servie commande publique
MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Place de l'hôtel de Ville
93600
Aulnay sous bois
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SLhXm65o55
4
PROMENADES SENIORS
12
2026-11-10T12:00:00
180
2026-34
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SLhXm65o55
26-99733
3.2.5
MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
2026-10-14
2026-11-10T12:00:00
2026-11-10
274
Prestations de services
93
PROMENADES SENIORS
Avis de marché - Avis n° 26-99733 du 14/10/2026
Département(s) de publication :
93
Annonce n°
26-99733
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : PROMENADES SENIORS
Section 3 - Caractéristiques du marché
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services
effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et
le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services
sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du
travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés
par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à
ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2026-34
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00
- Délai minimum de validité des offres : 180 jours
- Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
descriptif).
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