18000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 18000000 tenders 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 18000000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-30+02:00 Marche De Préparation Et Livraison De Repas Pour Les Structures De La Petite Enfance De La Ville Et De La Caisse Des Ecoles De Levallois false Pe2601 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1C49A95F-ED48-32ED-A4F845C26170EC58 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.ville-levallois.fr ORG-0002 Ville de Levallois Hôtel de Ville Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA 4238 le Maire 0149683000 0147590396 marches@ville-levallois.fr false ORG-0003 Caisse des Ecoles Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA 1C49A988-B3B2-C6F1-638CF4229CFF39E1 0149683248 caissedesecoles@ville-levallois.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 1C49A99B-099A-0152-9C8792BEECE80025 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 API RESTAURATION 384 Rue Du General De Gaulle Mons-En-Baroeul 59370 FRE11 FRA 1781737-1-0-1 06 33 37 32 39 commerce.cc3@api-restauration.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 51e52132-2d4c-4e92-953d-b28c5010fb39 87a31b5f-3bb3-4a31-ba5c-d7f428984f6a 2026-10-13+02:00 18:10:14+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0003 open false PE2601 MARCHE DE PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS Le présent marché a pour objet pour objet de définir les conditions d'intervention du prestataire de services en vue d'assurer la fourniture, la production et la livraison de repas en production sur place, en liaison froide, et l'approvisionnement en denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance de la ville et la Caisse des Ecoles de LEVALLOIS. La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des Ecoles de Levallois. Le marché est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il s'agit d'un marché de services de restauration listé au sein de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Il est passés selon une procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R.2123-1 3° du Code. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code Le marché sera attribué à un (1) unique titulaire pour une durée maximale de quatre (4) années, reconductions comprises. La valeur totale maximale du marché est fixée à 18 000 000 euro(s) HTVA compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité services Le présent marché constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont le montant maximum annuel est fixé à 4 500 000 euro(s) Htva, dont 500 000 euro(s) Htva réservés à la Caisse des Ecoles, sans montant minimum. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront 8 jours avant la rentrée scolaire 2026 et prendront fin 8 jours avant la rentrée scolaire 2027. Le marché pourra ensuite être reconduit tacitement, dans la limite de trois fois. Son échéance est fixée, chaque année, 8 jours avant la rentrée scolaire. Le contrat peut être consulté, après demande adressée à la Direction de la Commande Publique - 66bis rue du Président Wilson - 1er étage - 92300 Levallois Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 hors jours fériés. Tél : 01 49 68 32 12 18000000 55523100 55321000 55521200 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 20 quality Valeur environnementale per-exa 40 price Valeur financière Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 true 121870-2026 false fa-wo-rc none S-PA-1781737 MARCHE DE PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS Le présent marché a pour objet pour objet de définir les conditions d'intervention du prestataire de services en vue d'assurer la fourniture, la production et la livraison de repas en production sur place, en liaison froide, et l'approvisionnement en denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance de la ville et la Caisse des Ecoles de LEVALLOIS. La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des Ecoles de Levallois. Le marché est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il s'agit d'un marché de services de restauration listé au sein de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Il est passés selon une procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R.2123-1 3° du Code. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code Le marché sera attribué à un (1) unique titulaire pour une durée maximale de quatre (4) années, reconductions comprises. La valeur totale maximale du marché est fixée à 18 000 000 euro(s) HTVA compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité services other 55523100 55321000 55521200 2026-08-24+02:00 48 Tranche optionnelle obligatoire : le cas échéant, l'Acheteur se réserve la possibilité de lever la prestation optionnelle suivante en cours de marché : Modification des modes de production - conformément aux dispositions du Cctp article 1.4 Le cas échéant, l'Acheteur avertira le Titulaire trois (3) mois avant la levée des options. L'exécution de la prestation optionnelle s'effectuera selon les modalités prévues au Cahier des clauses techniques particulières (Cctp), et selon les prix prévus au Bordereau des prix unitaires (Bpu) 4 Les prestations débuteront 8 jours avant la rentrée scolaire 2026 et prendront fin 8 jours avant la rentrée scolaire 2027. Le marché pourra ensuite être reconduit tacitement, dans la limite de trois fois. Son échéance est fixée, chaque année, 8 jours avant la rentrée scolaire 2000-01-01Z 26-99356 26-17694 3.2.5 Ville de Levallois API RESTAURATION 2026-10-15 2027-01-10 66 Restauration collective 92 MARCHE DE PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-99356 du 13/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-99356
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Levallois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse des Ecoles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE DE PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS
