2194000 RES-0001 selec-w TEN-0001 760000 tenders 7 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 74000 tenders 5 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 188000 tenders 4 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 360000 tenders 5 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 376000 tenders 5 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 clos-nw chan-need t-esubm 4 LOT-0006 TEN-0001 760000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot n° 01 de ENERGYS BATTERIES FRANCE TEN-0002 74000 no TPA-0002 LOT-0002 Offre pour le lot n° 02 de ALSAPARTS TEN-0003 188000 no TPA-0003 LOT-0003 Offre pour le lot n° 03 de ALSAPARTS TEN-0004 360000 no TPA-0004 LOT-0004 Offre pour le lot n° 04 de HIFI FILTER FRANCE TEN-0005 376000 no TPA-0005 LOT-0005 Offre pour le lot n° 05 de ALSAPARTS CON-0001 2026-08-25+02:00 2026-09-18+02:00 false ORG-0001 26000116 TEN-0001 CON-0002 2026-08-25+02:00 2026-09-23+02:00 false ORG-0001 26000117 TEN-0002 CON-0003 2026-08-25+02:00 2026-09-08+02:00 false ORG-0001 26000118 TEN-0003 CON-0004 2026-08-25+02:00 2026-09-08+02:00 false ORG-0001 26000119 TEN-0004 CON-0005 2026-08-25+02:00 2026-09-08+02:00 false ORG-0001 26000120 TEN-0005 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0004 TPA-0003 ORG-0005 TPA-0004 ORG-0003 TPA-0005 ORG-0006 29 https://www.alsacemarchespublics.eu/ ORG-0001 Collectivité européenne d Alsace Place du Quartier Blanc Strasbourg cedex 67964 FRF11 FRA 20009433200018 Direction Achats et Commande Publique +33 389306310 contact.execution@alsace.eu http://strasbourg.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif (TA) de Strasbourg 31 avenue de la paix - BP 51038 Strasbourg cedex 67070 FRF11 FRA 17670005200010 medium ORG-0003 HIFI FILTER FRANCE PONTARLIER 25300 FRC21 FRA 352534887 sme ORG-0004 ALSAPARTS SAUSHEIM 68490 FRF12 FRA 813448586 sme ORG-0005 ALSAPARTS SAUSHEIM 68490 FRF12 FRA 813448586 sme ORG-0006 ALSAPARTS SAUSHEIM 68490 FRF12 FRA 813448586 sme ORG-0007 ENERGYS BATTERIES FRANCE STEINBRUNN-LE-BAS 68440 FRF12 FRA 831445424 2.3 eforms-sdk-1.13 9bf8f876-8baa-46ce-ab41-cb06595717c7 9eeced90-8aaa-4563-8746-eb82e05e2690 2026-10-13+02:00 16:24:29+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu/ la gen-pub ORG-0001 open 353606-2026 false 26024 Fourniture de pièces, accessoires électriques et filtrations pour véhicules et engins pour le compte du groupement de commandes Collectivité européenne d'Alsace (CeA) / Service d'Incendie et de Secours du Bas-Rhin (SIS67) Fourniture de pièces, accessoires électriques et filtrations pour véhicules et engins, pour le compte du groupement de commande Collectivité européenne d'Alsace (CeA) / Service d'Incendie et de Secours du Bas-Rhin (SIS67) supplies 34300000 42913000 31440000 31531000 34990000 31000000 31130000 FRF11 FRA FRF12 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix poi-exa 30 quality Valeur technique et environnementale poi-exa 10 quality Délai de livraison ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot n° 01 Batteries, piles et chargeurs Batteries, piles et chargeurs supplies 31440000 FRF11 FRA FRF12 FRA 12 3 L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre à bons de commande, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est tacite. LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix poi-exa 30 quality Valeur technique et environnementale poi-exa 10 quality Délai de livraison ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot n° 02 Alternateurs et démarreurs Alternateurs et démarreurs supplies 31130000 FRF11 FRA FRF12 FRA 12 3 L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre à bons de commande, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est tacite. LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix poi-exa 30 quality Valeur technique et environnementale poi-exa 10 quality Délai de livraison ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot n° 03 Consommables électriques d'atelier Consommables électriques d'atelier supplies 31000000 FRF11 FRA FRF12 FRA 12 3 L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre à bons de commande, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est tacite. LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix poi-exa 30 quality Valeur technique et environnementale poi-exa 10 quality Délai de livraison ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot n° 04 Filtration pour véhicules et engins Filtration pour véhicules et engins supplies 42913000 FRF11 FRA FRF12 FRA 12 3 L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre à bons de commande, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est tacite. LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix poi-exa 30 quality Valeur technique et environnementale poi-exa 10 quality Délai de livraison ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot n° 05 Ampoules, feux, optiques et balais d'essuie glace Ampoules, feux, optiques et balais d'essuie glace supplies 31531000 FRF11 FRA FRF12 FRA 12 3 L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre à bons de commande, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est tacite. LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix poi-exa 30 quality Valeur technique et environnementale poi-exa 10 quality Délai de livraison ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot n° 06 Accessoires signalisation lumineuse Accessoires signalisation lumineuse supplies 34990000 FRF11 FRA FRF12 FRA 12 3 L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre à bons de commande, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est tacite. 2000-01-01+01:00 26-99247 26-50265 3.2.5 Collectivité européenne d Alsace ENERGYS BATTERIES FRANCE ALSAPARTS ALSAPARTS HIFI FILTER FRANCE ALSAPARTS 2026-10-15 2026-11-13 203 Matériel électrique 266 Pièces détachées 67 68 Fourniture de pièces, accessoires électriques et filtrations pour véhicules et engins pour le compte du groupement de commandes Collectivité européenne d'Alsace (CeA) / Service d'Incendie et de Secour Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-99247 du 13/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 67, 68
Annonce n° 26-99247
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Collectivité européenne d Alsace
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces, accessoires électriques et filtrations pour véhicules et engins pour le compte du groupement de commandes Collectivité européenne d'Alsace (CeA) / Service d'Incendie et de Secours du Bas-Rhin (SIS67)
Description : Fourniture de pièces, accessoires électriques et filtrations pour véhicules et engins, pour le compte du groupement de commande Collectivité européenne d'Alsace (CeA) / Service d'Incendie et de Secours du Bas-Rhin (SIS67)
Identifiant de la procédure : 9eeced90-8aaa-4563-8746-eb82e05e2690
Avis précédent : 353606-2026
Identifiant interne : 26024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42913000 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31440000 Batteries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31531000 Ampoules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34990000 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31130000 Alternateurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Batteries, piles et chargeurs
