Grand Besançon Métropole
24250036100090
BESANCON
25043
https://www.marches-securises.fr
2026-FCS-DEA-0145
Grand Besancon Metropole
+33 381878889
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
2026-11-05T12:00:00
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
énoncé dans le Rc
Prélèvements et analyses d'effluents non domestiques, des paramètres généraux et de toxicité
72240000
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le DEA de GRAND BESANCON METROPOLE gère la collecte, le transport et le traitement des eaux usées et le traitement d'eau potable. Le réseau unitaire est équipé de déversoirs d'orage (D.O.) et reçoit des effluents non domestiques (E.N.D.). Le service entreprend un suivi des effluents dans le cadre de la lutte contre les pollutions toxiques dispersées au niveau des rejets industriels. Les stations de traitement des eaux usées doivent répondre aux exigences réglementaires, de la toxicité d'effluents et d'analyses de paramètres globaux
FRC21 - Doubs
48
364000
01 : Prélèvements et analyses des effluents non domestiques. Prélèvements et analyses des effluents non domestiques.<br/>
72240000
140000
Les prestations concernent les établissements professionnels pour les contrôles END implantés sur tout le périmètre du Grand Besançon Métropole (GBM).
25000
BESANCON
02 : Analyses de paramètres en temps contraint. La spécificité de ce lot porte sur le délai d'acheminement en temps contraint des échantillons : Les échantillons sont prélevés en majeure partie au plus tard à 11h00 le matin. Ils devront parvenir au laboratoire au plus tard 1 heure après le prélèvement. Les analyses seront lancées le jour même. Certaines analyses sont planifiées, et d'autres sont réalisées ponctuellement, ce qui nécessite une flexibilité de l'acheminement des échantillons. Des prélèvements sont régulièrement effectués le vendredi et devront être traités dans les mêmes conditions.<br/>
71620000
200000
Les prestations concernent les établissements professionnels pour les contrôles END implantés sur tout le périmètre du Grand Besançon Métropole (GBM).
25000
BESANCON
03 : Analyses de toxicité d'effluents des stations de traitement des eaux usées (les daphnies). Prestations d'analyses de toxicité d'effluents de station d'épuration Détermination de l'inhibition de la mobilité de daphnia magna. Teneur en équitox/m3. A titre indicatif l'analyse porte sur 3 échantillons mensuels. La prestation comporte la fourniture du flaconnage et le transport des échantillons.<br/>
71620000
24000
Les prestations concernent les établissements professionnels pour les contrôles END implantés sur tout le périmètre du Grand Besançon Métropole (GBM).
25000
BESANCON
Le marché comprend des clauses :
- environnementales,
- de réexamen
- complémentaires
26-99566
3.2.5
Grand Besançon Métropole
2026-10-14
2026-11-05T12:00:00
2026-11-05
274
Prestations de services
404
Déchets non ménagers (prestations)
25
Prélèvements et analyses d'effluents non domestiques, des paramètres généraux et de toxicité
Avis de marché - Avis n° 26-99566 du 14/10/2026
Département(s) de publication :
25
Annonce n°
26-99566
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grand Besançon Métropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250036100090
Ville : BESANCON
Code postal : 25043
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-FCS-DEA-0145
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Grand Besancon Metropole
Numéro de téléphone du contact : +33 381878889
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prélèvements et analyses d'effluents non domestiques, des paramètres généraux et de toxicité
Code CPV principal - Descripteur principal : 72240000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le DEA de GRAND BESANCON METROPOLE gère la collecte, le transport et le traitement des eaux usées et le traitement d'eau potable. Le réseau unitaire est équipé de déversoirs d'orage (D.O.) et reçoit des effluents non domestiques (E.N.D.). Le service entreprend un suivi des effluents dans le cadre de la lutte contre les pollutions toxiques dispersées au niveau des rejets industriels. Les stations de traitement des eaux usées doivent répondre aux exigences réglementaires, de la toxicité d'effluents et d'analyses de paramètres globaux
Lieu principal d'exécution du marché : FRC21 - Doubs
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 364000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Prélèvements et analyses des effluents non domestiques. Prélèvements et analyses des effluents non domestiques.<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 72240000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 140000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les prestations concernent les établissements professionnels pour les contrôles END implantés sur tout le périmètre du Grand Besançon Métropole (GBM).
25000
BESANCON
-
Description du lot : 02 : Analyses de paramètres en temps contraint. La spécificité de ce lot porte sur le délai d'acheminement en temps contraint des échantillons : Les échantillons sont prélevés en majeure partie au plus tard à 11h00 le matin. Ils devront parvenir au laboratoire au plus tard 1 heure après le prélèvement. Les analyses seront lancées le jour même. Certaines analyses sont planifiées, et d'autres sont réalisées ponctuellement, ce qui nécessite une flexibilité de l'acheminement des échantillons. Des prélèvements sont régulièrement effectués le vendredi et devront être traités dans les mêmes conditions.<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71620000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 200000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les prestations concernent les établissements professionnels pour les contrôles END implantés sur tout le périmètre du Grand Besançon Métropole (GBM).
25000
BESANCON
-
Description du lot : 03 : Analyses de toxicité d'effluents des stations de traitement des eaux usées (les daphnies). Prestations d'analyses de toxicité d'effluents de station d'épuration Détermination de l'inhibition de la mobilité de daphnia magna. Teneur en équitox/m3. A titre indicatif l'analyse porte sur 3 échantillons mensuels. La prestation comporte la fourniture du flaconnage et le transport des échantillons.<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71620000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 24000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les prestations concernent les établissements professionnels pour les contrôles END implantés sur tout le périmètre du Grand Besançon Métropole (GBM).
25000
BESANCON
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Le marché comprend des clauses :
- environnementales,
- de réexamen
- complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Grand Besançon Métropole
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
- Objet du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet
d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions
du cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité
des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent
les options (prestations similaires et reconductions). Le DEA de GRAND BESANCON METROPOLE
gère la collecte, le transport et le traitement des eaux usées et le traitement d'eau
potable. Le réseau unitaire est équipé de déversoirs d'orage (D.O.) et reçoit des
effluents non domestiques (E.N.D.). Le service entreprend un suivi des effluents dans
le cadre de la lutte contre les pollutions toxiques dispersées au niveau des rejets
industriels. Les stations de traitement des eaux usées doivent répondre aux exigences
réglementaires, de la toxicité d'effluents et d'analyses de paramètres globaux
- Durée du marché : 48
- Renseignements relatifs aux lots :
- 01 : Prélèvements et analyses des effluents non domestiques. Prélèvements et analyses
des effluents non domestiques.<br/>
- 02 : Analyses de paramètres en temps contraint. La spécificité de ce lot porte sur
le délai d'acheminement en temps contraint des échantillons : Les échantillons sont
prélevés en majeure partie au plus tard à 11h00 le matin. Ils devront parvenir au
laboratoire au plus tard 1 heure après le prélèvement. Les analyses seront lancées
le jour même. Certaines analyses sont planifiées, et d'autres sont réalisées ponctuellement,
ce qui nécessite une flexibilité de l'acheminement des échantillons. Des prélèvements
sont régulièrement effectués le vendredi et devront être traités dans les mêmes conditions.<br/>
- 03 : Analyses de toxicité d'effluents des stations de traitement des eaux usées (les
daphnies). Prestations d'analyses de toxicité d'effluents de station d'épuration Détermination
de l'inhibition de la mobilité de daphnia magna. Teneur en équitox/m3. A titre indicatif
l'analyse porte sur 3 échantillons mensuels. La prestation comporte la fourniture
du flaconnage et le transport des échantillons.<br/>
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
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