2400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 800000 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 800000 tenders 2 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 800000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot 1 de COLAS NORD-EST TEN-0002 800000 no TPA-0002 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de COLAS NORD-EST TEN-0003 800000 no TPA-0003 LOT-0003 Offre pour le lot 3 de COLAS NORD-EST CON-0001 2026-10-13+02:00 ORG-0001 2026064F TEN-0001 CON-0002 2026-10-13+02:00 ORG-0001 2026065F TEN-0002 CON-0003 2026-10-13+02:00 ORG-0001 2026066F TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0003 TPA-0003 ORG-0003 29 https://marches.ternum-bfc.fr/ ORG-0001 Département de l'Yonne 16-18 Boulevard de la Marne Auxerre 89000 FRC14 FRA 22890001500238 Département de l'Yonne +33 386728989 scp@yonne.fr http://sagace.juradm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 true large ORG-0003 COLAS NORD-EST APPOIGNY 89380 FRC14 FRA 329198337 2.3 eforms-sdk-1.13 2603232a-5e19-469c-9fa0-cc2dbbe330e2 9a06581d-f422-4dc0-b279-86d696154ba7 2026-10-14+02:00 11:46:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0001 open 494118-2026 false 2026064F à 2026066F FOURNITURE D'ENROBES HYDROCARBONES POUR LES EQUIPES DE LA REGIE ROUTIERE DU CD89 (3 lots) La présente consultation a pour objet la fourniture sans la livraison d’enrobés hydrocarbonés aux équipes de la régie routière du Département de l’Yonne réparti en trois Unités Territoriales Routières afin de permettre l’entretien des routes départementales selon les spécifications indiquées au cahier des clauses techniques particulières. supplies 44113320 FRC14 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Critère PRIX DES PRESTATIONS (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera jugé au regard du montant total TTC du DQE incluant le montant de l’indemnité de dédit, au moyen de la formule suivante : Formule de notation = (Total DQE TTC offre acceptable la plus basse / Total DQE TTC offre du candidat)*60 60 = offre la moins-disante et conforme (note maxi) per-exa 15 quality VALEUR TECHNIQUE des prestations (Pondération 15%), il sera noté sur 15 points et sera apprécié sur la base des éléments indiqués dans le cadre de réponse et/ou le mémoire technique du candidat, au regard de la capacité du candidat à assurer et garantir la continuité des approvisionnements. A ce titre, le pouvoir adjudicateur appréciera, la qualité de la méthodologie proposée par le candidat pour permettre de garantir un approvisionnement continu de l’ensemble des produits du contrat, en toutes circonstances, y compris les modalités spécifiques de traitement des commandes complémentaires (niveau de priorisation, organisation mise en place etc…). per-exa 15 quality Critère DELAI D’OUVERTURE des installations pour récupérer les enrobés (Pondération 15%), il sera noté sur 15 points et sera jugé au regard des plages horaires habituelles d’ouverture indiqués par le candidat, à l’article 5-3 de l’acte d’engagement pour la matinée (noté 7,5 points) et pour l’après midi (noté 7,5 points). per-exa 10 quality Critère VALEUR ENVIRONNEMENTALE des prestations (Pondération 10%), il sera noté sur 10 points et apprécié au regard des éléments indiqués dans le cadre de réponse et/ou le mémoire technique du candidat, au moyen des sous-critères suivants : - La qualité et la pertinence des modalités et procédés de valorisation des déchets d’enrobés de chantier ou non conforme en retour, sous-critère noté sur 5 points ; - La qualité et la pertinence des moyens matériels et organisationnel permettant de limiter l’impact environnemental lors de la fabrication des produits objet du présent marché, sous-critère noté sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 Introduction des recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d’attribution. Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication du présent avis d’attribution (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr Modalités de consultation du marché : Les pièces du marché public sont communicables conformément aux dispositions du code des relations entre le public et les administrations dans le respect des secrets protégés par la loi. Le droit d’accès s’exerce, selon le souhait de l’intéressé, selon l’une des modalités suivantes : • par consultation gratuite sur place après prise de rendez-vous. Cette consultation sera précédée d’une demande précise des documents dont l’usager souhaite la consultation ; • par courrier électronique et sans frais lorsque le document existe sous forme électronique ; • par envoi postal aux frais du demandeur (frais postaux), d’une copie sur support papier (+0,18 Euros par page format A4 impression N&B) ou sur un support informatique (2,75 Euros par CD-ROM). En toute hypothèse le droit d’accès sera précédé d’une demande précise des documents dont l’intéressé souhaite avoir connaissance. ORG-0002 true false fa-wo-rc none 1 UTR d'Auxerre (Comprenant le centre d'exploitation d'Auxerre, Toucy, Appoigny) Le présent lot a pour objet la fourniture sans la livraison d’enrobés hydrocarbonés aux équipes de la régie routière du Département de l’Yonne afin de permettre l’entretien des routes départementales selon les spécifications indiquées au cahier des clauses techniques particulières pour les équipes basés sur l'UTR d'Auxerre (voir annexe au CCTP pour visualiser les UTR). supplies Le présent accord cadre mono-attributaire à bon de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT soit 800 000 euros HT toutes reconductions comprises. 