f657832d-f68e-4410-87be-559f0d5e4f48-01 2.1: Au lieu de Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'un marché, lire L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction PROCEDURE 5.1.15: Au lieu de Pas d'accord-cadre, lire Accord-cadre, sans remise en concurrence PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 15DDBEFA-9C8A-55EA-118EBCC0F9EFFE76 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saintmartindheres.fr ORG-0002 COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES 111 Avenue Ambroise Croizat Cs50007 Saint-Martin-D'Heres Cedex 38401 FRK24 FRA 50119 QUEIROS DAVID Maire 0476609039 marches.publics@saintmartindheres.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 15DDBF2F-C41D-68BC-DE5E56BF1A1B8EAE 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal Administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 15DDBF4C-C9A5-409B-C064A69FABD22E01 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 a154585a-1cb6-4c55-becb-8ad080446b0d 9320d8e6-547d-4425-bc21-fe1de1fba403 2026-10-13+02:00 15:10:41+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false 202635 Fourniture de livres neufs non scolaires, de CD, DVD et jeux vidéos neufs Montant annuel minimun / maximun HT des lots pour la période initiale et les reconductions : Lot 1 : 18.000 euro(s) - 25.000 euro(s)Lot 2 : 11.000 euro(s) - 15.000 euro(s)Lot 3 : 8.000 euro(s) - 13.000 euro(s)Lot 4 : 18.000 euro(s) - 25.000 euro(s)Lot 5 : 9.000 euro(s) - 12.000 euro(s)Lot 6 : 400 euro(s) - 700 euro(s)Lot 7 : 12.000 euro(s) - 16.000 euro(s)Lot 8 : 3.000 euro(s) - 4.000 euro(s)Lot 9 : 5.000 euro(s) - 6.500 euro(s) Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'un marché supplies Se référer au Règlement de la consultation pour le détail des sous-critères 22100000 22100000 FRK24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1884354 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 75 quality Valeur technique per-exa 20 quality Mesures prises pour la protection de l'environnement per-exa 5 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-06+01:00 14:00:00+01:00 false none none 01 Ouvrages de fiction pour les adultes (livres et textes lus) Ouvrages de fiction pour les adultes (livres et textes lus) supplies Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères other 22100000 22113000 Le réseau des médiathèques de Saint-Martin-d'Hères se compose de 4 bibliothèques (Paul Langevin, André Malraux, Gabriel Péri, Romain Rolland) réparties sur l'ensemble du territoire communal de la ville de Saint Martin D'Hères 38400 - France Saint Martin d'Hères FRK24 FRA 2027-01-29+01:00 2028-01-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1884354 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 75 quality Valeur technique per-exa 20 quality Mesures prises pour la protection de l'environnement per-exa 5 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-06+01:00 14:00:00+01:00 false none none 02 Ouvrages documentaires pour les adultes Ouvrages documentaires pour les adultes supplies Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères other 22100000 22113000 Le réseau des médiathèques de Saint-Martin-d'Hères se compose de 4 bibliothèques (Paul Langevin, André Malraux, Gabriel Péri, Romain Rolland) réparties sur l'ensemble du territoire communal de la ville de Saint Martin D'Hères 38400 - France Saint Martin d'Hères FRK24 FRA 2027-01-29+01:00 2028-01-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1884354 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 75 quality Valeur technique per-exa 20 quality Mesures prises pour la protection de l'environnement per-exa 5 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-06+01:00 14:00:00+01:00 false none none 03 BD pour les adultes BD pour les adultes supplies Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères other 22100000 22113000 Le réseau des médiathèques de Saint-Martin-d'Hères se compose de 4 bibliothèques (Paul Langevin, André Malraux, Gabriel Péri, Romain Rolland) réparties sur l'ensemble du territoire communal de la ville de Saint Martin D'Hères 38400 - France Saint Martin d'Hères FRK24 FRA 2027-01-29+01:00 2028-01-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1884354 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 75 quality Valeur technique per-exa 20 quality Mesures prises pour la protection de l'environnement per-exa 5 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-06+01:00 14:00:00+01:00 false none none 04 Ouvrages pour la jeunesse (livres, albums et livres CD) Ouvrages pour la jeunesse (livres, albums et livres CD) supplies Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères other 22100000 22113000 Le réseau des médiathèques de Saint-Martin-d'Hères se compose de 4 bibliothèques (Paul Langevin, André Malraux, Gabriel Péri, Romain Rolland) réparties sur l'ensemble du territoire communal de la ville de Saint Martin D'Hères 38400 - France Saint Martin d'Hères FRK24 FRA 2027-01-29+01:00 2028-01-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1884354 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 75 quality Valeur technique per-exa 20 quality Mesures prises pour la protection de l'environnement per-exa 5 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-06+01:00 14:00:00+01:00 false none none 05 BD pour la jeunesse BD pour la jeunesse supplies Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères other 22100000 22113000 Le réseau des médiathèques de Saint-Martin-d'Hères se compose de 4 bibliothèques (Paul Langevin, André Malraux, Gabriel Péri, Romain Rolland) réparties sur l'ensemble du territoire communal de la ville de Saint Martin D'Hères 38400 - France Saint Martin d'Hères FRK24 FRA 2027-01-29+01:00 2028-01-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1884354 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 75 quality Valeur technique per-exa 20 quality Mesures prises pour la protection de l'environnement per-exa 5 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-06+01:00 14:00:00+01:00 false none none 06 Ouvrages en langues étrangères Ouvrages en langues étrangères supplies Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères other 22100000 22113000 Le réseau des médiathèques de Saint-Martin-d'Hères se compose de 4 bibliothèques (Paul Langevin, André Malraux, Gabriel Péri, Romain Rolland) réparties sur l'ensemble du territoire communal de la ville de Saint Martin D'Hères 38400 - France Saint Martin d'Hères FRK24 FRA 2027-01-29+01:00 2028-01-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0007 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1884354 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 70 quality Valeur technique per-exa 20 quality Mesures prises pour la protection de l'environnement per-exa 10 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-06+01:00 14:00:00+01:00 false none none 07 DVD pour médiathèques DVD pour médiathèques supplies Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères other 22100000 30234400 Le réseau des