16 www.achatpublic.com ORG-0001 TROYES AUBE HABITAT 47 rue Louis Ulbach TROYES 10000 FRF22 FRA 34149806100017 +33 325711717 marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne CHALONS-EN-CHAMPAGNE 51000 FRF23 FRA 175 100 056 00019 www.achatpublic.com ORG-0004 SIABA 7 rue Jean Louis Delaporte TROYES 10000 FRF22 FRA 602 880 339 00044 +33 325711717 marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr ORG-0003 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Nancy (CCIRA de Nancy) 1, rue du Préfet Claude Érignac NANCY 54038 FRF31 FRA 175 400 019 00014 Préfecture de Meurthe-et-Moselle 00710510-2026 199/2026 2026-10-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 39f31328-1449-41e4-8c5b-53ee52fb0139 0d4a9f1f-10e4-4bcf-b152-77c34dd3ea23 2026-10-12+02:00 16:45:43+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl hc-am ORG-0001 body-pl-la hc-am ORG-0004 Code de la commande publique epo-procurement-document 1 2 true La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L’accord-cadre à bons de commande est passée conformément aux articles R. 2162-1 à R.216-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. open false 2026-01-059 Entretien et maintenance des équipements de chauffage, de production d'eau chaude et des ventilations mécaniques des parcs locatifs de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA La présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance des équipements de chauffage, de production d'eau chaude et des ventilations mécaniques des parcs locatifs de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA. services 50531100 50531200 50324200 Les prestations concernent : L’entretien préventif et correctif, le dépannage et le maintien du bon état et du parfait fonctionnement des matériels, équipements et installations individuelles de chauffage (chaudières-gaz, fuel, bois, solaire, pompes à chaleur, …) et de production d’eau chaude (chauffe-eau, chauffe-bains gaz ou solaire, cumulus électriques, ballons thermodynamiques, …) L’entretien préventif et correctif, le dépannage et le maintien du bon état et du parfait fonctionnement des matériels et conduits, équipements et installations de ventilation (VMC, VNR, …) Des travaux sur les installations de chauffage, de production d’eau chaude et de ventilation des logements. Ensemble du département de l'Aube TROYES 10000 FRF22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true 2026-01-059 non-restricted-document https://www.achatpublic.com epo-procurement-document none no required not-allowed https://www.achatpublic.com 150 Référé pré-contractuel avant la signature du contrat Référé contractuel après la signature du contrat Recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant les mesures de publicité du contrat Recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-11-16+02:00 18:00:00+02:00 2026-11-17+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Secteur des agences de Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Troyes Chartreux, Troyes Centre et Etudiants Entretien et maintenance des équipements de chauffage, de production d'eau chaude et des ventilations mécaniques des parcs locatifs de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA, Secteur des agences de Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Troyes Chartreux, Troyes Centre et Etudiants services 50531200 50324200 Ensemble du département de l'Aube TROYES 10000 FRF22 FRA 2027-07-01+02:00 2031-06-30+02:00 L'acheteur s'autorise à passer des avenants et modifications de contrat en cas de nécessité. 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true 2026-01-059 non-restricted-document https://www.achatpublic.com none epo-procurement-document not-allowed required no https://www.achatpublic.com 150 Référé pré-contractuel avant la signature du contrat Référé contractuel après la signature du contrat Recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant les mesures de publicité du contrat Recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-11-16+02:00 18:00:00+02:00 2026-11-17+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2 Secteur des agences de Romilly-sur-Seine, Troyes Marots et Troyes Chantereigne Entretien et maintenance des équipements de chauffage, de production d'eau chaude et des ventilations mécaniques des parcs locatifs de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA, Secteur des agences de Romilly-sur-Seine, Troyes Marots et Troyes Chantereigne services 50531100 50324200 Ensemble du département de l'Aube TROYES 10000 FRF22 FRA 2027-07-01+02:00 2031-06-30+02:00 L'acheteur s'autorise à passer des avenants et modifications de contrat en cas de nécessité. 3 26-99544 3.2.5 TROYES AUBE HABITAT 2026-10-14 2026-11-16T18:00:00+02:00 2026-11-16 59 Chauffage (exploitation, entretien) 10 Entretien et maintenance des équipements de chauffage, de production d'eau chaude et des ventilations mécaniques des parcs locatifs de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA Avis de marché - Avis n° 26-99544 du 14/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 10
Annonce n° 26-99544
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : TROYES AUBE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIABA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien et maintenance des équipements de chauffage, de production d'eau chaude et des ventilations mécaniques des parcs locatifs de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA
Description : La présente consultation a pour objet l'entretien et la maintenance des équipements de chauffage, de production d'eau chaude et des ventilations mécaniques des parcs locatifs de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA.
