) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 5 ans à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Evry
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris
Numéro d’enregistrement : 83380444600015
Ville : Evry-Courcouronnes
Code postal : 91000
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Département Achats et Marchés
Adresse électronique : serviceachats@grandparisamenagement.fr
Téléphone : +33140046600
Adresse internet : https://www.grandparisamenagement.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire d'Evry
Numéro d’enregistrement : 17750111100518
Adresse postale : 9, rue des Mazières
Ville : Evry
Code postal : 91012
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal judiciaire d'Evry
Adresse électronique : tj1-evry@justice.fr
Téléphone : +33160767800
Adresse internet : https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-judiciaire-devry
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 055f8f50-ac20-411b-9f73-98bb14b5c484 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/10/2026 à 17:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026
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L’essentiel du marché

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