16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4736491B-B997-2E59-6503CFB5CDC88CAB +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.crma-centre.fr ORG-0002 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE 28 Rue du faubourg de Bourgogne Orleans 45000 FRB06 FRA 3060 MERIAU Aline Présidente 0238680332 jgaujard@cma-cvl.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 Rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 4736493A-DF3E-5A6A-BA3307C8765154C3 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 48d3d48d-2cf3-41f5-af7c-3581aa43ade5 e6af9599-4f35-448e-8023-00465e6111b4 2026-10-14+02:00 14:10:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.pro-marchespublics.com body-pl econ-aff ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2610_CMAR_FOUR-POSE-STORES_JG MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE STORES ET FILMS Le présent marché a pour objet la fourniture, la pose, le réglage, la mise en service ainsi que, le cas échéant, le remplacement de stores et de films au sein des différents bâtiments de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Centre Val de Loire (CMA CVL) supplies 1050000 39515400 45421000 45421143 FRB06 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 28423 non-restricted-document FRA official https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=28423 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=28423 5 - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 14:00:00+01:00 Orleans false 1 fa-wo-rc none 1 Département 18 - 36 Département 18 - 36 supplies other 225000 39515400 39515400 45421000 45421143 28 Rue du faubourg de Bourgogne Département 18 - 36 Orleans 45000 FRB06 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 Le marché est reconduit, tacitement, à chaque date d'anniversaire pour une période de douze (12) mois, dans la limite d'une durée totale de quarante-huit (48) mois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 28423 non-restricted-document FRA official https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=28423 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=28423 5 - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 14:00:00+01:00 Orleans false 1 fa-wo-rc none 2 Département 28 - 45 Département 28 - 45 supplies other 225000 39515400 39515400 45421000 45421143 28 Rue du faubourg de Bourgogne Département 28 - 45 Orleans 45000 FRB06 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 Le marché est reconduit, tacitement, à chaque date d'anniversaire pour une période de douze (12) mois, dans la limite d'une durée totale de quarante-huit (48) mois LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 28423 non-restricted-document FRA official https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=28423 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=28423 5 - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 14:00:00+01:00 Orleans false 1 fa-wo-rc none 3 Département 37 - 41 Département 37 - 41 supplies other 600000 39515400 39515400 45421000 45421143 28 Rue du faubourg de Bourgogne Département 37 - 41 Orleans 45000 FRB06 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 Le marché est reconduit, tacitement, à chaque date d'anniversaire pour une période de douze (12) mois, dans la limite d'une durée totale de quarante-huit (48) mois 26-99635 3.2.5 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE 2026-10-15 2026-11-26T12:00:00+01:00 2026-11-26 127 Film 45 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE STORES ET FILMS Avis de marché - Avis n° 26-99635 du 14/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 26-99635
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE STORES ET FILMS
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, la pose, le réglage, la mise en service ainsi que, le cas échéant, le remplacement de stores et de films au sein des différents bâtiments de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Centre Val de Loire (CMA CVL)
Identifiant de la procédure : e6af9599-4f35-448e-8023-00465e6111b4
Identifiant interne : 2610_CMAR_FOUR-POSE-STORES_JG
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,050,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Département 18 - 36
Description : Département 18 - 36
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit, tacitement, à chaque date d'anniversaire pour une période de douze (12) mois, dans la limite d'une durée totale de quarante-huit (48) mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 225,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=28423
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=28423
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2026 à 14:00
Lieu : Orleans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Département 28 - 45
Description : Département 28 - 45
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit, tacitement, à chaque date d'anniversaire pour une période de douze (12) mois, dans la limite d'une durée totale de quarante-huit (48) mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 225,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=28423
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=28423
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2026 à 14:00
Lieu : Orleans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Département 37 - 41
Description : Département 37 - 41
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconduit, tacitement, à chaque date d'anniversaire pour une période de douze (12) mois, dans la limite d'une durée totale de quarante-huit (48) mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=28423
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=28423
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2026 à 14:00
Lieu : Orleans
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4736491B-B997-2E59-6503CFB5CDC88CAB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
Numéro d’enregistrement : 3060
Adresse postale : 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : MERIAU Aline
Adresse électronique : jgaujard@cma-cvl.fr
Téléphone : 0238680332
Adresse internet : http://www.crma-centre.fr
Profil de l’acheteur : http://www.pro-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 4736493A-DF3E-5A6A-BA3307C8765154C3
Adresse postale : 28 Rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 48d3d48d-2cf3-41f5-af7c-3581aa43ade5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché

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