16 false ORG-0001 Secrétariat général pour les affaires de Corse 8 cours napoléon, immeuble solférino AJACCIO 20000 FRM01 FRA 1100201100044 François LE BON 0495111304 francois.le-bon@corse.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Bastia villa montepiano BASTIA 20407 FRM02 FRA 17200005100026 0495328866 greffe.ta-bastia@juradm.fr ORG-0003 Médiateur des entreprises chemin du loretto AJACCIO 20000 FRM01 FRA 1300292910015 Eric GUIDICI 0495239021 eric.guidici@dreets.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 2e59c130-4c76-468e-897b-d25970046e65 ec6363a5-7180-43f8-a7de-ef928b5a138c 2026-10-14+02:00 11:26:22.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ra gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-notice exg-crim-laund 2 2 open false MPPFRACORSESERRURERIE2026 Travaux d'entretien, d'aménagement, de rénovation et services de dépannage en serrurerie des services de l'Etat, d'établissements et des centres hospitaliers de Corse Travaux d’entretien, de rénovation et d’aménagement et services de dépannage en serrurerie pour les services de l'Etat, des établissements et des centres hospitaliers de Corse works Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans remise concurrence, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 € HT par lot et par an exécuté en application des articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Ce marché public est conclu par le secrétariat général pour les affaires de Corse pour le compte de services de l'Etat, d'établissements et de centres hospitaliers de Corse dans le cadre d'un groupement de commandes (art. L 2113-6 du code de la commande publique). services 4000000 45223100 98395000 Corse-du-Sud FRM01 FRA Haute-Corse FRM02 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true false MPPFRACORSESERRURERIE2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3068204?orgAcronyme=g6l epo-procurement-document false none none no performance required not-allowed false per-exa 60 price prix des prestations prix pour 60 points sur 100 appréciés au regard des sous critères prévus dans le réglement de consultation per-exa 40 quality valeur technique valeur technique pour 40 points sur 100 appréciés au regard des sous critères prévus dans le réglement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3068204?orgAcronyme=g6l ORG-0001 ORG-0001 250 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-12-04+01:00 17:00:00.000+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Travaux d’entretien, de rénovation et d’aménagement et de dépannage en serrurerie pour les services de l'Etat, des établissements et de centres hospitaliers de Corse Lot 1 Sites de Corse-du-Sud works Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans remise concurrence, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 € HT par lot et par an exécuté en application des articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu par la préfecture de Corse pour le compte des services de l'Etat pour le compte des services de l'Etat, des établissements de l'Etat et de certains centres hospitaliers de Corse dans le cadre d'un groupement de commande (article L2113-6 du code de la commande publique) true services 2000000 45223100 98395000 FRM01 FRA 12 3 LOT-0002 allowed no-eu-funds true false MPPFRACORSESERRURERIE2026 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3068204?orgAcronyme=g6l epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 60 price prix des prestations prix pour 60 points sur 100 apprécié au regard des sous critères prévus dans le réglement de consultation per-exa 40 quality valeur technique valeur technique pour 40 points sur 100 appréciés au regard des sous critères prévus dans le réglement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3068204?orgAcronyme=g6l ORG-0001 ORG-0001 250 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-12-04+01:00 17:00:00.000+02:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none lot 2 Travaux d’entretien, de rénovation, d’aménagement et prestations de dépannage en serrurerie pour les services de l'Etat, des établissements et des centres hospitaliers de Corse Lot 2 Sites de Haute-Corse works Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans remise concurrence, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 € HT par lot et par an exécuté en application des articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique.L'accord cadre est conclu par la préfecture de Corse pour le compte des services de l'Etat, des établissements et des centres hospitaliers de Corse dans le cadre d'un groupement de commande (article L2113-6 du code de la commande publique) true services 2000000 45262670 98395000 FRM02 FRA 12 3 26-99523 3.2.5 SGAR PFRA 2026-10-15 2026-12-04T17:00:00.000+02:00 2026-12-04 321 Serrurerie 20A 20B travaux de serrurerie Avis de marché - Avis n° 26-99523 du 14/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 20A, 20B
Annonce n° 26-99523
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Secrétariat général pour les affaires de Corse
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d'entretien, d'aménagement, de rénovation et services de dépannage en serrurerie des services de l'Etat, d'établissements et des centres hospitaliers de Corse
Description : Travaux d’entretien, de rénovation et d’aménagement et services de dépannage en serrurerie pour les services de l'Etat, des établissements et des centres hospitaliers de Corse
Identifiant de la procédure : ec6363a5-7180-43f8-a7de-ef928b5a138c
