3338100.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 310000.00 tenders 1 part-req 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 702000.00 tenders 1 part-req 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 187500.00 tenders 1 part-req 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 38600.00 tenders 1 part-req 1 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 1000000.00 tenders 1 part-req 1 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 1100000.00 tenders 1 part-req 1 CON-0006 LOT-0006 TEN-0001 310000.00 no TPA-0001 LOT-0001 SERI TEN-0002 702000.00 no TPA-0002 LOT-0002 EMERAUDE_ID TEN-0003 187500.00 no TPA-0003 LOT-0003 COLLECTAL TEN-0004 38600.00 no TPA-0004 LOT-0004 SOLUBIO TEN-0005 1000000.00 no TPA-0005 LOT-0005 PTL TEN-0006 1100000.00 no TPA-0006 LOT-0006 ESE_FRANCE CON-0001 2026-08-18+02:00 Fourniture d'abris-bacs pour la collecte des biodéchets en bornes ORG-0001 209-11 TEN-0001 CON-0002 2026-08-12+02:00 Fourniture de composteurs en bois et leurs grilles anti-rongeurs ORG-0001 223-12 TEN-0002 CON-0003 2026-08-12+02:00 Fourniture des seaux pour les restes alimentaires ORG-0001 224-13 TEN-0003 CON-0004 2026-08-14+02:00 Fourniture d'aérateurs de compost et de griffes ORG-0001 225-14 TEN-0004 CON-0005 2026-08-12+02:00 Fourniture de sacs poubelle translucides ORG-0001 226-15 TEN-0005 CON-0006 2026-08-12+02:00 Fourniture de bacs pucés et marqués pour les professionnels et les bornes biodéchets ORG-0001 227-16 TEN-0006 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 TPA-0004 ORG-0007 TPA-0005 ORG-0008 TPA-0006 ORG-0009 29 https://www.msm-normandie.fr/ ORG-0001 Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie 1, rue Général Ruel Avranches Cédex 50305 FRD12 FRA 20006942500011 Le Président Président 50 +33 233896700 commandepublique@msm-normandie.fr ORG-0002 DREETS des Pays de la Loire 22, mail Pable Picasso Nantes Cédex 1 44042 FRG01 FRA 13002928300012 50 +33 253467983 +33 253467979 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr https://caen.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Caen 3, rue Arthur le Duc Caen Cédex 14050 FRD11 FRA 17140005400010 50 +33 231707272 +33 231514217 greffe.ta-caen@juradm.fr large ORG-0004 SERI 21 rue du Sanital BP 440 CHATELLERAULT 86104 FRI34 FRA 825720493 Eric LENOIR 50 +33 549219747 marches@seri.fr large ORG-0005 EMERAUDE ID 17 RUE LOUIS DE BROGLIE LANNION 22300 FRH01 FRA 331035618 Emeraude Commerce 50 +33 296486806 commercial.emeraudecreation@emeraude-id.fr large ORG-0006 COLLECTAL 79A Rue de la Plaine des Bouchers STRASBOURG 67100 FRF11 FRA 388820235 François KAPPE 50 +33 388562083 appels-offres@collectal.fr large ORG-0007 SOLUBIO 25 Chemin Jean Marie Vianney Ecully 69130 FRK26 FRA 950952887 Gwenaelle LE PAPE 50 +33 651308942 gwenaelle@solubiofrance.com large ORG-0008 PTL Avenue des Canadiens BP3 OUVILLE LA RIVIERE 76860 FRD22 FRA 542750138 AUDREY DUTERTRE 50 +33 235046660 contact.ptl@sphere.eu large ORG-0009 ESE FRANCE 42 rue paul Sabatier CRISSEY 71530 FRC13 FRA 321819112 Cellule Ao Responsable 50 +33 385472700 service.marchespublics@ese.com 2.3 eforms-sdk-1.13 4d0a3a51-94b3-4f1c-b45a-7b635b2c630b 0888e6fc-4177-4be8-833e-8e88776ae96a 2026-10-13+02:00 09:57:39+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open PPP22X-59/6042/2026FCS01 Fourniture et livraison de sacs destinés à la collecte des déchets, de bacs, d'abris bacs à biodéchets, de composteurs, d'aérateurs de compost, de seaux et de griffes Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet la fourniture et la livraison d'équipements et de consommables destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, ainsi qu'à la gestion des biodéchets, pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Mont