800000 44113320 FRC14 FRA 48 3 Le présent lot est constitutif d'un accord cadre d'une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée pour un total de 48 mois maximum. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price Critère PRIX DES PRESTATIONS (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera jugé au regard du montant total TTC du DQE incluant le montant de l’indemnité de dédit, au moyen de la formule suivante : Formule de notation = (Total DQE TTC offre acceptable la plus basse / Total DQE TTC offre du candidat)*60 60 = offre la moins-disante et conforme (note maxi) per-exa 15 quality Critère VALEUR TECHNIQUE des prestations (Pondération 15%), il sera noté sur 15 points et sera apprécié sur la base des éléments indiqués dans le cadre de réponse et/ou le mémoire technique du candidat, au regard de la capacité du candidat à assurer et garantir la continuité des approvisionnements. A ce titre, le pouvoir adjudicateur appréciera, la qualité de la méthodologie proposée par le candidat pour permettre de garantir un approvisionnement continu de l’ensemble des produits du contrat, en toutes circonstances, y compris les modalités spécifiques de traitement des commandes complémentaires (niveau de priorisation, organisation mise en place etc…). per-exa 15 quality Critère DELAI D’OUVERTURE des installations pour récupérer les enrobés (Pondération 15%), il sera noté sur 15 points et sera jugé au regard des plages horaires habituelles d’ouverture indiqués par le candidat, à l’article 5-3 de l’acte d’engagement pour la matinée (noté 7,5 points) et pour l’après midi (noté 7,5 points) per-exa 10 quality critère VALEUR ENVIRONNEMENTALE des prestations (Pondération 10%), il sera noté sur 10 points et apprécié au regard des éléments indiqués dans le cadre de réponse et/ou le mémoire technique du candidat, au moyen des sous-critères suivants : - La qualité et la pertinence des modalités et procédés de valorisation des déchets d’enrobés de chantier ou non conforme en retour, sous-critère noté sur 5 points ; - La qualité et la pertinence des moyens matériels et organisationnel permettant de limiter l’impact environnemental lors de la fabrication des produits objet du présent marché, sous-critère noté sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 Introduction des recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d’attribution. Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication du présent avis d’attribution (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr Modalités de consultation du marché : Les pièces du marché public sont communicables conformément aux dispositions du code des relations entre le public et les administrations dans le respect des secrets protégés par la loi. Le droit d’accès s’exerce, selon le souhait de l’intéressé, selon l’une des modalités suivantes : • par consultation gratuite sur place après prise de rendez-vous. Cette consultation sera précédée d’une demande précise des documents dont l’usager souhaite la consultation ; • par courrier électronique et sans frais lorsque le document existe sous forme électronique ; • par envoi postal aux frais du demandeur (frais postaux), d’une copie sur support papier (+0,18 Euros par page format A4 impression N&B) ou sur un support informatique (2,75 Euros par CD-ROM). En toute hypothèse le droit d’accès sera précédé d’une demande précise des documents dont l’intéressé souhaite avoir connaissance. ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2 UTR d'Avallon (Comprenant le centre d'Avallon et Tonnerre) Le présent lot a pour objet la fourniture sans la livraison d’enrobés hydrocarbonés aux équipes de la régie routière du Département de l’Yonne afin de permettre l’entretien des routes départementales selon les spécifications indiquées au cahier des clauses techniques particulières pour les équipes basés sur l'UTR d'AVALLON (voir annexe au CCTP pour visualiser les UTR). supplies Le présent accord cadre mono-attributaire à bon de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT soit 800 000 euros HT toutes reconductions comprises. 800000 44113320 FRC14 FRA 48 3 Le présent lot est constitutif d'un accord cadre d'une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée pour un total de 48 mois maximum. