10 ORG-0001 Ville de Douai Douai 59500 FRE11 FRA 21590178600016 0327935907 dmoke@ville-douai.fr ORG-0002 Tribunal administratif de lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire cs 62039 lille cedex 59000 FRE11 FRA 17590003400026 2.3 eforms-sdk-1.13 24f44aa6-37e6-4188-a303-fc2d29a1b5fd 9e59dc52-6aa7-4c21-b0b3-671bf4196556 2026-10-13+02:00 10:35:56+02:00 01 32014L0024 pin-cfc-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0001 epo-procurement-document oth-mult DM-horodateur Fourniture et mise en service d'horodateur pour la ville de Douai Fourniture et mise en service d'horodateur pour la ville de Douai supplies 15000 38720000 Douai 51 rue Léon Gambetta Douai 59500 FRE11 Douai FRA LOT-0001 slc-abil-qual-smp-w-autent Un échantillon est demandé dans le cadre de l'analyse des offres no-eu-funds none epo-notice performance no cost Prix de la fourniture livraison et mise en service du produit 40 Frais de gestion et télécommunication 20 Coût de remise en état du produit 10 Performance environnementale et réparabilité du produit 10 Garanties supplémentaires 10 Esthétique et Ergonomie 10 ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA 2026-11-16+02:00 12:00:00+02:00 required true false buyer-categories none fa-wo-rc Fourniture et mise en service d'horodateur pour la ville de Douai Fourniture et mise en service d'horodateur pour la ville de Douai supplies true 15000 38720000 Douai Douai 59500 FRE11 FRA UNKNOWN 26-98910 3.2.5 Ville de Douai 2026-10-14 2026-11-16 151 Horodateur 59 62 Fourniture et mise en service d'horodateur pour la ville de Douai Avis informatif de mise en concurrence - Avis n° 26-98910 du 13/10/2026
Avis informatif de mise en concurrence
Département(s) de publication : 59, 62
Annonce n° 26-98910
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Douai
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et mise en service d'horodateur pour la ville de Douai
Description : Fourniture et mise en service d'horodateur pour la ville de Douai
Identifiant de la procédure : 9e59dc52-6aa7-4c21-b0b3-671bf4196556
Identifiant interne : DM-horodateur
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38720000 Horodateurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai 51 rue Léon Gambetta Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et mise en service d'horodateur pour la ville de Douai
Description : Fourniture et mise en service d'horodateur pour la ville de Douai
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38720000 Horodateurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Douai
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Échantillons, descriptions ou photographies avec certification d'authenticité pour les contrats de fourniture
Description : Un échantillon est demandé dans le cadre de l'analyse des offres
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix de la fourniture livraison et mise en service du produit 40 Frais de gestion et télécommunication 20 Coût de remise en état du produit 10 Performance environnementale et réparabilité du produit 10 Garanties supplémentaires 10 Esthétique et Ergonomie 10
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 16/11/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Douai
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Douai
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Douai
Organisation qui traite les offres : Ville de Douai
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Douai
Numéro d’enregistrement : 21590178600016
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : dmoke@ville-douai.fr
Téléphone : 0327935907
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire cs 62039
Ville : lille cedex
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 24f44aa6-37e6-4188-a303-fc2d29a1b5fd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 10:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
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L’essentiel du marché

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