Saint Michel - Normandie. Les prestations attendues portent sur la fourniture de matériels adaptés aux différents dispositifs déployés par la collectivité (compostage de proximité, collecte séparée des biodéchets, dotation des usagers et des professionnels), ainsi que, le cas échéant, sur leur personnalisation (signalétique, marquage, identification). supplies 3338100.00 34928480 FRD12 FRA LOT-0001 true no-eu-funds poi-exa 30 cost Prix . poi-exa 40 quality VALEUR TECHNIQUE de l'offre . poi-exa 10 quality DELAI DE LIVRAISON Délai précisé dans l'acte d'Engagement (AE). poi-exa 20 quality Valeur environnementale de l'offre . ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026FCS01_1 Fourniture d'abris-bacs pour la collecte des biodéchets en bornes Ce lot 1 concerne la fourniture et la livraison d'abris-bacs destinés à accueillir des bacs roulants de 240 l pour la collecte des déchets alimentaires déposés en borne, principalement en habitat collectif et en centre-ville. supplies 310000.00 34928480 44112100 44613800 Services Techniques PONTORSON 3 rue des Colverts Boucey PONTORSON 50170 FRD12 FRA 2026-08-18+02:00 00:00:00+02:00 2030-08-17+02:00 00:00:00+02:00 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 true no-eu-funds poi-exa 30 cost Prix . poi-exa 40 quality VALEUR TECHNIQUE de l'offre . poi-exa 10 quality DELAI DE LIVRAISON Délai précisé dans l'acte d'Engagement (AE). poi-exa 10 quality Valeur sociale de l'offre Part des salariés en insertion ou en situation de handicap (cf CCTP) poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l'offre . ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026FCS01_2 Fourniture de composteurs en bois et leurs grilles anti-rongeurs Ce lot 2 concerne la fourniture et la livraison de composteurs de petite, moyenne et grande capacité. Ils devront permettre aux utilisateurs de composter leurs déchets fermentescibles de cuisine (épluchures, restes de repas, etc…) et certains déchets de jardins (feuilles mortes, petits branchages, etc…). Le matériel proposé devra être neuf. supplies 702000.00 34928480 39234000 Services Techniques PONTORSON 3 rue des Colverts Boucey PONTORSON 50170 FRD12 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. LOT-0003 true no-eu-funds poi-exa 40 cost Prix . poi-exa 30 quality VALEUR TECHNIQUE de l'offre . poi-exa 10 quality DELAI DE LIVRAISON Délai précisé dans l'acte d'Engagement (AE). poi-exa 20 quality Valeur environnementale de l'offre . ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026FCS01_3 Fourniture des seaux pour les restes alimentaires Le lot n°3 concerne la fourniture de seaux pour la collecte des restes alimentaires. Ils devront permettre aux utilisateurs de stocker dans leur cuisine leurs déchets fermentescibles de cuisine (épluchures, restes de repas, etc…) pendant plusieurs jours avant de les acheminer vers le composteur ou la borne de collecte. Le matériel proposé devra être neuf. supplies 187500.00 34928480 39224330 44613800 Services Techniques PONTORSON 3 rue des Colverts Boucey PONTORSON 50170 FRD12 FRA 48 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. LOT-0004 true no-eu-funds poi-exa 40 cost Prix . poi-exa 30 quality VALEUR TECHNIQUE de l'offre . poi-exa 10 quality DELAI DE LIVRAISON Délai précisé dans l'acte d'Engagement (AE). poi-exa 20 quality Valeur environnementale de l'offre . ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026FCS01_4 Fourniture d'aérateurs de compost et de griffes Le lot n°4 concerne la fourniture d’aérateurs de compost et de griffes. Le matériel proposé devra être neuf. supplies 38600.00 34928480 39714100 Services Techniques PONTORSON 3 rue des Colverts Boucey PONTORSON 50170 FRD12 FRA 48 3 Le lot 4 comporte trois reconductions. LOT-0005 true no-eu-funds poi-exa 40 cost Prix . poi-exa 30 quality VALEUR TECHNIQUE de l'offre . poi-exa 10 quality DELAI DE LIVRAISON Délai précisé dans l'acte d'Engagement (AE). poi-exa 20 quality Valeur environnementale de l'offre . ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026FCS01_5 Fourniture de sacs poubelle translucides Le présent lot a pour objet la fourniture de sacs poubelles translucides destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages et papiers (hors verre) ainsi que des déchets alimentaires, incluant les besoins spécifiques des professionnels du Mont-Saint-Michel. La prestation comprend la fabrication, l’impression, l’identification par code-barres unitaire, le conditionnement et la livraison des sacs, conformément aux spécifications techniques du présent CCTP. Ces sacs ont vocation à permettre l’identification des flux collectés, à faciliter le contrôle du tri et à assurer la traçabilité des dotations dans le cadre du système de gestion du service public de prévention et de gestion des déchets de la collectivité. supplies 1000000.00 34928480 19640000 Services Techniques PONTORSON 3 rue des Colverts Boucey PONTORSON 50170 FRD12 FRA 48 3 Le lot 5 comporte trois reconductions. LOT-0006 true no-eu-funds poi-exa 30 cost Prix . poi-exa 40 quality VALEUR TECHNIQUE de l'offre . poi-exa 10 quality DELAI DE LIVRAISON Délai précisé dans l'acte d'Engagement (AE). poi-exa 20 quality Valeur environnementale de l'offre . ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026FCS01_6 Fourniture de bacs pucés et marqués pour les professionnels et les bornes biodéchets Le lot n°6 concerne la fourniture de bacs roulants pucés, ainsi que la réalisation d’une prestation de dotation sur site, destinées exclusivement à la collecte des flux ordures ménagères (OM), emballages (hors verre) et papiers, biodéchets et cartons des professionnels de l’agglomération. La dotation comprend la fourniture des bacs, l’identification par puce, ainsi que la transmission fiable des données d’affectation dans le cadre du système d’information de la collectivité dont les modalités sont décrites à l’article 8.02 du CCTP. supplies 1100000.00 34928480 Services Techniques PONTORSON 3 rue des Colverts Boucey PONTORSON 50170 FRD12 FRA 48 3 Le lot 6 comporte trois reconductions. 2026-06-24+02:00 26-98867 3.2.5 Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie SERI EMERAUDE ID COLLECTAL SOLUBIO PTL ESE FRANCE 2026-10-14 2026-12-12 404 Déchets non ménagers (prestations) 50 Fourniture et livraison de sacs destinés à la collecte des déchets, de bacs, d'abris bacs à biodéchets, de composteurs, d'aérateurs de compost, de seaux et de griffes Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-98867 du 13/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 50
Annonce n° 26-98867
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de sacs destinés à la collecte des déchets, de bacs, d'abris bacs à biodéchets, de composteurs, d'aérateurs de compost, de seaux et de griffes
Description : Le présent accord-cadre à bons de commandes a pour objet la fourniture et la livraison d'équipements et de consommables destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, ainsi qu'à la gestion des biodéchets, pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Mont Saint Michel - Normandie. Les prestations attendues portent sur la fourniture de matériels adaptés aux différents dispositifs déployés par la collectivité (compostage de proximité, collecte séparée des biodéchets, dotation des usagers et des professionnels), ainsi que, le cas échéant, sur leur personnalisation (signalétique, marquage, identification).
