600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 600000 tenders 2 t-esubm 0 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 106823.36 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-10-13+02:00 Fourniture de matériaux pour la réalisation de travaux en régie par les services de la Commune de Saint-Raphaël false 26004 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1A2E54F3-08DD-1B64-1BCCC9C53D653DB8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-saintraphael.fr ORG-0002 Commune de Saint-Raphaël 80160 place Sadi Carnot Saint-Raphaël 83700 FRL05 FRA 165 M. Le Maire 0494197145 marchespublics@ville-saintraphael.fr https://www.toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de TOULON 40510 5, rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 1A2E5512-B552-C70B-8FE4A3A81B4B6C21 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr https://www.toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 1A2E5522-F0CF-60CC-E6C638A6377033A1 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr https://www.toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 1A2E5554-D91A-C89E-AF90B071C1F54F2F 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 CIFFREO BONA 211 Av Francis Tonner Cannes 06150 FRL03 FRA 1842965-1-0-1 UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 71bf01d7-fa61-4079-a386-2b0f86dd779a 5732f6dd-83fa-48f0-9a05-3596205b90ed 2026-10-13+02:00 17:11:20+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.ville-saintraphael.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open true Cf article 5.3 'Délai de livraison' du Ccap: délai d'urgence proposé par le candidat dans son Acte d'Engagement (à défaut de proposition le délai de 24h s'applique) 26FF-MP-0791-E Fourniture de matériaux pour la réalisation de travaux en régie par les services de la Commune de Saint-Raphaël L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La date de début de l'accord cadre est estimative. L'accord cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31 août 2027. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 150 000 euro(s) HT Le montant sera identique pour chaque période de reconduction supplies Seuil maxi annuel: 150 000.00 euro(s) Ht 600000 44111000 44190000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique: Moyens humains, matériels et logistiques dédiés au marchéle candidat devra notamment présenter un organigramme identifiant le personnel affecté au marché, un référent au sein de la société qui sera l'interlocuteur privilégié de la collectivité (coordonnées, qualification, fonction, expérience), les moyens matériels et logistiques pour l'exécution des prestations per-exa 10 quality Délai de livraison d'urgence proposé par le candidat dans son Ae per-exa 10 quality Performance environnementale évaluée notamment au regard des moyens mis en oeuvre pour la : - réduction des emballages ou des emballages à usage unique - réduction de l'utilisation de plastique per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 449012-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1842965 Fourniture de matériaux pour la réalisation de travaux en régie par les services de la Commune de Saint-Raphaël L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La date de début de l'accord cadre est estimative. L'accord cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31 août 2027. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 150 000 euro(s) HT Le montant sera identique pour chaque période de reconduction supplies 44111000 44190000 2026-09-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-99327 26-64097 3.2.5 Commune de Saint-Raphaël CIFFREO BONA 2026-10-15 2027-01-10 198 Matériaux de construction 83 Fourniture de matériaux pour la réalisation de travaux en régie par les services de la Commune de Saint-Raphaël Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-99327 du 13/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-99327
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint-Raphaël
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de matériaux pour la réalisation de travaux en régie par les services de la Commune de Saint-Raphaël
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La date de début de l'accord cadre est estimative. L'accord cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31 août 2027. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 150 000 euro(s) HT Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure : 5732f6dd-83fa-48f0-9a05-3596205b90ed
Identifiant interne : 26FF-MP-0791-E
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Cf article 5.3 'Délai de livraison' du Ccap: délai d'urgence proposé par le candidat dans son Acte d'Engagement (à défaut de proposition le délai de 24h s'applique)
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111000 Matériaux de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Seuil maxi annuel: 150 000.00 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de matériaux pour la réalisation de travaux en régie par les services de la Commune de Saint-Raphaël
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La date de début de l'accord cadre est estimative. L'accord cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31 août 2027. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 150 000 euro(s) HT Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Identifiant interne : F-PF-1842965
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111000 Matériaux de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 449012-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique: Moyens humains, matériels et logistiques dédiés au marchéle candidat devra notamment présenter un organigramme identifiant le personnel affecté au marché, un référent au sein de la société qui sera l'interlocuteur privilégié de la collectivité (coordonnées, qualification, fonction, expérience), les moyens matériels et logistiques pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison d'urgence proposé par le candidat dans son Ae
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale évaluée notamment au regard des moyens mis en oeuvre pour la : - réduction des emballages ou des emballages à usage unique - réduction de l'utilisation de plastique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CIFFREO BONA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 106,823.36 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26004
Titre : Fourniture de matériaux pour la réalisation de travaux en régie par les services de la Commune de Saint-Raphaël
Date de conclusion du marché : 13/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1A2E54F3-08DD-1B64-1BCCC9C53D653DB8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Saint-Raphaël
Numéro d’enregistrement : 165
Adresse postale : place Sadi Carnot
Ville : Saint-Raphaël
Code postal : 83700
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : M. Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-saintraphael.fr
Téléphone : 0494197145
Adresse internet : http://www.ville-saintraphael.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ville-saintraphael.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d’enregistrement : 1A2E5512-B552-C70B-8FE4A3A81B4B6C21
Adresse postale : 5, rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : https://www.toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 1A2E5522-F0CF-60CC-E6C638A6377033A1
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : https://www.toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 1A2E5554-D91A-C89E-AF90B071C1F54F2F
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : https://www.toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CIFFREO BONA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1842965-1-0-1
Adresse postale : 211 Av Francis Tonner
Ville : Cannes
Code postal : 06150
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 71bf01d7-fa61-4079-a386-2b0f86dd779a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
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L’essentiel du marché

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