Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Acquisition d'outillage, de quincaillerie et de petits matériels divers
Description
:
acquisition de fourniture de quincaillerie, de plomberie, d'outillage manuel et électroportatif et batteries, de serrurerie, d'appareillage électriques et d'éclairage intérieur, de matériel thermique et électrique d'entretien des espaces verts, de matériel agricole spécifique électrique, de petits matériels pour travaux de Voirie Réseau Divers (VRD), durée de 4 ans (2x2 ans), consultation allotie. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou tous les lots, à l'exception du lot 8, marché négocié.
Identifiant de la procédure
:
c93e81c1-67d7-4bff-8f68-becee8a644e3
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316000
Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
31681410
Matériels électriques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43325100
Matériel d'entretien de terrains
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 01 - Quincaillerie
Description
:
montant maximum : 8 700 000 € HT
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316000
Quincaillerie
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,700,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 02 - Plomberie
Description
:
montant maximum : 800 000 € HT
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44115210
Matériel de plomberie
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 03 - Outillage électroportatif et batteries et outillage manuel
Description
:
montant maximum : 2 750 000 € HT
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42652000
Outils à main électromécaniques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316000
Quincaillerie
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,750,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 04 - Serrurerie
Description
:
montant maximum : 1 375 000 € HT
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316500
Serrurerie
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,375,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 05 - Appareillage électrique et éclairage d'intérieur
Description
:
montant maximum : 7 500 000 € HT
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
31681410
Matériels électriques
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 06 - Matériel thermique d'entretien des espaces verts
Description
:
montant maximum : 1 500 000 € HT
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16160000
Matériel de jardinage divers
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
technico environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 07 - Matériel électrique d'entretien des espaces verts
Description
:
montant maximum : 1 167 505 € HT
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
31681410
Matériels électriques
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,167,505
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
technico environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot 09 - Petits matériels pour travaux de VRD (Voirie Réseau Divers)
Description
:
montant maximum : 1 167 505 € HT
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42992000
Matériel électrique à usage spécifique
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,167,505
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
technico environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
25,000,000
Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
25,000,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,700,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
FOUSSIER
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
FOUSSIER - LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
8,700,000
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26031P-00 - LOT 01.a
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,700,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LEGALLAIS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LEGALLAIS - LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
8,700,000
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
2
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26031P-00 - LOT 01.b
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
800,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
FOUSSIER
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
FOUSSIER - LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
800,000
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26032P-00 - LOT 02.a
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
800,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LEGALLAIS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LEGALLAIS - LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
800,000
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
2
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26032P-00 - LOT 02.b
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,750,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
FOUSSIER
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
FOUSSIER - LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
2,750,000
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26033P-00 - LOT 03.a
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,750,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MARTIN HEULIN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MARTIN HEULIN - LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
2,750,000
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
2
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26033P-00 - LOT 03.b
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,375,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
FOUSSIER
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
FOUSSIER - LOT 04
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
1,375,000
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26034P-00 - LOT 04.a
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,375,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LEGALLAIS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LEGALLAIS - LOT 04
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
1,375,000
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
2
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26034P-00 - LOT 04.b