Description : Batteries, piles et chargeurs
Identifiant interne : Lot n° 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre à bons de commande, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est tacite.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui signe le marché : Collectivité européenne d Alsace
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Alternateurs et démarreurs
Description : Alternateurs et démarreurs
Identifiant interne : Lot n° 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31130000 Alternateurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre à bons de commande, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est tacite.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui signe le marché : Collectivité européenne d Alsace
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Consommables électriques d'atelier
Description : Consommables électriques d'atelier
Identifiant interne : Lot n° 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre à bons de commande, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est tacite.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui signe le marché : Collectivité européenne d Alsace
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Filtration pour véhicules et engins
Description : Filtration pour véhicules et engins
Identifiant interne : Lot n° 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42913000 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre à bons de commande, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est tacite.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui signe le marché : Collectivité européenne d Alsace
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Ampoules, feux, optiques et balais d'essuie glace
Description : Ampoules, feux, optiques et balais d'essuie glace
Identifiant interne : Lot n° 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31531000 Ampoules
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre à bons de commande, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est tacite.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui signe le marché : Collectivité européenne d Alsace
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Accessoires signalisation lumineuse
Description : Accessoires signalisation lumineuse
Identifiant interne : Lot n° 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34990000 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre à bons de commande, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est tacite.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité européenne d Alsace
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité européenne d Alsace
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,194,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 760,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ENERGYS BATTERIES FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot n° 01 de ENERGYS BATTERIES FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 760,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26000116
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/08/2026
Date de conclusion du marché : 18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Collectivité européenne d Alsace
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 74,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ALSAPARTS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot n° 02 de ALSAPARTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 74,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26000117
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/08/2026
Date de conclusion du marché : 23/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Collectivité européenne d Alsace
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 188,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ALSAPARTS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot n° 03 de ALSAPARTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 188,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26000118
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/08/2026
Date de conclusion du marché : 08/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Collectivité européenne d Alsace
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HIFI FILTER FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot n° 04 de HIFI FILTER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 360,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26000119
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/08/2026
Date de conclusion du marché : 08/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Collectivité européenne d Alsace
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 376,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ALSAPARTS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot n° 05 de ALSAPARTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 376,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26000120
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/08/2026
Date de conclusion du marché : 08/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Collectivité européenne d Alsace
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Collectivité européenne d Alsace
Numéro d’enregistrement : 20009433200018
Adresse postale : Place du Quartier Blanc
Ville : Strasbourg cedex
Code postal : 67964
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Direction Achats et Commande Publique
Adresse électronique : contact.execution@alsace.eu
Téléphone : +33 389306310
Adresse internet : https://www.alsacemarchespublics.eu/
Profil de l’acheteur : https://www.plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la paix - BP 51038
Ville : Strasbourg cedex
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : HIFI FILTER FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 352534887
Ville : PONTARLIER
Code postal : 25300
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ALSAPARTS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 813448586
Ville : SAUSHEIM
Code postal : 68490
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ALSAPARTS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 813448586
Ville : SAUSHEIM
Code postal : 68490
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ALSAPARTS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 813448586
Ville : SAUSHEIM
Code postal : 68490
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ENERGYS BATTERIES FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 831445424
Ville : STEINBRUNN-LE-BAS
Code postal : 68440
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9bf8f876-8baa-46ce-ab41-cb06595717c7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 16:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
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L’essentiel du marché

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