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            <nomOfficiel>Commune De Six-Fours-Les-Plages</nomOfficiel>
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               <capaciteEcoFin>Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Et  Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration   concernant   le   chiffre   d'affaires   global   et   le   chiffre   d'affaires concernant   les   prestations   objet   du   contrat,   réalisées   au   cours   des   trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Références sur des travaux spécifiés : Liste   des   travaux   exécutés   au   cours   des   cinq   dernières   années,   appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin), Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : A la remise des offres , le candidat justifiera des qualifications Qualypaysage suivantes ou d'équivalences : Amenagements paysagers- statut spécialisé / Arrosage automatique -sattut spécialisé/ Entretien d'aménagements paysagers-statut confirmé /Habilitation Voirie urbaine, routes , autoroutes et grandes infrastuctures</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Collectivité territoriale</categorieAcheteur>
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Développement durable : 10%
Prix  : 40%</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS POUR LES ANNÉES 2027-2028-2029 ET 2030</intitule>
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               <description>Les prestations consistent en des travaux de création d'aménagements paysagers neufs (Tx terrassement,  réseaux eau/arrosage, maçonnerie,  revêtement sol, équipements...) mise en valeur d'anciens aménagements délaissés, rénovation  d'anciens aménagements paysagers;  plantation de végétaux et d'entretien d'espaces paysagers.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, avec un mini (50 000  euro(s) HT)/Maxi(800 000  euro(s) HT), donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Nombre maximum opérateurs économiques : 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Durée : première période du 01/01/2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2027, reconductible 3 fois pour une période d' 1 an.
En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Variantes non autorisées</description>
               <lieuExecution>FRL05 - Var, Commune de SIX-FOURS-LES-PLAGES</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique, sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le RC. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site "profil acheteur": https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de la Ville : https://ville-six-fours.fr/ma-mairie/economie/marches-publics/
Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront IMPÉRATIVEMENT transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet « correspondre avec l'acheteur». Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : SERVICE DES MARCHÉS : 0494349341.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : l'aptitude à exercer l'activité professionnelle; Capacités techniques et professionnelles; Capacité économique et financière
Voies de recours: voir article 9.2 du règlement de consultation (RC)</autresInformComplementaire>
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         <NOMORGANISME>Commune De Six-Fours-Les-Plages</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-10-14</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Travaux D'Aménagements Paysagers Pour Les Années 2027-2028-2029 Et 2030</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-99671 du 14/10/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-99671 du 14/10/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>83</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-99671</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Commune De Six-Fours-Les-Plages</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21830129900010</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>SIX-FOURS-LES-PLAGES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>83140</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>83</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026/TxAmenagementsPaysagers</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service Marches</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 494349341</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Et  Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration   concernant   le   chiffre   d'affaires   global   et   le   chiffre   d'affaires concernant   les   prestations   objet   du   contrat,   réalisées   au   cours   des   trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Références sur des travaux spécifiés : Liste   des   travaux   exécutés   au   cours   des   cinq   dernières   années,   appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin), Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : A la remise des offres , le candidat justifiera des qualifications Qualypaysage suivantes ou d'équivalences : Amenagements paysagers- statut spécialisé / Arrosage automatique -sattut spécialisé/ Entretien d'aménagements paysagers-statut confirmé /Habilitation Voirie urbaine, routes , autoroutes et grandes infrastuctures</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>27/11/2026 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Collectivité territoriale</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique : 50%
Développement durable : 10%
Prix  : 40%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS POUR LES ANNÉES 2027-2028-2029 ET 2030</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45112700</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Les prestations consistent en des travaux de création d'aménagements paysagers neufs (Tx terrassement,  réseaux eau/arrosage, maçonnerie,  revêtement sol, équipements...) mise en valeur d'anciens aménagements délaissés, rénovation  d'anciens aménagements paysagers;  plantation de végétaux et d'entretien d'espaces paysagers.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, avec un mini (50 000  euro(s) HT)/Maxi(800 000  euro(s) HT), donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Nombre maximum opérateurs économiques : 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Durée : première période du 01/01/2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2027, reconductible 3 fois pour une période d' 1 an.
En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Variantes non autorisées</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>FRL05 - Var, Commune de SIX-FOURS-LES-PLAGES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique, sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le RC. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site "profil acheteur": https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de la Ville : https://ville-six-fours.fr/ma-mairie/economie/marches-publics/
Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront IMPÉRATIVEMENT transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet « correspondre avec l'acheteur». Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : SERVICE DES MARCHÉS : 0494349341.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : l'aptitude à exercer l'activité professionnelle; Capacités techniques et professionnelles; Capacité économique et financière
Voies de recours: voir article 9.2 du règlement de consultation (RC)</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>14/10/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune De Six-Fours-Les-Plages</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1861734" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1861734 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1861734</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Les prestations consistent en des travaux&nbsp;de création d'aménagements paysagers neufs
            (Tx terrassement, réseaux eau/arrosage, maçonnerie, revêtement sol, équipements...)
            mise en valeur d'anciens aménagements délaissés, rénovation d'anciens aménagements
            paysagers; plantation de végétaux et d'entretien d'espaces paysagers. Il s'agit d'un
            accord-cadre multi-attributaires, avec un mini (50 000 euro(s) HT)/Maxi(800 000 euro(s)
            HT), donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
            Nombre maximum opérateurs économiques : 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
            Durée : première période du 01/01/2027, ou de sa date de notification si elle est
            postérieure, jusqu'au 31/12/2027, reconductible 3 fois pour une période d' 1 an. En
            application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique,
            l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
            Variantes non autorisées</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>27/11/2026 à 16:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
