643663.5 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 643663.5 not-known TPA-0001 LOT-0001 LOT 1 CON-0001 2026-10-12+02:00 LOT 1 TEN-0001 TPA-0001 OFFRE 1 ORG-0003 true ORG-0004 false ORG-0005 false ORG-0006 false ORG-0007 false ORG-0008 false 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_K7doeVV93k ORG-0001 EPAURIF 20 place des Vins de France 2ème étage Paris 75012 FR101 Immeuble Bercy International FRA 18009205800049 Direction des Affaires Juridiques et Marchés 0621652766 juridique@epaurif.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 0144325151 tgi-paris@justice.fr sme ORG-0003 ATM 115 boulevard Richard Lenoir PARIS 75011 FR101 FRA 533 436 762 00033 sme ORG-0004 DEGOUY Routes et Ouvrages - ESE 16 Rue de la Maison Rouge LOGNES 77185 FR102 FRA 337 649 446 00032 sme ORG-0005 AGENCE SOIZICK BIHEN 8 rue des Berceaux MONTMORENCY 95160 FR108 FRA 497 833 186 000 16 sme ORG-0006 URBAN ECO SCOP 46 rue René Villars Ivry-sur-Seine 94200 FR107 FRA 538 701 020 00025 sme ORG-0007 ZEFCO 2bis rue Julien Lacroix PARIS 75020 FR101 FRA 837 837 459 00036 sme ORG-0008 REMIX Réemploi et Matériaux 105 rue d’Aubervilliers PARIS 75019 FR101 FRA 853 532 448 00018 2.3 eforms-sdk-1.13 d05b31f2-6186-4bba-abae-58e3acf49603 7343232c-7ad5-4614-9f20-66f7fac51743 2026-10-13+02:00 10:33:12+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 La procédure avec négociation est décomposée en deux phases distinctes : - une phase de sélection des candidats admis à présenter une offre ; - une phase de sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse. neg-w-call 4813eaa1-6bbf-4ed9-8387-ce15a7366fd0-02 false PN005/2025 Recrutement de la maîtrise d'oeuvre dans le cadre du projet d'aménagement des espaces extérieurs du campus de Bobigny La présente consultation vise à attribuer un marché à un unique groupement de maîtrise d'oeuvre sous maîtrise d'ouvrage de l'Université Sorbonne Paris Nord et avec mandat de l'EPAURIF. Ce marché comprendra une tranche ferme et des tranches optionnelles qui correspondront à des secteurs d'aménagements. Les tranches optionnelles seront affermies sous condition d'obtention des financements de la part de l'UPSN. services 0.00 71400000 45112700 Il n'est pas prévu de visite de site pendant la phase candidature. CAMPUS DE BOBIGNY 1 rue de Chablis BOBIGNY 93022 FR106 FRA LOT-0001 false no-eu-funds per-exa 30 quality organisation, qualification et qualité du candidat, cotraitants y compris (composition, moyens humains, qualifications professionnelles) au regard des spécificités de l’opération per-exa 70 quality pertinence et qualité (architecturale, technique) des références fournies dans les cadres-types au regard des spécificités du projet ORG-0001 ORG-0001 Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. -Le référé précontractuel peut être introduit contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article L551-1 du CJA, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. -Référé contractuel : après la signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L551-13 à L551-23 du CJA dans un délai de 1 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou de six mois à compter de la signature du contrat en cas de défaut de publication de cet avis. -Recours de pleine juridiction pour tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE 4 avril 2014 - département du Tarn et Garonne). ORG-0002 true false buyer-categories none none PN005/2025 Recrutement de la maîtrise d'oeuvre dans le cadre du projet d'aménagement des espaces extérieurs du campus de Bobigny Sélection d'une maitrise d'oeuvre en vue du projet d'aménagement des espaces extérieurs du campus de Bobigny. La présente consultation est passée sous la forme d’une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-3 3° et R.2161-12 à R.2161-20 du code de la commande publique. En effet, le marché comporte des prestations de conception. services 71400000 45112700 CAMPUS DE BOBIGNY 1 rue de Chablis BOBIGNY 93022 FR106 FRA 36 Marché décomposé