médiathèques de Saint-Martin-d'Hères se compose de 4 bibliothèques (Paul Langevin, André Malraux, Gabriel Péri, Romain Rolland) réparties sur l'ensemble du territoire communal de la ville de Saint Martin D'Hères 38400 - France Saint Martin d'Hères FRK24 FRA 2027-01-29+01:00 2028-01-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0008 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1884354 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 70 quality Valeur technique per-exa 20 quality Mesures prises pour la protection de l'environnement per-exa 10 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-06+01:00 14:00:00+01:00 false none none 08 CD pour médiathèques CD pour médiathèques supplies Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères other 22100000 30234300 Le réseau des médiathèques de Saint-Martin-d'Hères se compose de 4 bibliothèques (Paul Langevin, André Malraux, Gabriel Péri, Romain Rolland) réparties sur l'ensemble du territoire communal de la ville de Saint Martin D'Hères 38400 - France Saint Martin d'Hères FRK24 FRA 2027-01-29+01:00 2028-01-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0009 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1884354 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 70 quality Valeur technique per-exa 20 quality Mesures prises pour la protection de l'environnement per-exa 10 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-06+01:00 14:00:00+01:00 false none none 09 Jeux vidéos pour médiathèques Jeux vidéos pour médiathèques supplies Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères other 22100000 37532000 Le réseau des médiathèques de Saint-Martin-d'Hères se compose de 4 bibliothèques (Paul Langevin, André Malraux, Gabriel Péri, Romain Rolland) réparties sur l'ensemble du territoire communal de la ville de Saint Martin D'Hères 38400 - France Saint Martin d'Hères FRK24 FRA 2027-01-29+01:00 2028-01-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-99132 26-96124 3.2.5 COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES 2026-10-15 2026-11-06T12:00:00+01:00 2026-11-06 45 Cd, DVD 184 Livres 38 Fourniture de livres neufs non scolaires, de CD, DVD et jeux vidéos neufs Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-99132 du 13/10/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-99132
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de livres neufs non scolaires, de CD, DVD et jeux vidéos neufs
Description : Montant annuel minimun / maximun HT des lots pour la période initiale et les reconductions : Lot 1 : 18.000 euro(s) - 25.000 euro(s)Lot 2 : 11.000 euro(s) - 15.000 euro(s)Lot 3 : 8.000 euro(s) - 13.000 euro(s)Lot 4 : 18.000 euro(s) - 25.000 euro(s)Lot 5 : 9.000 euro(s) - 12.000 euro(s)Lot 6 : 400 euro(s) - 700 euro(s)Lot 7 : 12.000 euro(s) - 16.000 euro(s)Lot 8 : 3.000 euro(s) - 4.000 euro(s)Lot 9 : 5.000 euro(s) - 6.500 euro(s) Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'un marché
Identifiant de la procédure : 9320d8e6-547d-4425-bc21-fe1de1fba403
Identifiant interne : 202635
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour le détail des sous-critères
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Ouvrages de fiction pour les adultes (livres et textes lus)
Description : Ouvrages de fiction pour les adultes (livres et textes lus)
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Martin d'Hères
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2027
Date de fin de durée : 31/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Ouvrages documentaires pour les adultes
Description : Ouvrages documentaires pour les adultes
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Martin d'Hères
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2027
Date de fin de durée : 31/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : BD pour les adultes
Description : BD pour les adultes
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Martin d'Hères
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2027
Date de fin de durée : 31/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Ouvrages pour la jeunesse (livres, albums et livres CD)
Description : Ouvrages pour la jeunesse (livres, albums et livres CD)
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Martin d'Hères
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2027
Date de fin de durée : 31/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : BD pour la jeunesse
Description : BD pour la jeunesse
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Martin d'Hères
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2027
Date de fin de durée : 31/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Ouvrages en langues étrangères
Description : Ouvrages en langues étrangères
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Martin d'Hères
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2027
Date de fin de durée : 31/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : DVD pour médiathèques
Description : DVD pour médiathèques
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Martin d'Hères
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2027
Date de fin de durée : 31/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : CD pour médiathèques
Description : CD pour médiathèques
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Martin d'Hères
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2027
Date de fin de durée : 31/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Jeux vidéos pour médiathèques
Description : Jeux vidéos pour médiathèques
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37532000 Jeux vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Martin d'Hères
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2027
Date de fin de durée : 31/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 15DDBEFA-9C8A-55EA-118EBCC0F9EFFE76
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES
Numéro d’enregistrement : 50119
Adresse postale : 111 Avenue Ambroise Croizat Cs50007
Ville : Saint-Martin-D'Heres Cedex
Code postal : 38401
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : QUEIROS DAVID
Adresse électronique : marches.publics@saintmartindheres.fr
Téléphone : 0476609039
Adresse internet : http://www.saintmartindheres.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 15DDBF2F-C41D-68BC-DE5E56BF1A1B8EAE
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 15DDBF4C-C9A5-409B-C064A69FABD22E01
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : f657832d-f68e-4410-87be-559f0d5e4f48-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : 2.1: Au lieu de Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'un marché, lire L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : 5.1.15: Au lieu de Pas d'accord-cadre, lire Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a154585a-1cb6-4c55-becb-8ad080446b0d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
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L’essentiel du marché

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