2400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2400000 tenders 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 2400000 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 1400000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 1000000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-10-07+02:00 Assistance technique et conseil pour la définition et l'actualisation des capacités d'accueil des lycées false 2026261704 TEN-0001 CON-0002 2026-10-07+02:00 Assistance technique pour la planification et la sectorisation des lycées de la région Paca false 2026261705 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 42F03BEB-A120-188F-840C81375DAE1876 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.maregionsud.fr ORG-0002 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Hotel de Région 27 Place Jules Guesde Marseille 13481 FRL04 FRA 21129 MUSELIER Renaud Président du Conseil régional 0491575057 servicedesmarches@maregionsud.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue jean François Leca Marseille 13281 FRL04 FRA 42F03C14-B245-FF4E-579714AA037E907F 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr https://www.paca.pref.gouv.fr ORG-0004 Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Place Félix-Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA 42F03C5C-DEB8-F244-1D6938EDCBE8B26C Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales 0484354554 0484354460 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 31 Rue Jean François Leca Marseille 13281 FRL04 FRA 42F03C72-0CB4-38BB-EFE9FB5D36A147E3 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 Géocéane 520 avenue Saint-Sauveur Saint-Clément-de-Rivière 34980 FRJ13 FRA 1829550-1-1-1 0467925210 gazagnes@geoceane.fr false UBO-0007 large ORG-0007 Géocéane 520 avenue Saint-Sauveur Saint-Clément-de-Rivière 34980 FRJ13 FRA 1829550-1-2-1 0467925210 gazagnes@geoceane.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 d96e84ad-d2d0-4bc3-bde4-eca7927f8c5c e6d4b24c-a316-4a43-8149-b8e3a823cbb9 2026-10-14+02:00 12:10:59+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://achat.maregionsud.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-1002 Assistance technique à Maitrise d'Ouvrage pour les missions d'expertise et de conseil dans la gestion prévisionnelle des effectifs, la sectorisation et les études de capacité d'accueil des lycées de la Région Provence Alpes Côtes d'Azur Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche. Les variantes sont interdites services Montant total des Lots 1 et 2 : 2 400 000 euro(s) Ht Le montant maximum annuel de l'accord cadre Lot 1 : 350 000 euro(s) Ht Le montant maximum annuel de l'accord cadre Lot 2 : 250 000 euro(s) Ht Durée du Lot 1 et 2 : L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - 71318000 71318000 LOT-0001 eu-funds Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 385997-2026 false fa-wo-rc none 1 Assistance technique et conseil pour la définition et l'actualisation des capacités d'accueil des lycées Assistance technique et conseil pour la définition et l'actualisation des capacités d'accueil des lycées services 71318000 71318000 3 L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans LOT-0002 eu-funds Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 385997-2026 false fa-wo-rc none 2 Assistance technique pour la planification et la sectorisation des lycées de la région PACA Assistance technique pour la planification et la sectorisation des lycées de la région PACA services 71318000 71318000 3 L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans 2000-01-01Z 26-99577 26-54736 3.2.5 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Géocéane Géocéane 2026-10-15 2027-01-11 274 Prestations de services 19 Assistance technique 13 Assistance technique à Maitrise d'Ouvrage pour les missions d'expertise et de conseil dans la gestion prévisionnelle des effectifs, la sectorisation et les études de capacité d'accueil des lycées de l Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-99577 du 14/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-99577
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Assistance technique à Maitrise d'Ouvrage pour les missions d'expertise et de conseil dans la gestion prévisionnelle des effectifs, la sectorisation et les études de capacité d'accueil des lycées de la Région Provence Alpes Côtes d'Azur
Description : Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche. Les variantes sont interdites
Identifiant de la procédure : e6d4b24c-a316-4a43-8149-b8e3a823cbb9
Identifiant interne : 2026-1002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Montant total des Lots 1 et 2 : 2 400 000 euro(s) Ht Le montant maximum annuel de l'accord cadre Lot 1 : 350 000 euro(s) Ht Le montant maximum annuel de l'accord cadre Lot 2 : 250 000 euro(s) Ht Durée du Lot 1 et 2 : L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 -
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Assistance technique et conseil pour la définition et l'actualisation des capacités d'accueil des lycées
Description : Assistance technique et conseil pour la définition et l'actualisation des capacités d'accueil des lycées
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 385997-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Assistance technique pour la planification et la sectorisation des lycées de la région PACA
Description : Assistance technique pour la planification et la sectorisation des lycées de la région PACA
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 385997-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Géocéane
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,400,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026261704
Titre : Assistance technique et conseil pour la définition et l'actualisation des capacités d'accueil des lycées
Date de conclusion du marché : 07/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Géocéane
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026261705
Titre : Assistance technique pour la planification et la sectorisation des lycées de la région Paca
Date de conclusion du marché : 07/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 42F03BEB-A120-188F-840C81375DAE1876
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 21129
Adresse postale : Hotel de Région 27 Place Jules Guesde
Ville : Marseille
Code postal : 13481
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : MUSELIER Renaud
Adresse électronique : servicedesmarches@maregionsud.fr
Téléphone : 0491575057
Adresse internet : http://www.maregionsud.fr
Profil de l’acheteur : http://achat.maregionsud.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 42F03C14-B245-FF4E-579714AA037E907F
Adresse postale : 31 rue jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d’enregistrement : 42F03C5C-DEB8-F244-1D6938EDCBE8B26C
Adresse postale : Place Félix-Baret Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Télécopieur : 0484354460
Adresse internet : https://www.paca.pref.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 42F03C72-0CB4-38BB-EFE9FB5D36A147E3
Adresse postale : 31 Rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Géocéane
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1829550-1-1-1
Adresse postale : 520 avenue Saint-Sauveur
Ville : Saint-Clément-de-Rivière
Code postal : 34980
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : gazagnes@geoceane.fr
Téléphone : 0467925210
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Géocéane
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1829550-1-2-1
Adresse postale : 520 avenue Saint-Sauveur
Ville : Saint-Clément-de-Rivière
Code postal : 34980
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : gazagnes@geoceane.fr
Téléphone : 0467925210
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d96e84ad-d2d0-4bc3-bde4-eca7927f8c5c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché

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