en tranches optionnelles au sens de l'article R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la Commande Publique. Tranche ferme : Mission complète de conception pour l'ensemble des secteurs : • Les missions de base : DIAG / ESQ / AVP / PRO ; • La constitution et le dépôt du permis d'aménager sur tous les secteurs si besoin ; • Les missions complémentaires : COM, accompagnement environnemental (étude d'impact, dossier loi sur l'eau, suivi guide ACD et biodiversité) Mission de suivi de travaux pour les secteurs d'aménagement 1 et 2 : • Les missions de base : PRO, ACT, VISA, DET (dont le respect du planning), AOR ; • Les missions complémentaires : OPC, COM, Accompagnement environnemental (étude d'impact, suivi guide ACD et biodiversité) - Tranche optionnelle 1 : Mission de suivi de travaux pour le secteur d'aménagement 3 : • Les missions de base : PRO, ACT, VISA, DET (dont le respect du planning), AOR ; • Les missions complémentaires : OPC, COM, Accompagnement environnemental - Tranche optionnelle 2 : Mission de suivi de travaux pour le secteur d'aménagement 4 : • Les missions de base : PRO, ACT, VISA, DET (dont le respect du planning), AOR ; • Les missions complémentaires : OPC, COM, Accompagnement environnemental - Tranche optionnelle 3 : Mission de suivi de travaux pour le secteur d'aménagement 5 : • Les missions de base : PRO, ACT, VISA, DET (dont le respect du planning), AOR ; • Les missions complémentaires : OPC, COM, Accompagnement environnemental - Tranche optionnelle 4 : élaboration des dossiers de recherche de financements Le détail des missions de base et complémentaires avec une tranche ferme et des tranches optionnelles, sera précisé dans le dossier de consultation des concepteurs en phase offre. 2000-01-01Z 26-98908 25-139879 26-4110 3.2.5 EPAURIF ATM DEGOUY Routes et Ouvrages - ESE AGENCE SOIZICK BIHEN URBAN ECO SCOP ZEFCO REMIX Réemploi et Matériaux 2026-10-14 2026-12-31 197 Maîtrise d'oeuvre 75 93 Recrutement de la maîtrise d'oeuvre dans le cadre du projet d'aménagement des espaces extérieurs du campus de Bobigny Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-98908 du 13/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75, 93
Annonce n° 26-98908
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPAURIF
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Recrutement de la maîtrise d'oeuvre dans le cadre du projet d'aménagement des espaces extérieurs du campus de Bobigny
Description : La présente consultation vise à attribuer un marché à un unique groupement de maîtrise d'oeuvre sous maîtrise d'ouvrage de l'Université Sorbonne Paris Nord et avec mandat de l'EPAURIF. Ce marché comprendra une tranche ferme et des tranches optionnelles qui correspondront à des secteurs d'aménagements. Les tranches optionnelles seront affermies sous condition d'obtention des financements de la part de l'UPSN.
Identifiant de la procédure : 7343232c-7ad5-4614-9f20-66f7fac51743
Avis précédent : 4813eaa1-6bbf-4ed9-8387-ce15a7366fd0-02
Identifiant interne : PN005/2025
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure avec négociation est décomposée en deux phases distinctes : - une phase de sélection des candidats admis à présenter une offre ; - une phase de sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CAMPUS DE BOBIGNY 1 rue de Chablis
Ville : BOBIGNY
Code postal : 93022
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Il n'est pas prévu de visite de site pendant la phase candidature.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Recrutement de la maîtrise d'oeuvre dans le cadre du projet d'aménagement des espaces extérieurs du campus de Bobigny
Description : Sélection d'une maitrise d'oeuvre en vue du projet d'aménagement des espaces extérieurs du campus de Bobigny. La présente consultation est passée sous la forme d’une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-3 3° et R.2161-12 à R.2161-20 du code de la commande publique. En effet, le marché comporte des prestations de conception.