Description : Le présent marché a pour objet pour objet de définir les conditions d'intervention du prestataire de services en vue d'assurer la fourniture, la production et la livraison de repas en production sur place, en liaison froide, et l'approvisionnement en denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance de la ville et la Caisse des Ecoles de LEVALLOIS. La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des Ecoles de Levallois. Le marché est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il s'agit d'un marché de services de restauration listé au sein de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Il est passés selon une procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R.2123-1 3° du Code. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code Le marché sera attribué à un (1) unique titulaire pour une durée maximale de quatre (4) années, reconductions comprises. La valeur totale maximale du marché est fixée à 18 000 000 euro(s) HTVA compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité
Identifiant de la procédure : 87a31b5f-3bb3-4a31-ba5c-d7f428984f6a
Identifiant interne : PE2601
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont le montant maximum annuel est fixé à 4 500 000 euro(s) Htva, dont 500 000 euro(s) Htva réservés à la Caisse des Ecoles, sans montant minimum. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront 8 jours avant la rentrée scolaire 2026 et prendront fin 8 jours avant la rentrée scolaire 2027. Le marché pourra ensuite être reconduit tacitement, dans la limite de trois fois. Son échéance est fixée, chaque année, 8 jours avant la rentrée scolaire. Le contrat peut être consulté, après demande adressée à la Direction de la Commande Publique - 66bis rue du Président Wilson - 1er étage - 92300 Levallois Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 hors jours fériés. Tél : 01 49 68 32 12
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : MARCHE DE PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS
Description : Le présent marché a pour objet pour objet de définir les conditions d'intervention du prestataire de services en vue d'assurer la fourniture, la production et la livraison de repas en production sur place, en liaison froide, et l'approvisionnement en denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance de la ville et la Caisse des Ecoles de LEVALLOIS. La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des Ecoles de Levallois. Le marché est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il s'agit d'un marché de services de restauration listé au sein de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Il est passés selon une procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R.2123-1 3° du Code. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code Le marché sera attribué à un (1) unique titulaire pour une durée maximale de quatre (4) années, reconductions comprises. La valeur totale maximale du marché est fixée à 18 000 000 euro(s) HTVA compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité
Identifiant interne : S-PA-1781737
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
Options :
Description des options : Tranche optionnelle obligatoire : le cas échéant, l'Acheteur se réserve la possibilité de lever la prestation optionnelle suivante en cours de marché : Modification des modes de production - conformément aux dispositions du Cctp article 1.4 Le cas échéant, l'Acheteur avertira le Titulaire trois (3) mois avant la levée des options. L'exécution de la prestation optionnelle s'effectuera selon les modalités prévues au Cahier des clauses techniques particulières (Cctp), et selon les prix prévus au Bordereau des prix unitaires (Bpu)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 24/08/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Les prestations débuteront 8 jours avant la rentrée scolaire 2026 et prendront fin 8 jours avant la rentrée scolaire 2027. Le marché pourra ensuite être reconduit tacitement, dans la limite de trois fois. Son échéance est fixée, chaque année, 8 jours avant la rentrée scolaire
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 121870-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 18,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : API RESTAURATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 18,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Pe2601
Titre : Marche De Préparation Et Livraison De Repas Pour Les Structures De La Petite Enfance De La Ville Et De La Caisse Des Ecoles De Levallois
Date de conclusion du marché : 30/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1C49A95F-ED48-32ED-A4F845C26170EC58
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Levallois
Numéro d’enregistrement : 4238
Adresse postale : Hôtel de Ville Place de la République
Ville : Levallois
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : marches@ville-levallois.fr
Téléphone : 0149683000
Télécopieur : 0147590396
Adresse internet : http://www.ville-levallois.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ville-levallois.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Caisse des Ecoles
Numéro d’enregistrement : 1C49A988-B3B2-C6F1-638CF4229CFF39E1
Adresse postale : Place de la République
Ville : Levallois
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : caissedesecoles@ville-levallois.fr
Téléphone : 0149683248
Profil de l’acheteur : http://www.ville-levallois.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 1C49A99B-099A-0152-9C8792BEECE80025
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : API RESTAURATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1781737-1-0-1
Adresse postale : 384 Rue Du General De Gaulle
Ville : Mons-En-Baroeul
Code postal : 59370
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : commerce.cc3@api-restauration.com
Téléphone : 06 33 37 32 39
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 51e52132-2d4c-4e92-953d-b28c5010fb39 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
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L’essentiel du marché

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