16 https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-aquitaine ORG-0001 UGECAM Aquitaine 100 rue de la Tour de Gassies BRUGES 33520 FRI12 FRA 42349433500155 Pole achats marchés immobilier 0557196510 marches.ug-aquitaine@ugecam.assurance-maladie.fr http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0002 Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie BORDEAUX 33077 FRI12 FRA 173 301 110 00529 0547339000 tj-bordeaux@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 89c1612f-5f97-43a9-a652-53cd948735db a78296a5-581d-45d0-8a00-f2dda52f9da9 2026-10-14+02:00 09:32:22.837+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 Système d'acquisition dynamique oth-mult 2026-005 Système d’acquisition dynamique ayant pour objet Fourniture en acquisition ou en location longue durée, avec prestations associées, de véhicules particuliers ou utilitaires légers, neufs ou d'occasion, toutes motorisations pour l’UGECAM Aquitaine Système d’acquisition dynamique ayant pour objet Fourniture en acquisition ou en location longue durée, avec prestations associées, de véhicules particuliers ou utilitaires légers, neufs ou d'occasion, toutes motorisations pour l’UGECAM Aquitaine supplies L'UGECAM Aquitaine n'est pas un organisme de droit public mais un organisme de droit privé soumis au code de la commande publique 34110000 34144700 BRUGES, LORMONT et LA TESTE DE BUCH FRI12 FRA SAINT MEDARD DE MUSSIDAN et COULOUNIEIX CHAMIERS FRI11 FRA Pau et Ustaritz FRI15 FRA Layrac FRI14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true 2026-005 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. ORG-0002 FRA true false required false true 2034-11-15+01:00 12:00:00+01:00 false 1 false buyer-categories none dps-list 1 Véhicules particuliers en acquisition — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec ou sans maintenance Véhicules particuliers en acquisition — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec ou sans maintenance supplies true 34110000 BRUGES, LORMONT et LA TESTE DE BUCH FRI12 FRA SAINT MEDARD DE MUSSIDAN et COULOUNIEIX CHAMIERS FRI11 FRA LAYRAC FRI14 FRA PAU et USTARITZ FRI15 FRA 8 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 2026-005 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. ORG-0002 FRA true false required true 2034-11-15+01:00 12:00:00+01:00 false 1 false buyer-categories none dps-list 2 Véhicules particuliers en location longue durée — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec maintenance Véhicules particuliers en location longue durée — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec maintenance supplies true 34110000 BRUGES, LORMONT et LA TESTE DE BUCH FRI12 FRA SAINT MEDARD DE MUSSIDAN et COULOUNIEIX CHAMIERS FRI11 FRA LAYRAC FRI14 FRA PAU et USTARITZ FRI15 FRA 8 LOT-0003 no-eu-funds true 2026-005 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. ORG-0002 FRA true false required false true 2034-11-15+01:00 12:00:00+01:00 false 1 false buyer-categories none dps-list 3 Véhicules légers utilitaires en acquisition — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec maintenance Véhicules légers utilitaires en acquisition — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec maintenance supplies true 34110000 BRUGES, LORMONT et LA TESTE DE BUCH FRI12 FRA SAINT MEDARD DE MUSSIDAN et COULOUNIEIX CHAMIERS FRI11 FRA LAYRAC FRI14 FRA PAU et USTARITZ FRI15 FRA 8 LOT-0004 no-eu-funds 2026-005 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. ORG-0002 FRA true false required true 2034-11-15+01:00 12:00:00+01:00 false 1 false buyer-categories none dps-list 4 Véhicules légers utilitaires en location longue durée — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec maintenance Véhicules légers utilitaires en location longue durée — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec maintenance supplies true 34110000 BRUGES, LORMONT et LA TESTE DE BUCH FRI12 FRA SAINT MEDARD DE MUSSIDAN et COULOUNIEIX CHAMIERS FRI11 FRA LAYRAC FRI14 FRA PAU et USTARITZ FRI15 FRA 8 26-99422 3.2.5 UGECAM AQUITAINE 2026-10-15 2034-11-15 475 Véhicules (acquisition) 474 Véhicules (location) 24 33 47 64 Fourniture en acquisition ou en location longue durée, avec prestations associées, de véhicules particuliers ou utilitaires légers, neufs ou d'occasion, toutes motorisations pour l’UGECAM Aquitaine Avis de marché - Avis n° 26-99422 du 14/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 24, 33, 47, 64
Annonce n° 26-99422
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UGECAM Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Système d’acquisition dynamique ayant pour objet Fourniture en acquisition ou en location longue durée, avec prestations associées, de véhicules particuliers ou utilitaires légers, neufs ou d'occasion, toutes motorisations pour l’UGECAM Aquitaine
Description : Système d’acquisition dynamique ayant pour objet Fourniture en acquisition ou en location longue durée, avec prestations associées, de véhicules particuliers ou utilitaires légers, neufs ou d'occasion, toutes motorisations pour l’UGECAM Aquitaine
Identifiant de la procédure : a78296a5-581d-45d0-8a00-f2dda52f9da9
Identifiant interne : 2026-005
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédure : Système d'acquisition dynamique
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BRUGES, LORMONT et LA TESTE DE BUCH
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT MEDARD DE MUSSIDAN et COULOUNIEIX CHAMIERS
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Pau et Ustaritz
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Layrac
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'UGECAM Aquitaine n'est pas un organisme de droit public mais un organisme de droit privé soumis au code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Véhicules particuliers en acquisition — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec ou sans maintenance
Description : Véhicules particuliers en acquisition — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec ou sans maintenance
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BRUGES, LORMONT et LA TESTE DE BUCH
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT MEDARD DE MUSSIDAN et COULOUNIEIX CHAMIERS
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LAYRAC
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PAU et USTARITZ
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/11/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Véhicules particuliers en location longue durée — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec maintenance
Description : Véhicules particuliers en location longue durée — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec maintenance
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BRUGES, LORMONT et LA TESTE DE BUCH
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT MEDARD DE MUSSIDAN et COULOUNIEIX CHAMIERS
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LAYRAC
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PAU et USTARITZ
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/11/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Véhicules légers utilitaires en acquisition — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec maintenance
Description : Véhicules légers utilitaires en acquisition — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec maintenance
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BRUGES, LORMONT et LA TESTE DE BUCH
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT MEDARD DE MUSSIDAN et COULOUNIEIX CHAMIERS
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LAYRAC
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PAU et USTARITZ
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/11/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Véhicules légers utilitaires en location longue durée — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec maintenance
Description : Véhicules légers utilitaires en location longue durée — toutes motorisations, neufs ou occasion, avec maintenance
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BRUGES, LORMONT et LA TESTE DE BUCH
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT MEDARD DE MUSSIDAN et COULOUNIEIX CHAMIERS
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LAYRAC
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PAU et USTARITZ
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/11/2034 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UGECAM Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 42349433500155
Adresse postale : 100 rue de la Tour de Gassies
Ville : BRUGES
Code postal : 33520
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Pole achats marchés immobilier
Adresse électronique : marches.ug-aquitaine@ugecam.assurance-maladie.fr
Téléphone : 0557196510
Adresse internet : https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-aquitaine
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 173 301 110 00529
Adresse postale : 30 rue des Frères Bonie
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33077
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-bordeaux@justice.fr
Téléphone : 0547339000
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 89c1612f-5f97-43a9-a652-53cd948735db - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 09:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché

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