Identifiant interne : MPPFRACORSESERRURERIE2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45223100 Assemblage de structures en métal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98395000 Services de serrurerie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Corse-du-Sud
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Haute-Corse
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans remise concurrence, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 € HT par lot et par an exécuté en application des articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Ce marché public est conclu par le secrétariat général pour les affaires de Corse pour le compte de services de l'Etat, d'établissements et de centres hospitaliers de Corse dans le cadre d'un groupement de commandes (art. L 2113-6 du code de la commande publique).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux d’entretien, de rénovation et d’aménagement et de dépannage en serrurerie pour les services de l'Etat, des établissements et de centres hospitaliers de Corse
Description : Lot 1 Sites de Corse-du-Sud
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45223100 Assemblage de structures en métal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98395000 Services de serrurerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans remise concurrence, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 € HT par lot et par an exécuté en application des articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu par la préfecture de Corse pour le compte des services de l'Etat pour le compte des services de l'Etat, des établissements de l'Etat et de certains centres hospitaliers de Corse dans le cadre d'un groupement de commande (article L2113-6 du code de la commande publique)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix pour 60 points sur 100 appréciés au regard des sous critères prévus dans le réglement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : valeur technique pour 40 points sur 100 appréciés au regard des sous critères prévus dans le réglement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3068204?orgAcronyme=g6l
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3068204?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Secrétariat général pour les affaires de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Secrétariat général pour les affaires de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Secrétariat général pour les affaires de Corse
Organisation qui traite les offres : Secrétariat général pour les affaires de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux d’entretien, de rénovation, d’aménagement et prestations de dépannage en serrurerie pour les services de l'Etat, des établissements et des centres hospitaliers de Corse
Description : Lot 2 Sites de Haute-Corse
Identifiant interne : lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45262670 Transformation des métaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98395000 Services de serrurerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans remise concurrence, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 € HT par lot et par an exécuté en application des articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique.L'accord cadre est conclu par la préfecture de Corse pour le compte des services de l'Etat, des établissements et des centres hospitaliers de Corse dans le cadre d'un groupement de commande (article L2113-6 du code de la commande publique)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations
Description : prix pour 60 points sur 100 apprécié au regard des sous critères prévus dans le réglement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : valeur technique pour 40 points sur 100 appréciés au regard des sous critères prévus dans le réglement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3068204?orgAcronyme=g6l
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3068204?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Secrétariat général pour les affaires de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Secrétariat général pour les affaires de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Secrétariat général pour les affaires de Corse
Organisation qui traite les offres : Secrétariat général pour les affaires de Corse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Secrétariat général pour les affaires de Corse
Numéro d’enregistrement : 1100201100044
Adresse postale : 8 cours napoléon, immeuble solférino
Ville : AJACCIO
Code postal : 20000
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Point de contact : François LE BON
Adresse électronique : francois.le-bon@corse.gouv.fr
Téléphone : 0495111304
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Adresse postale : villa montepiano
Ville : BASTIA
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : 0495328866
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Médiateur des entreprises
Numéro d’enregistrement : 1300292910015
Adresse postale : chemin du loretto
Ville : AJACCIO
Code postal : 20000
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Point de contact : Eric GUIDICI
Adresse électronique : eric.guidici@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0495239021
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2e59c130-4c76-468e-897b-d25970046e65 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 11:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché

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