16 http://www.sivom.com https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do ORG-0001 SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts Route du Tremblay Varennes-Jarcy 91480 FR104 FRA 25910270500011 0169009690 marches.publics@sivom.com ORG-0002 Tribunal administratif de Versailles 56 Avenue de Saint Cloud Versailles 78000 FR103 FRA 17780005900012 0139205400 greffe.ta-versailles@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 9c440232-58ac-4b7a-9690-00d71497f4cc 7cafdb94-a7d8-4b3b-a540-1fa6893bbc86 2026-10-13+02:00 22:23:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-la env-pro ORG-0001 Code de la commande publique, articles L.2123-1 et R.2123-1 1° epo-procurement-document false open false 2026004 Nettoyage et hygiène des locaux du SIVOM La présente consultation a pour objet le nettoyage et l'hygiène des locaux du SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts situés sur son site de Varennes-Jarcy (Route du Tremblay, 91480) : bâtiments de la Direction, de la Collecte, de l'Atelier, de la Propreté urbaine, de la déchetterie et de la recyclerie, y compris les bâtiments modulaires (algecos). Elle porte sur des prestations régulières de nettoyage, rémunérées par un prix forfaitaire mensuel, et sur des prestations ponctuelles commandées par bons de commande, décrites au cahier technique du CCP. services 90910000 90919200 Route du Tremblay Varennes-Jarcy 91480 FR104 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2026004 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do epo-procurement-document none no required not-allowed DOCUMENT DE MARCHE https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 90 Référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-23+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Nettoyage et hygiène des locaux du SIVOM Nettoyage et hygiène des locaux du SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts situés sur son site de Varennes-Jarcy (Route du Tremblay, 91480) : bâtiments de la Direction, de la Collecte, de l'Atelier, de la Propreté urbaine, de la déchetterie et de la recyclerie, y compris les bâtiments modulaires (algecos). Prestations régulières de nettoyage et prestations ponctuelles commandées par bons de commande. services 90910000 90919200 Route du Tremblay Varennes-Jarcy 91480 FR104 FRA 2027-02-01+02:00 1 3 26-99382 3.2.5 SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts 2026-10-15 2026-11-23T12:00:00+02:00 2026-11-23 239 Nettoyage de locaux 91 Nettoyage et hygiène des locaux du SIVOM Avis de marché - Avis n° 26-99382 du 13/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-99382
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Nettoyage et hygiène des locaux du SIVOM
Description : La présente consultation a pour objet le nettoyage et l'hygiène des locaux du SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts situés sur son site de Varennes-Jarcy (Route du Tremblay, 91480) : bâtiments de la Direction, de la Collecte, de l'Atelier, de la Propreté urbaine, de la déchetterie et de la recyclerie, y compris les bâtiments modulaires (algecos). Elle porte sur des prestations régulières de nettoyage, rémunérées par un prix forfaitaire mensuel, et sur des prestations ponctuelles commandées par bons de commande, décrites au cahier technique du CCP.
Identifiant de la procédure : 7cafdb94-a7d8-4b3b-a540-1fa6893bbc86
Identifiant interne : 2026004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Route du Tremblay
Ville : Varennes-Jarcy
Code postal : 91480
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique, articles L.2123-1 et R.2123-1 1° -
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage et hygiène des locaux du SIVOM
Description : Nettoyage et hygiène des locaux du SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts situés sur son site de Varennes-Jarcy (Route du Tremblay, 91480) : bâtiments de la Direction, de la Collecte, de l'Atelier, de la Propreté urbaine, de la déchetterie et de la recyclerie, y compris les bâtiments modulaires (algecos). Prestations régulières de nettoyage et prestations ponctuelles commandées par bons de commande.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Route du Tremblay
Ville : Varennes-Jarcy
Code postal : 91480
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : DOCUMENT DE MARCHE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts
Numéro d’enregistrement : 25910270500011
Adresse postale : Route du Tremblay
Ville : Varennes-Jarcy
Code postal : 91480
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@sivom.com
Téléphone : 0169009690
Adresse internet : http://www.sivom.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 Avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9c440232-58ac-4b7a-9690-00d71497f4cc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 22:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
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L’essentiel du marché

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