Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de dépollution du site DUCLOS à Septèmes-Les-Vallons (13)
Description
:
La présente consultation porte sur la désignation d'un maître d'oeuvre pour la réalisation des travaux de dépollution du site DUCLOS à Septèmes-Les-Vallons (13). Le titulaire se verra confier les missions suivantes : études préliminaires et diagnostics, études d'avant-projet, études de projet, assistance pour la passation des marchés publics de travaux, visa des études d'exécutions et de synthèse, assistance lors des opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement des ouvrages
Identifiant de la procédure
:
95630b43-6f4d-4a34-83b7-6cec10b876c6
Identifiant interne
:
S-PF-1805942
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71300000
Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112340
Travaux de décontamination du sol
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90732000
Pollution des sols
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de dépollution du site DUCLOS à Septèmes-Les-Vallons (13)
Description
:
La présente consultation porte sur la désignation d'un maître d'oeuvre pour la réalisation des travaux de dépollution du site DUCLOS à Septèmes-Les-Vallons (13). Le titulaire se verra confier les missions suivantes : études préliminaires et diagnostics, études d'avant-projet, études de projet, assistance pour la passation des marchés publics de travaux, visa des études d'exécutions et de synthèse, assistance lors des opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement des ouvrages
Identifiant interne
:
S-PF-1805942
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71300000
Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112340
Travaux de décontamination du sol
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90732000
Pollution des sols
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
30
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations (forfait de la rémunération de la maîtrise d'oeuvre)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
42EF7A02-E18B-8DC4-CF44850221DEACB9
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Etablissement public foncier PACA
Numéro d’enregistrement
:
47381
Adresse postale
:
62/64 La Canebière
Cs 10474
Ville
:
Marseille Cedex 01
Code postal
:
13207
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Point de contact
:
SERVICE MARCHES
Adresse électronique
:
servicemarches@epfpaca.com
Téléphone
:
0496117000
Adresse internet
:
http://www.epfpaca.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
42EF7A40-D59D-B72D-20671F8463FC314F
Adresse postale
:
31 rue Jean François Leca
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13235
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone
:
0491134813
Télécopieur
:
0491811387
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
42EF7A51-ACF9-4490-A7A7E5C7B0C20945
Adresse postale
:
31 rue Jean François Leca
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13235
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone
:
0491134813
Télécopieur
:
0491811387
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
ABO-ERG ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1805942-1-0-1
Adresse postale
:
14 Dra Des Tribales
Ville
:
Vitrolles
Code postal
:
13127
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
environnement@erg-sa.fr
Téléphone
:
0495069066
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
b5c802ff-aafd-43e0-9159-8600d5f9a19d
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
14/10/2026
à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication