800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000 t-esubm 8 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 800000 t-esubm 9 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 not-known TPA-0001 LOT-0001 Lot 1 TEN-0002 not-known TPA-0002 LOT-0002 Lot 2 CON-0001 2026-10-09+02:00 ORG-0001 2026NM00023601 TEN-0001 CON-0002 2026-10-09+02:00 ORG-0001 2026NM00023602 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 ORG-0001 Nantes Métropole 2 cours Champ de Mars NANTES 44000 FRG01 FRA 24440040400129 06 10 39 47 33 contact.marches@nantesmetropole.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES 6 Allée de l'Ile-Gloriette CS 24111 NANTES CEDEX 44041 FRG01 FRA 174 400 051 00010 0255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr medium ORG-0003 PRESENTS REZE 44400 FRG01 FRA 350 246 039 00399 02 40 40 22 41 dr.grand-ouest@presents.fr small ORG-0004 SARL SNEC - Société Nationale d'Etudes et de Coordination REZE CEDEX 44405 FRG01 FRA 410 151 880 000 45 02 51 70 35 87 contact@snec44.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 ea301acb-39c7-4449-a4da-06efa4b2acce 226fb341-465f-40a9-86d3-34f4600df60a 2026-10-14+02:00 11:00:08+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open 2026NM000236 Missions de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveaux II et III dans les domaines VRD, infrastructures et environnement Missions de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveaux II et III dans les domaines VRD, infrastructures et environnement services 71317210 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds Se référer au RC quality Valeur technique Coefficient : 60 quality Valeur environnementale Coefficient : 10 price Prix des prestations (à l'aune du DQE) Coefficient : 30 ORG-0001 Les candidats évincés ont la possibilité d'introduire, devant le tribunal administratif de Nantes, les recours suivants : - Recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux): dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de la conclusion du marché - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 1 Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire et la Direction du Cycle de l'Eau Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire et la Direction du Cycle de l'Eau services 71317210 FRG01 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds Se référer au RC quality Valeur technique Coefficient : 60 quality Valeur environnementale Coefficient : 10 price Prix des prestations (à l'aune du DQE) Coefficient : 30 ORG-0001 Les candidats évincés ont la possibilité d'introduire, devant le tribunal administratif de Nantes, les recours suivants : - Recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux): dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de la conclusion du marché - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 true false fa-wo-rc none Lot 2 Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Sud Ouest, Loire Sèvre et Vignoble, Nantes Centralité et pour la Direction de l'Espace Public Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Sud Ouest, Loire Sèvre et Vignoble, Nantes Centralité et pour la Direction de l'Espace Public services 71317210 FRG01 FRA 4 1970-01-01+01:00 26-99493 3.2.5 Nantes Métropole PRESENTS SARL SNEC - Société Nationale d'Etudes et de Coordination 2026-10-15 2027-04-14 209 Matériel de sécurité 44 Missions de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveaux II et III dans les domaines VRD, infrastructures et environnement Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-99493 du 14/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-99493
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Missions de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveaux II et III dans les domaines VRD, infrastructures et environnement
Description : Missions de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveaux II et III dans les domaines VRD, infrastructures et environnement
Identifiant de la procédure : 226fb341-465f-40a9-86d3-34f4600df60a
Identifiant interne : 2026NM000236
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire et la Direction du Cycle de l'Eau
Description : Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire et la Direction du Cycle de l'Eau
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Coefficient : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Coefficient : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations (à l'aune du DQE)
Description : Coefficient : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats évincés ont la possibilité d'introduire, devant le tribunal administratif de Nantes, les recours suivants : - Recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux): dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de la conclusion du marché - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole
Organisation qui signe le marché : Nantes Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Sud Ouest, Loire Sèvre et Vignoble, Nantes Centralité et pour la Direction de l'Espace Public
Description : Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Sud Ouest, Loire Sèvre et Vignoble, Nantes Centralité et pour la Direction de l'Espace Public
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Coefficient : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Coefficient : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations (à l'aune du DQE)
Description : Coefficient : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats évincés ont la possibilité d'introduire, devant le tribunal administratif de Nantes, les recours suivants : - Recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux): dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de la conclusion du marché - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole
Organisation qui signe le marché : Nantes Métropole
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PRESENTS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026NM00023601
Date de conclusion du marché : 09/10/2026
Organisation qui signe le marché : Nantes Métropole
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL SNEC - Société Nationale d'Etudes et de Coordination
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026NM00023602
Date de conclusion du marché : 09/10/2026
Organisation qui signe le marché : Nantes Métropole
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 cours Champ de Mars
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : 06 10 39 47 33
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement : 174 400 051 00010
Adresse postale : 6 Allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Ville : NANTES CEDEX
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : PRESENTS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 350 246 039 00399
Ville : REZE
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dr.grand-ouest@presents.fr
Téléphone : 02 40 40 22 41
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SARL SNEC - Société Nationale d'Etudes et de Coordination
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 410 151 880 000 45
Ville : REZE CEDEX
Code postal : 44405
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@snec44.fr
Téléphone : 02 51 70 35 87
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ea301acb-39c7-4449-a4da-06efa4b2acce - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 11:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché

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