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 price Critère PRIX DES PRESTATIONS (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera jugé au regard du montant total TTC du DQE incluant le montant de l’indemnité de dédit, au moyen de la formule suivante : Formule de notation = (Total DQE TTC offre acceptable la plus basse / Total DQE TTC offre du candidat)*60 60 = offre la moins-disante et conforme (note maxi) per-exa 15 quality Critère VALEUR TECHNIQUE des prestations (Pondération 15%), il sera noté sur 15 points et sera apprécié sur la base des éléments indiqués dans le cadre de réponse et/ou le mémoire technique du candidat, au regard de la capacité du candidat à assurer et garantir la continuité des approvisionnements. A ce titre, le pouvoir adjudicateur appréciera, la qualité de la méthodologie proposée par le candidat pour permettre de garantir un approvisionnement continu de l’ensemble des produits du contrat, en toutes circonstances, y compris les modalités spécifiques de traitement des commandes complémentaires (niveau de priorisation, organisation mise en place etc…). per-exa 15 quality critère DELAI D’OUVERTURE des installations pour récupérer les enrobés (Pondération 15%), il sera noté sur 15 points et sera jugé au regard des plages horaires habituelles d’ouverture indiqués par le candidat, à l’article 5-3 de l’acte d’engagement pour la matinée (noté 7,5 points) et pour l’après midi (noté 7,5 points) per-exa 10 quality S’agissant du critère VALEUR ENVIRONNEMENTALE des prestations (Pondération 10%), il sera noté sur 10 points et apprécié au regard des éléments indiqués dans le cadre de réponse et/ou le mémoire technique du candidat, au moyen des sous-critères suivants : - La qualité et la pertinence des modalités et procédés de valorisation des déchets d’enrobés de chantier ou non conforme en retour, sous-critère noté sur 5 points ; - La qualité et la pertinence des moyens matériels et organisationnel permettant de limiter l’impact environnemental lors de la fabrication des produits objet du présent marché, sous-critère noté sur 5 points. ORG-0001 ORG-0001 Introduction des recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d’attribution. Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication du présent avis d’attribution (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr Modalités de consultation du marché : Les pièces du marché public sont communicables conformément aux dispositions du code des relations entre le public et les administrations dans le respect des secrets protégés par la loi. Le droit d’accès s’exerce, selon le souhait de l’intéressé, selon l’une des modalités suivantes : • par consultation gratuite sur place après prise de rendez-vous. Cette consultation sera précédée d’une demande précise des documents dont l’usager souhaite la consultation ; • par courrier électronique et sans frais lorsque le document existe sous forme électronique ; • par envoi postal aux frais du demandeur (frais postaux), d’une copie sur support papier (+0,18 Euros par page format A4 impression N&B) ou sur un support informatique (2,75 Euros par CD-ROM). En toute hypothèse le droit d’accès sera précédé d’une demande précise des documents dont l’intéressé souhaite avoir connaissance. ORG-0002 true false fa-wo-rc none 3 UTR de Sens (Comprenant le centre de Malay le Grand et Joigny) Le présent lot a pour objet la fourniture sans la livraison d’enrobés hydrocarbonés aux équipes de la régie routière du Département de l’Yonne afin de permettre l’entretien des routes départementales selon les spécifications indiquées au cahier des clauses techniques particulières pour les équipes basés sur l'UTR de Sens (voir annexe au CCTP pour visualiser les UTR). supplies Le présent accord cadre mono-attributaire à bon de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT soit 800 000 euros HT toutes reconductions comprises. 800000 44113320 FRC14 FRA 48 3 Le présent lot est constitutif d'un accord cadre d'une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée pour un total de 48 mois maximum. 2000-01-01+01:00 26-99538 26-70556 3.2.5 Département de l'Yonne COLAS NORD-EST COLAS NORD-EST COLAS NORD-EST 2026-10-15 2026-11-14 199 Matériaux routiers 89 FOURNITURE D'ENROBES HYDROCARBONES POUR LES EQUIPES DE LA REGIE ROUTIERE DU CD89 (3 lots) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-99538 du 14/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 89
Annonce n° 26-99538
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Yonne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D'ENROBES HYDROCARBONES POUR LES EQUIPES DE LA REGIE ROUTIERE DU CD89 (3 lots)
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture sans la livraison d’enrobés hydrocarbonés aux équipes de la régie routière du Département de l’Yonne réparti en trois Unités Territoriales Routières afin de permettre l’entretien des routes départementales selon les spécifications indiquées au cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure : 9a06581d-f422-4dc0-b279-86d696154ba7
