3000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 3000000 t-esubm 1 CON-0001 nrg-sav-yr LOT-0001 TEN-0001 1 true false 3068941.70 no TPA-0001 LOT-0001 Offre MGDIS CON-0001 2026-10-09+01:00 2026-10-09+01:00 Assistance, maintenance corrective et évolutive, d’hébergement pour PROGOS et PDA ORG-0001 Lot unique TEN-0001 TPA-0001 MGDIS ORG-0003 29 ORG-0001 Région Auvergne-Rhône-Alpes Lyon 69269 FRK26 FRA 200 053 767 00014 04 26 73 40 00 pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr https://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de lyon 184 Rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 true https://www.mgdis.fr/ sme ORG-0003 MGDIS Vannes 56038 FRH04 FRA 328 161 245 00027 2.3 eforms-sdk-1.13 edb12e5f-95e5-4949-b092-4b9d03b71160 ea88e8ad-aa38-4566-bd0a-d8e202edac22 2026-10-14+02:00 11:49:02.795+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ ra gen-pub ORG-0001 false Voir Lettre de consultation neg-wo-call exclusive Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droit exclusif, notamment de droit de la propriété intellectuelle DAF_2025_000166 Assistance, maintenance corrective et évolutive, d’hébergement pour PROGOS et PDA Assistance, maintenance corrective et évolutive, d’hébergement pour PROGOS et PDA services 72267000 Le marché peut s'exécuter sur l’entièreté du territoire nationale Lyon FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 100 price Prix Prix La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. 1. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Page 16 sur 16 2. Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). 3. Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). 4. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. 5. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot unique Assistance, maintenance corrective et évolutive, d’hébergement pour PROGOS et PDA Assistance, maintenance corrective et évolutive, d’hébergement pour PROGOS et PDA services 30000000 3000000 72267000 Le marché peut s’exécuter sur l'ensemble du territoire national Lyon 6900 FRK26 FRA 48 2000-01-01Z 26-99539 3.2.5 REGION AUVERGNE RHONE ALPES MGDIS 2026-10-15 2026-11-15 163 Informatique (prestations de services) 69 Assistance, maintenance corrective et évolutive, d’hébergement pour PROGOS et PDA Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-99539 du 14/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-99539
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Assistance, maintenance corrective et évolutive, d’hébergement pour PROGOS et PDA
Description : Assistance, maintenance corrective et évolutive, d’hébergement pour PROGOS et PDA
Identifiant de la procédure : ea88e8ad-aa38-4566-bd0a-d8e202edac22
Identifiant interne : DAF_2025_000166
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Principales caractéristiques de la procédure : Voir Lettre de consultation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché peut s'exécuter sur l’entièreté du territoire nationale
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Assistance, maintenance corrective et évolutive, d’hébergement pour PROGOS et PDA
Description : Assistance, maintenance corrective et évolutive, d’hébergement pour PROGOS et PDA
Identifiant interne : Lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché peut s’exécuter sur l'ensemble du territoire national
Ville : Lyon
Code postal : 6900
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. 1. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Page 16 sur 16 2. Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). 3. Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). 4. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. 5. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,000,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droit exclusif, notamment de droit de la propriété intellectuelle
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MGDIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre MGDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3,068,941.7 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot unique
Titre : Assistance, maintenance corrective et évolutive, d’hébergement pour PROGOS et PDA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2026
Date de conclusion du marché : 09/10/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne-Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement : 200 053 767 00014
Ville : Lyon
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 04 26 73 40 00
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : MGDIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 328 161 245 00027
Ville : Vannes
Code postal : 56038
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Adresse internet : https://www.mgdis.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : edb12e5f-95e5-4949-b092-4b9d03b71160 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 11:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché

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