16 https://www.achatpublic.com ORG-0001 Centre Communal d'Action Sociale de Drancy Place de l'Hotel de Ville Drancy 93700 FR106 FRA 21930029000018 0148965046 marches.publics@drancy.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Montreuil 44 rue Irène et Frédéric Joliot curie -CS 60015 MONTREUIL CEDEX 93558 FR106 FRA 13000686900015 0149202000 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 4ec6e2ac-7eab-4203-bee3-ebb9de059047 cc2761f7-02b3-4128-96b6-618f425c3de2 2026-10-13+02:00 10:46:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Procédure adaptée : services sociaux et autres services spécifiques (art. R2123-1 al°3 du code de la commande publique) epo-procurement-document Procédure adaptée : services sociaux et autres services spécifiques (art. R2123-1 al°3 du code de la commande publique) open false S2026/ REST-CCAS /MM Fabrication, fourniture et livraison de repas, selon le procédé de liaison froide, pour les besoins du CCAS de la ville de Drancy Fabrication, fourniture et livraison de repas, selon le procédé de liaison froide, pour les besoins du CCAS de la ville de Drancy services La présente consultation concerne : Fourniture et livraison de repas pour les besoins du CCAS de la ville de Drancy Les prestations sont plus précisément décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P). La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 650 000€ HT, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par application des quantités réellement exécutées et selon les prix du Bordereau des prix unitaires. L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2027 ou à défaut courant de la date de sa notification si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi), jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2030. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les ressources propres du centre communal d'action sociale à la section fonctionnement du budget du centre communal d'action sociale. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr , soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). Les candidats remettront les documents demandés à l'article 5.1 du Règlement de consultation. les candidats sont informés que l'adresse mail utilisée pour le dépôt de leur offre servira aux échanges éventuels via la plateforme du profil acheteur (demandes de compléments, de précisions, de rectifications, de régularisations ...) ainsi qu'à l'envoi des courriers de rejet et d'attribution et à la notification du marché. En cas d'adresses courriels différentes, celle indiquée dans le registre des dépôts du profil acheteur primera sur les autres. Le candidat ne pourra se prévaloir de la non-réception d'une information dès lors que le courriel indiqué dans le registre des dépôts du profil acheteur comporte une erreur (faute de frappe, mauvais destinataire). 0.00 55321000 Drancy FR106 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA S2026/REST-CCAS/MM non-restricted-document https://www.achatpublic.com none epo-procurement-document no performance not-allowed not-allowed poi-exa 30 price Le prix des prestations apprécié au regard du montant total HT du DQE poi-exa 65 quality Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants : • Les moyens humains et matériels affectés à l’exécution des prestations sur 10 points • Le mode organisationnel mis en place pour l’exécution des prestations sur 20 points • Le conditionnement proposé jugé à travers les Fiches techniques sur 10 points • Les dispositions prises afin d’assurer l’hygiène et la sécurité alimentaire sur 5 points • La Composition des menus jugée à travers les fiches recettes par rapport aux propositions du plan alimentaire (annexe 2 du CCTP) sur 20 points poi-exa 5 quality Les dispositions prises en matière de développement durable https://www.achatpublic.com 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Montreuil 44 rue Irène et Frédéric Joliot curie CS 60015 93558 MONTREUIL CEDEX Tél : 01 49 20 20 00 Télécopie : 01 49 20 20 99 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :Tribunal Administratif de Montreuil 44 rue Irène et Frédéric Joliot curie CS 60015 - 93558 MONTREUIL CEDEX ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-11-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 1 Fabrication, fourniture et livraison de repas, selon le procédé de liaison froide, pour les besoins du CCAS de la ville de Drancy Fabrication, fourniture et livraison de repas, selon le procédé de liaison froide, pour les besoins du CCAS de la ville de Drancy services L'accord-cadre est mono-attributaire. Le nombre indiqué à la rubrique 5.1.15 correspond au nombre maximal de titulaires de l'accord-cadre et ne constitue pas une limitation du nombre de candidats autorisés à participer à la consultation. 0.00 55321000 55521200 Ville de Drancy 93700 FR106 FRA UNKNOWN L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2027 ou à défaut courant de la date de sa notification si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi), jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2030. 26-98917 3.2.5 Centre Communal d'Action Sociale de Drancy 2026-10-14 2026-11-13T12:00:00+02:00 2027-01-20 88 Denrées alimentaires 93 Fabrication, fourniture et livraison de repas, selon le procédé de liaison froide, pour les besoins du CCAS de la ville de Drancy Avis de marché - Avis n° 26-98917 du 13/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-98917