Identifiant de la procédure : 0888e6fc-4177-4be8-833e-8e88776ae96a
Identifiant interne : PPP22X-59/6042/2026FCS01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,338,100 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'abris-bacs pour la collecte des biodéchets en bornes
Description : Ce lot 1 concerne la fourniture et la livraison d'abris-bacs destinés à accueillir des bacs roulants de 240 l pour la collecte des déchets alimentaires déposés en borne, principalement en habitat collectif et en centre-ville.
Identifiant interne : 2026FCS01_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112100 Abris
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue des Colverts Boucey
Ville : PONTORSON
Code postal : 50170
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Services Techniques PONTORSON
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/08/2026
Date de fin de durée : 17/08/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 310,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : DELAI DE LIVRAISON
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de composteurs en bois et leurs grilles anti-rongeurs
Description : Ce lot 2 concerne la fourniture et la livraison de composteurs de petite, moyenne et grande capacité. Ils devront permettre aux utilisateurs de composter leurs déchets fermentescibles de cuisine (épluchures, restes de repas, etc…) et certains déchets de jardins (feuilles mortes, petits branchages, etc…). Le matériel proposé devra être neuf.
Identifiant interne : 2026FCS01_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue des Colverts Boucey
Ville : PONTORSON
Code postal : 50170
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Services Techniques PONTORSON
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 702,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : DELAI DE LIVRAISON
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur sociale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture des seaux pour les restes alimentaires
Description : Le lot n°3 concerne la fourniture de seaux pour la collecte des restes alimentaires. Ils devront permettre aux utilisateurs de stocker dans leur cuisine leurs déchets fermentescibles de cuisine (épluchures, restes de repas, etc…) pendant plusieurs jours avant de les acheminer vers le composteur ou la borne de collecte. Le matériel proposé devra être neuf.
Identifiant interne : 2026FCS01_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224330 Seaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue des Colverts Boucey
Ville : PONTORSON
Code postal : 50170
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Services Techniques PONTORSON
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 187,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : DELAI DE LIVRAISON
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture d'aérateurs de compost et de griffes
Description : Le lot n°4 concerne la fourniture d’aérateurs de compost et de griffes. Le matériel proposé devra être neuf.
Identifiant interne : 2026FCS01_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39714100 Aérateurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue des Colverts Boucey
Ville : PONTORSON
Code postal : 50170
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Services Techniques PONTORSON
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 38,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : DELAI DE LIVRAISON
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture de sacs poubelle translucides
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de sacs poubelles translucides destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages et papiers (hors verre) ainsi que des déchets alimentaires, incluant les besoins spécifiques des professionnels du Mont-Saint-Michel. La prestation comprend la fabrication, l’impression, l’identification par code-barres unitaire, le conditionnement et la livraison des sacs, conformément aux spécifications techniques du présent CCTP. Ces sacs ont vocation à permettre l’identification des flux collectés, à faciliter le contrôle du tri et à assurer la traçabilité des dotations dans le cadre du système de gestion du service public de prévention et de gestion des déchets de la collectivité.
Identifiant interne : 2026FCS01_5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue des Colverts Boucey
Ville : PONTORSON
Code postal : 50170
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Services Techniques PONTORSON
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : DELAI DE LIVRAISON
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture de bacs pucés et marqués pour les professionnels et les bornes biodéchets
Description : Le lot n°6 concerne la fourniture de bacs roulants pucés, ainsi que la réalisation d’une prestation de dotation sur site, destinées exclusivement à la collecte des flux ordures ménagères (OM), emballages (hors verre) et papiers, biodéchets et cartons des professionnels de l’agglomération. La dotation comprend la fourniture des bacs, l’identification par puce, ainsi que la transmission fiable des données d’affectation dans le cadre du système d’information de la collectivité dont les modalités sont décrites à l’article 8.02 du CCTP.
