16 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise 24 rue de la Villageoise Creil 60106 FRE22 FRA 20006804700014 +33 344647474 s.martinat@creilsudoise.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Amiens AMIENS 80000 FRE23 FRA 17800005500016 greffe.ta-amiens@juradm.fr +33 322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 9a4d8958-be5c-4279-82fd-d85a2d9cfc0d 59a19382-a3b9-425e-8671-b78de0aaa7db 2026-10-14Z 09:33:10Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26EAU08 Tvx réseaux Quai d'Amont Travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées, de gestion des eaux pluviales, de renforcement et renouvellement des réseaux d’eau potable du Quai d’Amont à Creil Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. works 45232411 45232130 LOT-0001 allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr. epo-procurement-document none false no required not-allowed true Conformément au Règlement de Consultation price Prix noté sur 40 points quality Valeur Technique notée sur 60 points https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00 false 25 fa-wo-rc none Renouvellement des réseaux (EU, EP et AEP) Les spécificités techniques du marché sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. les prestations seront réglées en application du bordereau de prix unitaire multipliés par les quantités réalisées. Il n’y a pas de montant minimum de commandes. Le montant maximum de commandes sur la durée du marché est fixé à 6 800 000,00 € HT. Les variantes à l’initiative du soumissionnaire sont autorisées. Elles sont limitées à 2 au maximum par lot et par candidat, les variantes seront libres dans la mesure où elles répondent aux critères du maitre d’ouvrage. En application de l’article L. 2113-12 ou L. 2113-13 du CCP, chaque lot comporte une clause d’exécution à caractère social décrite à l’article 12 du CCAP. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition serait déclarée irrecevable pour non-conformité au cahier des charges. Les candidats peuvent effectuer librement une visite des lieux d'exécution du marché avant la remise de leur offre. works n-inc 6800000 45232411 45232130 12 LOT-0002 allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr. epo-procurement-document none false no required not-allowed true Conformément au Règlement de Consultation price Prix noté sur 40 points quality Valeur Technique notée sur 60 points https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00 false none none Poste de relèvement Les spécificités techniques du marché sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les prestations seront réglées par application du montant global et forfaitaire, au prorata de l'avancement des prestations. Les variantes à l’initiative du soumissionnaire sont autorisées. Elles sont limitées à 2 au maximum par lot et par candidat, les variantes seront libres dans la mesure où elles répondent aux critères du maitre d’ouvrage. En application de l’article L. 2113-12 ou L. 2113-13 du CCP, chaque lot comporte une clause d’exécution à caractère social décrite à l’article 12 du CCAP. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition serait déclarée irrecevable pour non-conformité au cahier des charges. Les candidats peuvent effectuer librement une visite des lieux d'exécution du marché avant la remise de leur offre. works n-inc 45232411 45232130 12 26-99423 3.2.5 Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise 2026-10-15 2026-11-16T12:00:00+01:00 2026-11-12 18 Assainissement 306 Réseaux divers 60 Travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées, de gestion des eaux pluviales, de renforcement et renouvellement des réseaux d’eau potable du Quai d’Amont à Creil Avis de marché - Avis n° 26-99423 du 14/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 26-99423
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées, de gestion des eaux pluviales, de renforcement et renouvellement des réseaux d’eau potable du Quai d’Amont à Creil
Description : Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Identifiant de la procédure : 59a19382-a3b9-425e-8671-b78de0aaa7db
Identifiant interne : 26EAU08 Tvx réseaux Quai d'Amont
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Renouvellement des réseaux (EU, EP et AEP)
Description : Les spécificités techniques du marché sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. les prestations seront réglées en application du bordereau de prix unitaire multipliés par les quantités réalisées. Il n’y a pas de montant minimum de commandes. Le montant maximum de commandes sur la durée du marché est fixé à 6 800 000,00 € HT. Les variantes à l’initiative du soumissionnaire sont autorisées. Elles sont limitées à 2 au maximum par lot et par candidat, les variantes seront libres dans la mesure où elles répondent aux critères du maitre d’ouvrage. En application de l’article L. 2113-12 ou L. 2113-13 du CCP, chaque lot comporte une clause d’exécution à caractère social décrite à l’article 12 du CCAP. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition serait déclarée irrecevable pour non-conformité au cahier des charges. Les candidats peuvent effectuer librement une visite des lieux d'exécution du marché avant la remise de leur offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix noté sur 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique notée sur 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Conformément au Règlement de Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Poste de relèvement
Description : Les spécificités techniques du marché sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les prestations seront réglées par application du montant global et forfaitaire, au prorata de l'avancement des prestations. Les variantes à l’initiative du soumissionnaire sont autorisées. Elles sont limitées à 2 au maximum par lot et par candidat, les variantes seront libres dans la mesure où elles répondent aux critères du maitre d’ouvrage. En application de l’article L. 2113-12 ou L. 2113-13 du CCP, chaque lot comporte une clause d’exécution à caractère social décrite à l’article 12 du CCAP. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition serait déclarée irrecevable pour non-conformité au cahier des charges. Les candidats peuvent effectuer librement une visite des lieux d'exécution du marché avant la remise de leur offre.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix noté sur 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique notée sur 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Conformément au Règlement de Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Numéro d’enregistrement : 20006804700014
Adresse postale : 24 rue de la Villageoise
Ville : Creil
Code postal : 60106
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : s.martinat@creilsudoise.fr
Téléphone : +33 344647474
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Ville : AMIENS
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9a4d8958-be5c-4279-82fd-d85a2d9cfc0d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 09:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché

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