Identifiant de la procédure : 0d4a9f1f-10e4-4bcf-b152-77c34dd3ea23
Identifiant interne : 2026-01-059
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L’accord-cadre à bons de commande est passée conformément aux articles R. 2162-1 à R.216-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ensemble du département de l'Aube
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations concernent : L’entretien préventif et correctif, le dépannage et le maintien du bon état et du parfait fonctionnement des matériels, équipements et installations individuelles de chauffage (chaudières-gaz, fuel, bois, solaire, pompes à chaleur, …) et de production d’eau chaude (chauffe-eau, chauffe-bains gaz ou solaire, cumulus électriques, ballons thermodynamiques, …) L’entretien préventif et correctif, le dépannage et le maintien du bon état et du parfait fonctionnement des matériels et conduits, équipements et installations de ventilation (VMC, VNR, …) Des travaux sur les installations de chauffage, de production d’eau chaude et de ventilation des logements.
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Secteur des agences de Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Troyes Chartreux, Troyes Centre et Etudiants
Description : Entretien et maintenance des équipements de chauffage, de production d'eau chaude et des ventilations mécaniques des parcs locatifs de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA, Secteur des agences de Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Troyes Chartreux, Troyes Centre et Etudiants
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : L'acheteur s'autorise à passer des avenants et modifications de contrat en cas de nécessité.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ensemble du département de l'Aube
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2027
Date de fin de durée : 30/06/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Nancy (CCIRA de Nancy)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel avant la signature du contrat Référé contractuel après la signature du contrat Recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant les mesures de publicité du contrat Recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TROYES AUBE HABITAT
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Secteur des agences de Romilly-sur-Seine, Troyes Marots et Troyes Chantereigne
Description : Entretien et maintenance des équipements de chauffage, de production d'eau chaude et des ventilations mécaniques des parcs locatifs de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA, Secteur des agences de Romilly-sur-Seine, Troyes Marots et Troyes Chantereigne
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : L'acheteur s'autorise à passer des avenants et modifications de contrat en cas de nécessité.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ensemble du département de l'Aube
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2027
Date de fin de durée : 30/06/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Nancy (CCIRA de Nancy)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel avant la signature du contrat Référé contractuel après la signature du contrat Recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant les mesures de publicité du contrat Recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TROYES AUBE HABITAT
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : TROYES AUBE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 34149806100017
Adresse postale : 47 rue Louis Ulbach
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr
Téléphone : +33 325711717
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : 175 100 056 00019
Ville : CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SIABA
Numéro d’enregistrement : 602 880 339 00044
Adresse postale : 7 rue Jean Louis Delaporte
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr
Téléphone : +33 325711717
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Nancy (CCIRA de Nancy)
Numéro d’enregistrement : 175 400 019 00014
Adresse postale : 1, rue du Préfet Claude Érignac
Ville : NANCY
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 39f31328-1449-41e4-8c5b-53ee52fb0139 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/10/2026 à 16:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00710510-2026
Numéro de publication au JO S : 199/2026
Date de publication : 14/10/2026
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché

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