799551.56 1500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1500000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 799551.56 no TPA-0001 LOT-0001 Offre CITYWAY CON-0001 2026-09-10+02:00 2026-10-05+02:00 true 429383-2026 ORG-0001 26-4 MAINTREF TEN-0001 TPA-0001 CITYWAY ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vxTBM-YvGK ORG-0001 Syndicat mixte Atoumod 5 rue Robert-Schuman - CS 21129 Rouen cedex 76174 FRD22 FRA 20005248800018 0232764223 syndicat.mixte@atoumod.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Rouen 53 Av. Gustave Flaubert, 76000 Rouen, France Rouen 76000 FRD22 FRA 177 600 053 00025 large ORG-0003 CITYWAY 85 RUE PIERRE DUHEM AIX-EN-PROVENCE 13290 FRL04 FRA 43835048000051 2.3 eforms-sdk-1.13 59452517-5040-4d65-b04b-2bd6420c8290 11ee6c3b-dc45-4f2e-b3df-89f137547722 2026-10-13+02:00 17:23:04+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp grp-p-aut gen-pub ORG-0001 open d819b125-c478-46e8-8ab1-c3f7c4556d39-01 false 26-4 MAINTREF Reprise et maintenance du référentiel de données multimodal Atoumod Le marché porte sur la reprise du référentiel de données multimodal du Syndicat, sur son maintien en condition opérationnelle et sur la poursuite de son développement. Les prestations comprennent la phase de transition nécessaire à l'appropriation du système, la maintenance préventive et corrective, le traitement des incidents et des demandes de support, ainsi que la réalisation des évolutions techniques et fonctionnelles nécessaires à l'adaptation du Référentiel aux besoins de l'activité. Le Titulaire mettra en oeuvre l'ensemble des moyens nécessaires pour garantir la disponibilité, la performance, la fiabilité et la sécurité du Référentiel de données multimodal de la Normandie. services 1500000 885000 72267100 72610000 72267100 FRD22 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 70 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix Tribunal Administratif de Rouen ORG-0002 false false buyer-categories fa-wo-rc none 1 La présente consultation a pour objet la Reprise et la maintenance du référentiel de données multimodal Atoumod. Le marché porte sur la reprise du référentiel de données multimodal du Syndicat, sur son maintien en condition opérationnelle et sur la poursuite de son développement. Les prestations comprennent la phase de transition nécessaire à l'appropriation du système, la maintenance préventive et corrective, le traitement des incidents et des demandes de support, ainsi que la réalisation des évolutions techniques et fonctionnelles nécessaires à l'adaptation du Référentiel aux besoins de l'activité. Le Titulaire mettra en oeuvre l'ensemble des moyens nécessaires pour garantir la disponibilité, la performance, la fiabilité et la sécurité du Référentiel de données multimodal de la Normandie. services 1500000 72267100 Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime FRD22 FRA 4 2000-01-01Z 26-99337 26-61366 3.2.5 Syndicat mixte Atoumod CITYWAY 2026-10-15 2026-11-13 196 Maintenance 454 Informatique (maintenance serveurs et réseaux) 417 Titres de transport 76 75 Reprise et maintenance du référentiel de données multimodal Atoumod Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-99337 du 13/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76, 75
Annonce n° 26-99337
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat mixte Atoumod
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Reprise et maintenance du référentiel de données multimodal Atoumod
Description : Le marché porte sur la reprise du référentiel de données multimodal du Syndicat, sur son maintien en condition opérationnelle et sur la poursuite de son développement. Les prestations comprennent la phase de transition nécessaire à l'appropriation du système, la maintenance préventive et corrective, le traitement des incidents et des demandes de support, ainsi que la réalisation des évolutions techniques et fonctionnelles nécessaires à l'adaptation du Référentiel aux besoins de l'activité. Le Titulaire mettra en oeuvre l'ensemble des moyens nécessaires pour garantir la disponibilité, la performance, la fiabilité et la sécurité du Référentiel de données multimodal de la Normandie.
Identifiant de la procédure : 11ee6c3b-dc45-4f2e-b3df-89f137547722
Avis précédent : d819b125-c478-46e8-8ab1-c3f7c4556d39-01
Identifiant interne : 26-4 MAINTREF
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72610000 Services d'assistance informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 885,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : La présente consultation a pour objet la Reprise et la maintenance du référentiel de données multimodal Atoumod.
Description : Le marché porte sur la reprise du référentiel de données multimodal du Syndicat, sur son maintien en condition opérationnelle et sur la poursuite de son développement. Les prestations comprennent la phase de transition nécessaire à l'appropriation du système, la maintenance préventive et corrective, le traitement des incidents et des demandes de support, ainsi que la réalisation des évolutions techniques et fonctionnelles nécessaires à l'adaptation du Référentiel aux besoins de l'activité. Le Titulaire mettra en oeuvre l'ensemble des moyens nécessaires pour garantir la disponibilité, la performance, la fiabilité et la sécurité du Référentiel de données multimodal de la Normandie.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : Syndicat mixte Atoumod
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 799,551.56 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,500,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CITYWAY
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CITYWAY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 799,551.56 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-4 MAINTREF
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/09/2026
Date de conclusion du marché : 05/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 429383-2026
Organisation qui signe le marché : Syndicat mixte Atoumod
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat mixte Atoumod
Numéro d’enregistrement : 20005248800018
Adresse postale : 5 rue Robert-Schuman - CS 21129
Ville : Rouen cedex
Code postal : 76174
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : syndicat.mixte@atoumod.fr
Téléphone : 0232764223
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vxTBM-YvGK
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 177 600 053 00025
Adresse postale : 53 Av. Gustave Flaubert, 76000 Rouen, France
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CITYWAY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 43835048000051
Adresse postale : 85 RUE PIERRE DUHEM
Ville : AIX-EN-PROVENCE
Code postal : 13290
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 59452517-5040-4d65-b04b-2bd6420c8290 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 17:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
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L’essentiel du marché

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