Avis précédent : 494118-2026
Identifiant interne : 2026064F à 2026066F
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113320 Enrobés routiers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : UTR d'Auxerre (Comprenant le centre d'exploitation d'Auxerre, Toucy, Appoigny)
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture sans la livraison d’enrobés hydrocarbonés aux équipes de la régie routière du Département de l’Yonne afin de permettre l’entretien des routes départementales selon les spécifications indiquées au cahier des clauses techniques particulières pour les équipes basés sur l'UTR d'Auxerre (voir annexe au CCTP pour visualiser les UTR).
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113320 Enrobés routiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent lot est constitutif d'un accord cadre d'une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée pour un total de 48 mois maximum.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord cadre mono-attributaire à bon de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT soit 800 000 euros HT toutes reconductions comprises.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère PRIX DES PRESTATIONS (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera jugé au regard du montant total TTC du DQE incluant le montant de l’indemnité de dédit, au moyen de la formule suivante : Formule de notation = (Total DQE TTC offre acceptable la plus basse / Total DQE TTC offre du candidat)*60 60 = offre la moins-disante et conforme (note maxi)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE des prestations (Pondération 15%), il sera noté sur 15 points et sera apprécié sur la base des éléments indiqués dans le cadre de réponse et/ou le mémoire technique du candidat, au regard de la capacité du candidat à assurer et garantir la continuité des approvisionnements. A ce titre, le pouvoir adjudicateur appréciera, la qualité de la méthodologie proposée par le candidat pour permettre de garantir un approvisionnement continu de l’ensemble des produits du contrat, en toutes circonstances, y compris les modalités spécifiques de traitement des commandes complémentaires (niveau de priorisation, organisation mise en place etc…).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère DELAI D’OUVERTURE des installations pour récupérer les enrobés (Pondération 15%), il sera noté sur 15 points et sera jugé au regard des plages horaires habituelles d’ouverture indiqués par le candidat, à l’article 5-3 de l’acte d’engagement pour la matinée (noté 7,5 points) et pour l’après midi (noté 7,5 points).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère VALEUR ENVIRONNEMENTALE des prestations (Pondération 10%), il sera noté sur 10 points et apprécié au regard des éléments indiqués dans le cadre de réponse et/ou le mémoire technique du candidat, au moyen des sous-critères suivants : - La qualité et la pertinence des modalités et procédés de valorisation des déchets d’enrobés de chantier ou non conforme en retour, sous-critère noté sur 5 points ; - La qualité et la pertinence des moyens matériels et organisationnel permettant de limiter l’impact environnemental lors de la fabrication des produits objet du présent marché, sous-critère noté sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d’attribution. Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication du présent avis d’attribution (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr Modalités de consultation du marché : Les pièces du marché public sont communicables conformément aux dispositions du code des relations entre le public et les administrations dans le respect des secrets protégés par la loi. Le droit d’accès s’exerce, selon le souhait de l’intéressé, selon l’une des modalités suivantes : • par consultation gratuite sur place après prise de rendez-vous. Cette consultation sera précédée d’une demande précise des documents dont l’usager souhaite la consultation ; • par courrier électronique et sans frais lorsque le document existe sous forme électronique ; • par envoi postal aux frais du demandeur (frais postaux), d’une copie sur support papier (+0,18 Euros par page format A4 impression N&B) ou sur un support informatique (2,75 Euros par CD-ROM). En toute hypothèse le droit d’accès sera précédé d’une demande précise des documents dont l’intéressé souhaite avoir connaissance.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui signe le marché : Département de l'Yonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : UTR d'Avallon (Comprenant le centre d'Avallon et Tonnerre)
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture sans la livraison d’enrobés hydrocarbonés aux équipes de la régie routière du Département de l’Yonne afin de permettre l’entretien des routes départementales selon les spécifications indiquées au cahier des clauses techniques particulières pour les équipes basés sur l'UTR d'AVALLON (voir annexe au CCTP pour visualiser les UTR).