Identifiant interne : 2026FCS01_6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue des Colverts Boucey
Ville : PONTORSON
Code postal : 50170
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Services Techniques PONTORSON
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 6 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : DELAI DE LIVRAISON
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,338,100 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 310,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SERI
Offre :
Identifiant de l’offre : SERI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 310,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 209-11
Titre : Fourniture d'abris-bacs pour la collecte des biodéchets en bornes
Date de conclusion du marché : 18/08/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 702,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EMERAUDE ID
Offre :
Identifiant de l’offre : EMERAUDE_ID
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 702,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 223-12
Titre : Fourniture de composteurs en bois et leurs grilles anti-rongeurs
Date de conclusion du marché : 12/08/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 187,500 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COLLECTAL
Offre :
Identifiant de l’offre : COLLECTAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 187,500 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 224-13
Titre : Fourniture des seaux pour les restes alimentaires
Date de conclusion du marché : 12/08/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 38,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOLUBIO
Offre :
Identifiant de l’offre : SOLUBIO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 38,600 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 225-14
Titre : Fourniture d'aérateurs de compost et de griffes
Date de conclusion du marché : 14/08/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PTL
Offre :
Identifiant de l’offre : PTL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 226-15
Titre : Fourniture de sacs poubelle translucides
Date de conclusion du marché : 12/08/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,100,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ESE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : ESE_FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 1,100,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 227-16
Titre : Fourniture de bacs pucés et marqués pour les professionnels et les bornes biodéchets
Date de conclusion du marché : 12/08/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie
Numéro d’enregistrement : 20006942500011
Adresse postale : 1, rue Général Ruel
Ville : Avranches Cédex
Code postal : 50305
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : commandepublique@msm-normandie.fr
Téléphone : +33 233896700
Adresse internet : https://www.msm-normandie.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : DREETS des Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : 22, mail Pable Picasso
Ville : Nantes Cédex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : +33 253467983
Télécopieur : +33 253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3, rue Arthur le Duc
Ville : Caen Cédex
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : +33 231707272
Télécopieur : +33 231514217
Adresse internet : https://caen.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SERI
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 825720493
Adresse postale : 21 rue du Sanital BP 440
Ville : CHATELLERAULT
Code postal : 86104
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Eric LENOIR
Adresse électronique : marches@seri.fr
Téléphone : +33 549219747
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : EMERAUDE ID
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 331035618
Adresse postale : 17 RUE LOUIS DE BROGLIE
Ville : LANNION
Code postal : 22300
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Point de contact : Emeraude Commerce
Adresse électronique : commercial.emeraudecreation@emeraude-id.fr
Téléphone : +33 296486806
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : COLLECTAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 388820235
Adresse postale : 79A Rue de la Plaine des Bouchers
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67100
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : François KAPPE
Adresse électronique : appels-offres@collectal.fr
Téléphone : +33 388562083
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SOLUBIO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 950952887
Adresse postale : 25 Chemin Jean Marie Vianney
Ville : Ecully
Code postal : 69130
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Gwenaelle LE PAPE
Adresse électronique : gwenaelle@solubiofrance.com
Téléphone : +33 651308942
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0008
Nom officiel : PTL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 542750138
Adresse postale : Avenue des Canadiens BP3
Ville : OUVILLE LA RIVIERE
Code postal : 76860
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : AUDREY DUTERTRE
Adresse électronique : contact.ptl@sphere.eu
Téléphone : +33 235046660
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0009
Nom officiel : ESE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 321819112
Adresse postale : 42 rue paul Sabatier
Ville : CRISSEY
Code postal : 71530
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Cellule Ao Responsable
Adresse électronique : service.marchespublics@ese.com
Téléphone : +33 385472700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4d0a3a51-94b3-4f1c-b45a-7b635b2c630b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 09:57
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
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L’essentiel du marché

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