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale de Drancy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fabrication, fourniture et livraison de repas, selon le procédé de liaison froide, pour les besoins du CCAS de la ville de Drancy
Description : Fabrication, fourniture et livraison de repas, selon le procédé de liaison froide, pour les besoins du CCAS de la ville de Drancy
Identifiant de la procédure : cc2761f7-02b3-4128-96b6-618f425c3de2
Identifiant interne : S2026/ REST-CCAS /MM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée : services sociaux et autres services spécifiques (art. R2123-1 al°3 du code de la commande publique)
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Drancy
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation concerne : Fourniture et livraison de repas pour les besoins du CCAS de la ville de Drancy Les prestations sont plus précisément décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P). La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 650 000€ HT, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par application des quantités réellement exécutées et selon les prix du Bordereau des prix unitaires. L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2027 ou à défaut courant de la date de sa notification si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi), jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2030. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les ressources propres du centre communal d'action sociale à la section fonctionnement du budget du centre communal d'action sociale. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr , soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). Les candidats remettront les documents demandés à l'article 5.1 du Règlement de consultation. les candidats sont informés que l'adresse mail utilisée pour le dépôt de leur offre servira aux échanges éventuels via la plateforme du profil acheteur (demandes de compléments, de précisions, de rectifications, de régularisations ...) ainsi qu'à l'envoi des courriers de rejet et d'attribution et à la notification du marché. En cas d'adresses courriels différentes, celle indiquée dans le registre des dépôts du profil acheteur primera sur les autres. Le candidat ne pourra se prévaloir de la non-réception d'une information dès lors que le courriel indiqué dans le registre des dépôts du profil acheteur comporte une erreur (faute de frappe, mauvais destinataire).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Procédure adaptée : services sociaux et autres services spécifiques (art. R2123-1 al°3 du code de la commande publique)
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fabrication, fourniture et livraison de repas, selon le procédé de liaison froide, pour les besoins du CCAS de la ville de Drancy
Description : Fabrication, fourniture et livraison de repas, selon le procédé de liaison froide, pour les besoins du CCAS de la ville de Drancy
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier 2027 ou à défaut courant de la date de sa notification si celle-ci est postérieure (date de l'accusé de réception faisant foi), jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2030.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ville de Drancy
Code postal : 93700
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est mono-attributaire. Le nombre indiqué à la rubrique 5.1.15 correspond au nombre maximal de titulaires de l'accord-cadre et ne constitue pas une limitation du nombre de candidats autorisés à participer à la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix des prestations apprécié au regard du montant total HT du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants : • Les moyens humains et matériels affectés à l’exécution des prestations sur 10 points • Le mode organisationnel mis en place pour l’exécution des prestations sur 20 points • Le conditionnement proposé jugé à travers les Fiches techniques sur 10 points • Les dispositions prises afin d’assurer l’hygiène et la sécurité alimentaire sur 5 points • La Composition des menus jugée à travers les fiches recettes par rapport aux propositions du plan alimentaire (annexe 2 du CCTP) sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Les dispositions prises en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Montreuil 44 rue Irène et Frédéric Joliot curie CS 60015 93558 MONTREUIL CEDEX Tél : 01 49 20 20 00 Télécopie : 01 49 20 20 99 Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :Tribunal Administratif de Montreuil 44 rue Irène et Frédéric Joliot curie CS 60015 - 93558 MONTREUIL CEDEX
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale de Drancy
Numéro d’enregistrement : 21930029000018
Adresse postale : Place de l'Hotel de Ville
Ville : Drancy
Code postal : 93700
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@drancy.fr
Téléphone : 0148965046
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 44 rue Irène et Frédéric Joliot curie -CS 60015
Ville : MONTREUIL CEDEX
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4ec6e2ac-7eab-4203-bee3-ebb9de059047 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 10:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
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L’essentiel du marché

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