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113320 Enrobés routiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent lot est constitutif d'un accord cadre d'une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée pour un total de 48 mois maximum.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord cadre mono-attributaire à bon de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT soit 800 000 euros HT toutes reconductions comprises.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère PRIX DES PRESTATIONS (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera jugé au regard du montant total TTC du DQE incluant le montant de l’indemnité de dédit, au moyen de la formule suivante : Formule de notation = (Total DQE TTC offre acceptable la plus basse / Total DQE TTC offre du candidat)*60 60 = offre la moins-disante et conforme (note maxi)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère VALEUR TECHNIQUE des prestations (Pondération 15%), il sera noté sur 15 points et sera apprécié sur la base des éléments indiqués dans le cadre de réponse et/ou le mémoire technique du candidat, au regard de la capacité du candidat à assurer et garantir la continuité des approvisionnements. A ce titre, le pouvoir adjudicateur appréciera, la qualité de la méthodologie proposée par le candidat pour permettre de garantir un approvisionnement continu de l’ensemble des produits du contrat, en toutes circonstances, y compris les modalités spécifiques de traitement des commandes complémentaires (niveau de priorisation, organisation mise en place etc…).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère DELAI D’OUVERTURE des installations pour récupérer les enrobés (Pondération 15%), il sera noté sur 15 points et sera jugé au regard des plages horaires habituelles d’ouverture indiqués par le candidat, à l’article 5-3 de l’acte d’engagement pour la matinée (noté 7,5 points) et pour l’après midi (noté 7,5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : critère VALEUR ENVIRONNEMENTALE des prestations (Pondération 10%), il sera noté sur 10 points et apprécié au regard des éléments indiqués dans le cadre de réponse et/ou le mémoire technique du candidat, au moyen des sous-critères suivants : - La qualité et la pertinence des modalités et procédés de valorisation des déchets d’enrobés de chantier ou non conforme en retour, sous-critère noté sur 5 points ; - La qualité et la pertinence des moyens matériels et organisationnel permettant de limiter l’impact environnemental lors de la fabrication des produits objet du présent marché, sous-critère noté sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d’attribution. Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication du présent avis d’attribution (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr Modalités de consultation du marché : Les pièces du marché public sont communicables conformément aux dispositions du code des relations entre le public et les administrations dans le respect des secrets protégés par la loi. Le droit d’accès s’exerce, selon le souhait de l’intéressé, selon l’une des modalités suivantes : • par consultation gratuite sur place après prise de rendez-vous. Cette consultation sera précédée d’une demande précise des documents dont l’usager souhaite la consultation ; • par courrier électronique et sans frais lorsque le document existe sous forme électronique ; • par envoi postal aux frais du demandeur (frais postaux), d’une copie sur support papier (+0,18 Euros par page format A4 impression N&B) ou sur un support informatique (2,75 Euros par CD-ROM). En toute hypothèse le droit d’accès sera précédé d’une demande précise des documents dont l’intéressé souhaite avoir connaissance.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui signe le marché : Département de l'Yonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : UTR de Sens (Comprenant le centre de Malay le Grand et Joigny)
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture sans la livraison d’enrobés hydrocarbonés aux équipes de la régie routière du Département de l’Yonne afin de permettre l’entretien des routes départementales selon les spécifications indiquées au cahier des clauses techniques particulières pour les équipes basés sur l'UTR de Sens (voir annexe au CCTP pour visualiser les UTR).
