16 http://www.epinay-sur-seine.fr/ ORG-0001 Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny EPINAY-SUR-SEINE 93800 FR106 FRA 26930053900013 Hervé CHEVREAU Président 93 +33 149719999 servicemarches@epinay-sur-seine.fr http://www.epinay-sur-seine.fr/ ORG-0002 Mairie d'Epinay-sur-Seine Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny EPINAY-SUR-SEINE 93800 FR106 FRA 21930031600011 Yamina RATBI Chargée de marchés publics 93 +33 149718982 yamina.ratbi@epinay-sur-seine.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig MONTREUIL CEDEX 93558 FR106 FRA 13000686900015 93 +33 149202000 +33 149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 8e09d708-3fb7-42aa-a75d-4fd2bd23c9cd 9592d7fd-a606-45b7-8d3c-a76fcf8e4ae9 2026-10-13+02:00 15:27:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false PPP1BK-1417/6047/260020 Transports en autocar avec chauffeur pour la direction des vacances et loisirs (6 lots) La présente consultation concerne des prestations de transports en autocar avec chauffeur pour la direction des centres de vacances et loisirs des écoles elementaries. Le transport concernera un public d’adultes et enfants. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:  Lot n° 1: Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes.  Lot n° 2: Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site.  Lot n° 3: Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances du Pradet.  Lot n° 4: Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site.  Lot n° 5: Transport entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian.  Lot n°6: Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian Lieu d’exécution des prestations: les Centres de vacances de Meyronnes, du Pradet, de Pleubian. services 980000.00 60172000 FR106 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marches.maximilien.fr/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0002 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 90 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-11-16+01:00 11:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 11:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc 1_1 Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes services 320000.00 60172000 60170000 Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny EPINAY-SUR-SEINE 93800 FR106 FRA 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marches.maximilien.fr/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0002 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 90 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-11-16+01:00 11:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 11:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc 2_2 Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site. Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site. services 240000.00 60172000 Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny EPINAY-SUR-SEINE 93800 FR106 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marches.maximilien.fr/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0002 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 90 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-11-16+01:00 11:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 11:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc 3_3 Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances du Pradet Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances du Pradet services 120000.00 60172000 Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny EPINAY-SUR-SEINE 93800 FR106 FRA 48 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marches.maximilien.fr/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0002 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 90 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-11-16+01:00 11:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 11:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc 4_4 Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site. Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site. services 60000.00 60172000 Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny EPINAY-SUR-SEINE 93800 FR106 FRA 48 3 Le lot 4 comporte trois reconductions. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marches.maximilien.fr/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0002 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 90 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-11-16+01:00 11:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 11:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc 5_5 Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian services 200000.00 60172000 Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny EPINAY-SUR-SEINE 93800 FR106 FRA 48 3 Le lot 5 comporte trois reconductions. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marches.maximilien.fr/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0002 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 90 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-11-16+01:00 11:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 11:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc 6_6 Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian services 40000.00 60172000 Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny EPINAY-SUR-SEINE 93800 FR106 FRA 12 26-99155 3.2.5 Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine 2026-10-15 2026-11-16T11:00:00+01:00 2026-12-12 347 Transport 93 Transports en autocar avec chauffeur pour la direction des vacances et loisirs (6 lots) Avis de marché - Avis n° 26-99155 du 13/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-99155
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transports en autocar avec chauffeur pour la direction des vacances et loisirs (6 lots)
Description : La présente consultation concerne des prestations de transports en autocar avec chauffeur pour la direction des centres de vacances et loisirs des écoles elementaries. Le transport concernera un public d’adultes et enfants. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:  Lot n° 1: Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes.  Lot n° 2: Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site.  Lot n° 3: Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances du Pradet.  Lot n° 4: Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site.  Lot n° 5: Transport entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian.  Lot n°6: Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian Lieu d’exécution des prestations: les Centres de vacances de Meyronnes, du Pradet, de Pleubian.
Identifiant de la procédure : 9592d7fd-a606-45b7-8d3c-a76fcf8e4ae9
Identifiant interne : PPP1BK-1417/6047/260020
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 980,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes
Description : Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes
Identifiant interne : 1_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
Ville : EPINAY-SUR-SEINE
Code postal : 93800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/11/2026 à 11:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Epinay-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site.
Description : Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site.
Identifiant interne : 2_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
Ville : EPINAY-SUR-SEINE
Code postal : 93800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/11/2026 à 11:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Epinay-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances du Pradet
Description : Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances du Pradet
Identifiant interne : 3_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
Ville : EPINAY-SUR-SEINE
Code postal : 93800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/11/2026 à 11:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Epinay-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site.
Description : Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site.
Identifiant interne : 4_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
Ville : EPINAY-SUR-SEINE
Code postal : 93800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/11/2026 à 11:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Epinay-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian
Description : Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian
Identifiant interne : 5_5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
Ville : EPINAY-SUR-SEINE
Code postal : 93800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/11/2026 à 11:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Epinay-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian
Description : Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian
Identifiant interne : 6_6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
Ville : EPINAY-SUR-SEINE
Code postal : 93800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/11/2026 à 11:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Epinay-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
Numéro d’enregistrement : 26930053900013
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
Ville : EPINAY-SUR-SEINE
Code postal : 93800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Hervé CHEVREAU
Adresse électronique : servicemarches@epinay-sur-seine.fr
Téléphone : +33 149719999
Adresse internet : http://www.epinay-sur-seine.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie d'Epinay-sur-Seine
Numéro d’enregistrement : 21930031600011
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
Ville : EPINAY-SUR-SEINE
Code postal : 93800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Yamina RATBI
Adresse électronique : yamina.ratbi@epinay-sur-seine.fr
Téléphone : +33 149718982
Adresse internet : http://www.epinay-sur-seine.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig
Ville : MONTREUIL CEDEX
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33 149202000
Télécopieur : +33 149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8e09d708-3fb7-42aa-a75d-4fd2bd23c9cd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 15:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>