16 false false ORG-0001 CMAR Auvergne Rhône Alpes 10 Rue Paul Montrochet Lyon 69002 FRK26 FRA 13002795600015 +33 472434300 commande-publique@cma-auvergnerhonealpes.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon Lyon 69003 FRK26 FRA 176 900 058 00015 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 1558595d-7ff0-4a01-9c6c-79c39b3612a9 8a53b63c-eecc-449c-86f3-28632eaac700 2026-10-15+02:00 11:00:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://cmar-auvergne-rhonealpes.e-marchespublics.com body-pl econ-aff ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false Entretien et maintenance des ascenseurs pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations d'entretien et de maintenance des ascenseurs installés sur différents sites de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes (CMAR ARA). Les prestations comprennent notamment l'entretien préventif, la maintenance corrective, le dépannage, les interventions nécessaires au maintien en condition opérationnelle des équipements ainsi que l'ensemble des obligations associées à la sécurité et à la continuité de fonctionnement des installations, conformément aux dispositions réglementaires applicables. Le périmètre du marché comprend sept (7) sites de la CMAR ARA répartis sur le territoire régional : - le siège de la CMAR ARA situé à Lyon (Rhône - 69) ; - le Centre de Formation d'Apprentis situé à Bourgoin-Jallieu (Isère - 38) ; - le site de Viriat (Ain - 01) ; - le site de Grenoble (Isère - 38) ; - le site de Chamalières (Puy-de-Dôme - 63) ; - le site de Romans-sur-Isère (Drôme - 26) ; - le site d'Annecy (Haute-Savoie - 74). Les adresses précises ainsi que les caractéristiques techniques des installations concernées sont détaillées dans les pièces techniques du présent dossier de consultation. Compte tenu de l'existence de contrats de maintenance en cours sur certains sites, la prise en charge des installations pourra intervenir progressivement pendant la durée du marché, selon les modalités définies dans les pièces contractuelles. services 50750000 42416100 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cmar-auvergne-rhonealpes.e-marchespublics.com/ none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://cmar-auvergne-rhonealpes.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required false 2026-11-13+01:00 12:00:00+01:00 false 90 fa-wo-rc none Lot unique : Entretien et maintenance des ascenseurs pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes Conformément aux dispositions de l'article L.2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché n'est pas décomposé en lots. Cette décision est justifiée par les caractéristiques propres du besoin. Le marché porte sur un nombre limité d'ascenseurs répartis sur plusieurs sites. La dévolution en lots aurait pour conséquence de fragmenter des prestations homogènes de maintenance et de multiplier les intervenants sur le patrimoine de l'acheteur, au détriment de la cohérence du suivi technique des installations, de la coordination des interventions et de la gestion contractuelle du marché. Par ailleurs, la décomposition en lots conduirait à constituer des lots de faible consistance économique, susceptibles de restreindre la concurrence en limitant l'intérêt des opérateurs économiques pour chacun d'eux. Le recours à un titulaire unique permet ainsi d'assurer une organisation homogène des prestations, une continuité du service sur l'ensemble des sites concernés, une meilleure traçabilité des interventions et un interlocuteur unique pour le pilotage technique et administratif du marché. services 50750000 FRK26 FRA 4 26-100003 3.2.5 CMAR Auvergne Rhône Alpes 2026-10-16 2026-11-13T12:00:00+01:00 2026-11-13 17 Ascenseur 69 26 01 74 38 63 Entretien et maintenance des ascenseurs pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes Avis de marché - Avis n° 26-100003 du 15/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69, 26, 01, 74, 38, 63
Annonce n° 26-100003
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CMAR Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien et maintenance des ascenseurs pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations d'entretien et de maintenance des ascenseurs installés sur différents sites de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes (CMAR ARA). Les prestations comprennent notamment l'entretien préventif, la maintenance corrective, le dépannage, les interventions nécessaires au maintien en condition opérationnelle des équipements ainsi que l'ensemble des obligations associées à la sécurité et à la continuité de fonctionnement des installations, conformément aux dispositions réglementaires applicables. Le périmètre du marché comprend sept (7) sites de la CMAR ARA répartis sur le territoire régional : - le siège de la CMAR ARA situé à Lyon (Rhône - 69) ; - le Centre de Formation d'Apprentis situé à Bourgoin-Jallieu (Isère - 38) ; - le site de Viriat (Ain - 01) ; - le site de Grenoble (Isère - 38) ; - le site de Chamalières (Puy-de-Dôme - 63) ; - le site de Romans-sur-Isère (Drôme - 26) ; - le site d'Annecy (Haute-Savoie - 74). Les adresses précises ainsi que les caractéristiques techniques des installations concernées sont détaillées dans les pièces techniques du présent dossier de consultation. Compte tenu de l'existence de contrats de maintenance en cours sur certains sites, la prise en charge des installations pourra intervenir progressivement pendant la durée du marché, selon les modalités définies dans les pièces contractuelles.
Identifiant de la procédure : 8a53b63c-eecc-449c-86f3-28632eaac700
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42416100 Ascenseurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot unique : Entretien et maintenance des ascenseurs pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Conformément aux dispositions de l'article L.2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché n'est pas décomposé en lots. Cette décision est justifiée par les caractéristiques propres du besoin. Le marché porte sur un nombre limité d'ascenseurs répartis sur plusieurs sites. La dévolution en lots aurait pour conséquence de fragmenter des prestations homogènes de maintenance et de multiplier les intervenants sur le patrimoine de l'acheteur, au détriment de la cohérence du suivi technique des installations, de la coordination des interventions et de la gestion contractuelle du marché. Par ailleurs, la décomposition en lots conduirait à constituer des lots de faible consistance économique, susceptibles de restreindre la concurrence en limitant l'intérêt des opérateurs économiques pour chacun d'eux. Le recours à un titulaire unique permet ainsi d'assurer une organisation homogène des prestations, une continuité du service sur l'ensemble des sites concernés, une meilleure traçabilité des interventions et un interlocuteur unique pour le pilotage technique et administratif du marché.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cmar-auvergne-rhonealpes.e-marchespublics.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cmar-auvergne-rhonealpes.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 90
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CMAR Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 13002795600015
Adresse postale : 10 Rue Paul Montrochet
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@cma-auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : +33 472434300
Profil de l’acheteur : https://cmar-auvergne-rhonealpes.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1558595d-7ff0-4a01-9c6c-79c39b3612a9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2026 à 11:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026
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L’essentiel du marché

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