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113320 Enrobés routiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent lot est constitutif d'un accord cadre d'une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée pour un total de 48 mois maximum.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord cadre mono-attributaire à bon de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT soit 800 000 euros HT toutes reconductions comprises.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère PRIX DES PRESTATIONS (Pondération 60%), il sera noté sur 60 points et sera jugé au regard du montant total TTC du DQE incluant le montant de l’indemnité de dédit, au moyen de la formule suivante : Formule de notation = (Total DQE TTC offre acceptable la plus basse / Total DQE TTC offre du candidat)*60 60 = offre la moins-disante et conforme (note maxi)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère VALEUR TECHNIQUE des prestations (Pondération 15%), il sera noté sur 15 points et sera apprécié sur la base des éléments indiqués dans le cadre de réponse et/ou le mémoire technique du candidat, au regard de la capacité du candidat à assurer et garantir la continuité des approvisionnements. A ce titre, le pouvoir adjudicateur appréciera, la qualité de la méthodologie proposée par le candidat pour permettre de garantir un approvisionnement continu de l’ensemble des produits du contrat, en toutes circonstances, y compris les modalités spécifiques de traitement des commandes complémentaires (niveau de priorisation, organisation mise en place etc…).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : critère DELAI D’OUVERTURE des installations pour récupérer les enrobés (Pondération 15%), il sera noté sur 15 points et sera jugé au regard des plages horaires habituelles d’ouverture indiqués par le candidat, à l’article 5-3 de l’acte d’engagement pour la matinée (noté 7,5 points) et pour l’après midi (noté 7,5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : S’agissant du critère VALEUR ENVIRONNEMENTALE des prestations (Pondération 10%), il sera noté sur 10 points et apprécié au regard des éléments indiqués dans le cadre de réponse et/ou le mémoire technique du candidat, au moyen des sous-critères suivants : - La qualité et la pertinence des modalités et procédés de valorisation des déchets d’enrobés de chantier ou non conforme en retour, sous-critère noté sur 5 points ; - La qualité et la pertinence des moyens matériels et organisationnel permettant de limiter l’impact environnemental lors de la fabrication des produits objet du présent marché, sous-critère noté sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours : Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d’attribution. Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication du présent avis d’attribution (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr Modalités de consultation du marché : Les pièces du marché public sont communicables conformément aux dispositions du code des relations entre le public et les administrations dans le respect des secrets protégés par la loi. Le droit d’accès s’exerce, selon le souhait de l’intéressé, selon l’une des modalités suivantes : • par consultation gratuite sur place après prise de rendez-vous. Cette consultation sera précédée d’une demande précise des documents dont l’usager souhaite la consultation ; • par courrier électronique et sans frais lorsque le document existe sous forme électronique ; • par envoi postal aux frais du demandeur (frais postaux), d’une copie sur support papier (+0,18 Euros par page format A4 impression N&B) ou sur un support informatique (2,75 Euros par CD-ROM). En toute hypothèse le droit d’accès sera précédé d’une demande précise des documents dont l’intéressé souhaite avoir connaissance.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui signe le marché : Département de l'Yonne
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COLAS NORD-EST
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 1 de COLAS NORD-EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026064F
Date de conclusion du marché : 13/10/2026
Organisation qui signe le marché : Département de l'Yonne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COLAS NORD-EST
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de COLAS NORD-EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026065F
Date de conclusion du marché : 13/10/2026
Organisation qui signe le marché : Département de l'Yonne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COLAS NORD-EST
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 3 de COLAS NORD-EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026066F
Date de conclusion du marché : 13/10/2026
Organisation qui signe le marché : Département de l'Yonne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de l'Yonne
Numéro d’enregistrement : 22890001500238
Adresse postale : 16-18 Boulevard de la Marne
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : Département de l'Yonne
Adresse électronique : scp@yonne.fr
Téléphone : +33 386728989
Adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : http://sagace.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : COLAS NORD-EST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 329198337
Ville : APPOIGNY
Code postal : 89380
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2603232a-5e19-469c-9fa0-cc2dbbe330e2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 11:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché

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