Identifiant interne : PN005/2025
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Marché décomposé en tranches optionnelles au sens de l'article R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la Commande Publique. Tranche ferme : Mission complète de conception pour l'ensemble des secteurs : • Les missions de base : DIAG / ESQ / AVP / PRO ; • La constitution et le dépôt du permis d'aménager sur tous les secteurs si besoin ; • Les missions complémentaires : COM, accompagnement environnemental (étude d'impact, dossier loi sur l'eau, suivi guide ACD et biodiversité) Mission de suivi de travaux pour les secteurs d'aménagement 1 et 2 : • Les missions de base : PRO, ACT, VISA, DET (dont le respect du planning), AOR ; • Les missions complémentaires : OPC, COM, Accompagnement environnemental (étude d'impact, suivi guide ACD et biodiversité) - Tranche optionnelle 1 : Mission de suivi de travaux pour le secteur d'aménagement 3 : • Les missions de base : PRO, ACT, VISA, DET (dont le respect du planning), AOR ; • Les missions complémentaires : OPC, COM, Accompagnement environnemental - Tranche optionnelle 2 : Mission de suivi de travaux pour le secteur d'aménagement 4 : • Les missions de base : PRO, ACT, VISA, DET (dont le respect du planning), AOR ; • Les missions complémentaires : OPC, COM, Accompagnement environnemental - Tranche optionnelle 3 : Mission de suivi de travaux pour le secteur d'aménagement 5 : • Les missions de base : PRO, ACT, VISA, DET (dont le respect du planning), AOR ; • Les missions complémentaires : OPC, COM, Accompagnement environnemental - Tranche optionnelle 4 : élaboration des dossiers de recherche de financements Le détail des missions de base et complémentaires avec une tranche ferme et des tranches optionnelles, sera précisé dans le dossier de consultation des concepteurs en phase offre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CAMPUS DE BOBIGNY 1 rue de Chablis
Ville : BOBIGNY
Code postal : 93022
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : organisation, qualification et qualité du candidat, cotraitants y compris (composition, moyens humains, qualifications professionnelles) au regard des spécificités de l’opération
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : pertinence et qualité (architecturale, technique) des références fournies dans les cadres-types au regard des spécificités du projet
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. -Le référé précontractuel peut être introduit contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article L551-1 du CJA, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. -Référé contractuel : après la signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L551-13 à L551-23 du CJA dans un délai de 1 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou de six mois à compter de la signature du contrat en cas de défaut de publication de cet avis. -Recours de pleine juridiction pour tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE 4 avril 2014 - département du Tarn et Garonne).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPAURIF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPAURIF
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 643,663.5 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : OFFRE 1
Chef de file du soumissionnaire : ATM
Nom officiel : DEGOUY Routes et Ouvrages - ESE, AGENCE SOIZICK BIHEN, URBAN ECO SCOP, ZEFCO, REMIX Réemploi et Matériaux
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 643,663.5 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date de conclusion du marché : 12/10/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPAURIF
Numéro d’enregistrement : 18009205800049
Adresse postale : 20 place des Vins de France 2ème étage Immeuble Bercy International
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Affaires Juridiques et Marchés
Adresse électronique : juridique@epaurif.fr
Téléphone : 0621652766
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_K7doeVV93k
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tgi-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ATM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 533 436 762 00033
Adresse postale : 115 boulevard Richard Lenoir
Ville : PARIS
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : DEGOUY Routes et Ouvrages - ESE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 337 649 446 00032
Adresse postale : 16 Rue de la Maison Rouge
Ville : LOGNES
Code postal : 77185
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : AGENCE SOIZICK BIHEN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 497 833 186 000 16
Adresse postale : 8 rue des Berceaux
Ville : MONTMORENCY
Code postal : 95160
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : URBAN ECO SCOP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 538 701 020 00025
Adresse postale : 46 rue René Villars
Ville : Ivry-sur-Seine
Code postal : 94200
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ZEFCO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 837 837 459 00036
Adresse postale : 2bis rue Julien Lacroix
Ville : PARIS
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : REMIX Réemploi et Matériaux
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 853 532 448 00018
Adresse postale : 105 rue d’Aubervilliers
Ville : PARIS
Code postal : 75019
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d05b31f2-6186-4bba-abae-58e3acf49603 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 10:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
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L’essentiel du marché

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