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,500,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SONEPAR
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SONEPAR - LOT 05
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
7,500,000
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26035P-00 - LOT 05.a
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,500,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
COMPTOIR ELECTRIQUE - LOT 05
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
7,500,000
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
2
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26035P-00 - LOT 05.b
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,500,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS MODIS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MODIS - LOT 06
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
1,500,000
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26036P-00 - LOT 06.a
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,500,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EQUIP JARDIN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
EQUIPEMENT JARDIN ATLANTIC - LOT 06
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
1,500,000
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
2
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26036P-00 - LOT 06.b
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,167,505
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRANGERAY
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
GRANGERAY - LOT 07
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur de l'offre
:
1,167,505
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26037P-00 - LOT 07.a
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,167,505
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EQUIP JARDIN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
EQUIPEMENT JARDIN ATLANTIC - LOT 07
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur de l'offre
:
1,167,505
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
2
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26037P-00 - LOT 07.b
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,167,505
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRANGERAY
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
GRANGERAY - LOT 09
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
Valeur de l'offre
:
1,167,505
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26039P-00 - LOT 09.a
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,167,505
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MARTIN HEULIN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MARTIN HEULIN - LOT 09
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
Valeur de l'offre
:
1,167,505
Euro
Place sur la liste des lauréats
:
2
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-CA26039P-00 - LOT 09.b
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
73619-2026
Organisation qui signe le marché
:
Angers Loire Metropole (49)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Angers Loire Metropole (49)
Numéro d’enregistrement
:
24490001500011
Adresse postale
:
83 rue du Mail - BP80011
Ville
:
ANGERS cedex 02
Code postal
:
49020
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.dag@angersloiremetropole.fr
Téléphone
:
+33 241055000
Adresse internet
:
https://alm.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.angersloiremetropole.fr/la-metropole/marches-publics/index.html
Profil de l’acheteur
:
https://alm.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
17440005100010
Adresse postale
:
6, allée de l'île Gloriette
CS 24111
Ville
:
Nantes cedex
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone
:
+33 255101002
Adresse internet
:
http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
FOUSSIER
Numéro d’enregistrement
:
32968134000173
Adresse postale
:
ZAC DU MONNÉ, 21 RUE DU CHATELET
Ville
:
ALLONNES
Code postal
:
72700
Subdivision pays (NUTS)
:
Sarthe
(
FRG04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
administratif.marches@foussier.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
LEGALLAIS
Numéro d’enregistrement
:
563 820 489 00182
Adresse postale
:
7, Rue d’Atalante CITIS
Ville
:
HEROUVILLE ST CLAIR
Code postal
:
14200
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicecontrat@legallais.com
Téléphone
:
+33 231533978
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
MARTIN HEULIN
Numéro d’enregistrement
:
061 200 580 00019
Adresse postale
:
ZI de Saint Barthélémy d’Anjou 4 rue des portières
Ville
:
SAINT BARTHELEMY D'ANJOU
Code postal
:
49124
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
celluleao_zone_ouest@prolians.eu
Téléphone
:
+33 241324646
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003, LOT-0009
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
SONEPAR
Numéro d’enregistrement
:
824 484 653 00012
Adresse postale
:
2 Rue du Moulin de la Rousselière
Ville
:
SAINT HERBLAIN
Code postal
:
44800
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
sfd.marchespublics@sonepar.fr
Téléphone
:
+33 146739530
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS
Numéro d’enregistrement
:
31988334403846
Département
:
17 BOULEVARD DE L’INDUSTRIE
Ville
:
ECOUFLANT
Code postal
:
49000
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
angers@yesss-fr.com
Téléphone
:
+33 241605454
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
SAS MODIS
Numéro d’enregistrement
:
06720124400083
Adresse postale
:
51 AVENUE DE L AMIRAL CHAUVIN
Ville
:
LES PONTS DE CE
Code postal
:
49130
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
rmaignan@espace-emeraude.com
Téléphone
:
+33 764199187
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006
8.1
ORG-0010
Nom officiel
:
EQUIP JARDIN
Numéro d’enregistrement
:
45073752300271
Adresse postale
:
ZAC PIERRE MARTINE
Ville
:
SAINTE GEMMES SUR LOIRE
Code postal
:
49130
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
j.durand@equipjardin.com
Téléphone
:
+33 665756504
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006, LOT-0007
8.1
ORG-0011
Nom officiel
:
GRANGERAY
Numéro d’enregistrement
:
30621627600015
Adresse postale
:
86 RUE DAVID D’ANGERS
Ville
:
LES PONTS DE CE
Code postal
:
49130
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
info@grangeray.com
Téléphone
:
+33 241448989
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007, LOT-0009