Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-100143 du 15/10/2026

414290 RES-0001 selec-w TEN-0001 414290 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 414290 49370.00 Etude écologique et environnementale, captation par drone et volet paysager yes false true TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-10-01+02:00 Le Cailar - étude d'optimisation des ouvrages de protection contre les inondations du Rhôny, Vistre et Vidourle (Action 7-4.2 Papi 3 Vistre) false 2026-05 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7AB654FA-BD07-1A92-7B14CD7B4F95F441 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://vistre-vistrenque.fr/ ORG-0002 SM EPTB Vistre Vistrenque Place de la mairie Rodilhan 30230 FRJ12 FRA 81716 M. Le Président 0466845511 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 7AB65543-FA23-C0B9-06B9FC696386734E 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 SAFEGE - SUEZ Consulting 650 rue Henri Becquerel- Le Bruyère 2000-Bât 1-Cs79542-Zone Millénaire Montpellier 34961 FRJ13 FRA 1803487-1-0-1 0467818910 UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 7e586dcd-8a03-4a43-8a27-c7eab63b098f ef1c6b29-e811-4118-8031-e3c604f1880e 2026-10-15+02:00 14:10:32+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-05 LE CAILAR - Étude d'optimisation des ouvrages de protection contre les inondations du Rhôny, Vistre et Vidourle (Action 7-4.2 PAPI 3 Vistre) L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; sur DPGF (214 290 euro(s) HT) et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot; sur BPU dont le montant maximum pour ces prestations à BC est fixé à un montant maximum de 200 000 Euros HT pour la durée totale du marché (pas de seuil minimum) ; Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. L'objet du marché consiste à optimiser, sécuriser et mettre à niveau techniquement les ouvrages de Protection contre les Inondations intégrés au Système d'Endiguement (SE) du Vistre et du Rhôny sur la commune de Le Cailar, en intégrant la protection contre les crues du Vidourle en tant que &quot;digue de second rang&quot;. Ce marché correspond à l'action 7.4-2 du PAPI 3 Vistre 2022-2028. Afin que de potentiels travaux puissent être inscrits dans le cadre du prochain PAPI 4 Vistre, la présente étude doit s'inscrire dans la méthodologie décrite dans le cahier des charges PAPI en vigueur services L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" sur Dpgf (214 290 euro(s) Ht) et une partie "accord-cadre à bons de commande" sur Bpu dont le montant maximum pour ces prestations à Bc est fixé à 200 000 Euros Ht pour la durée totale du marché (pas de seuil minimum) 200000 71335000 79311000 FRJ12 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true 237255-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1803487 LE CAILAR - Étude d'optimisation des ouvrages de protection contre les inondations du Rhôny, Vistre et Vidourle (Action 7-4.2 PAPI 3 Vistre) L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; sur DPGF (214 290 euro(s) HT) et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot; sur BPU dont le montant maximum pour ces prestations à BC est fixé à un montant maximum de 200 000 Euros HT pour la durée totale du marché (pas de seuil minimum) ; Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. L'objet du marché consiste à optimiser, sécuriser et mettre à niveau techniquement les ouvrages de Protection contre les Inondations intégrés au Système d'Endiguement (SE) du Vistre et du Rhôny sur la commune de Le Cailar, en intégrant la protection contre les crues du Vidourle en tant que &quot;digue de second rang&quot;. Ce marché correspond à l'action 7.4-2 du PAPI 3 Vistre 2022-2028. Afin que de potentiels travaux puissent être inscrits dans le cadre du prochain PAPI 4 Vistre, la présente étude doit s'inscrire dans la méthodologie décrite dans le cahier des charges PAPI en vigueur services 71335000 79311000 Place de la mairie Bassin Versant de la Basse Vallée du Vistre et notamment les communes de Le Cailar et Aimargues Rodilhan 30230 FRJ12 FRA 2026-07-20+02:00 24 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 2000-01-01Z 26-100143

26-34791 26-47289 3.2.5 SM EPTB Vistre Vistrenque SAFEGE - SUEZ Consulting 2026-10-16 2027-01-12 91 Digue 118 Etude 255 Ouvrage hydraulique 30 LE CAILAR - Étude d'optimisation des ouvrages de protection contre les inondations du Rhôny, Vistre et Vidourle (Action 7-4.2 PAPI 3 Vistre) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-100143 du 15/10/2026

Avis d’attribution de marché

Département(s) de publication : 30

Annonce n° 26-100143

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SM EPTB Vistre Vistrenque

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : LE CAILAR - Étude d'optimisation des ouvrages de protection contre les inondations du Rhôny, Vistre et Vidourle (Action 7-4.2 PAPI 3 Vistre)

Description : L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; sur DPGF (214 290 euro(s) HT) et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot; sur BPU dont le montant maximum pour ces prestations à BC est fixé à un montant maximum de 200 000 Euros HT pour la durée totale du marché (pas de seuil minimum) ; Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. L'objet du marché consiste à optimiser, sécuriser et mettre à niveau techniquement les ouvrages de Protection contre les Inondations intégrés au Système d'Endiguement (SE) du Vistre et du Rhôny sur la commune de Le Cailar, en intégrant la protection contre les crues du Vidourle en tant que &quot;digue de second rang&quot;. Ce marché correspond à l'action 7.4-2 du PAPI 3 Vistre 2022-2028. Afin que de potentiels travaux puissent être inscrits dans le cadre du prochain PAPI 4 Vistre, la présente étude doit s'inscrire dans la méthodologie décrite dans le cahier des charges PAPI en vigueur

Identifiant de la procédure : ef1c6b29-e811-4118-8031-e3c604f1880e

Identifiant interne : 2026-05

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" sur Dpgf (214 290 euro(s) Ht) et une partie "accord-cadre à bons de commande" sur Bpu dont le montant maximum pour ces prestations à Bc est fixé à 200 000 Euros Ht pour la durée totale du marché (pas de seuil minimum)

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : LE CAILAR - Étude d'optimisation des ouvrages de protection contre les inondations du Rhôny, Vistre et Vidourle (Action 7-4.2 PAPI 3 Vistre)

Identifiant interne : S-PF-1803487

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

Options :

Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place de la mairie

Ville : Rodilhan

Code postal : 30230

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/07/2026

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 237255-2026

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Section 6 - Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 414,290 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 414,290 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SAFEGE - SUEZ Consulting

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 414,290 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Oui

La valeur de la sous-traitance est connue : oui

Valeur de la sous-traitance : 49,370 Euro

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Description : Etude écologique et environnementale, captation par drone et volet paysager

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2026-05

Titre : Le Cailar - étude d'optimisation des ouvrages de protection contre les inondations du Rhôny, Vistre et Vidourle (Action 7-4.2 Papi 3 Vistre)

Date de conclusion du marché : 01/10/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 7AB654FA-BD07-1A92-7B14CD7B4F95F441

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SM EPTB Vistre Vistrenque

Numéro d’enregistrement : 81716

Adresse postale : Place de la mairie

Ville : Rodilhan

Code postal : 30230

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Point de contact : M. Le Président

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0466845511

Adresse internet : https://vistre-vistrenque.fr/

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes

Numéro d’enregistrement : 7AB65543-FA23-C0B9-06B9FC696386734E

Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010

Ville : Nîmes

Code postal : 30941

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr

Téléphone : 0466273700

Télécopieur : 0466362786

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAFEGE - SUEZ Consulting

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1803487-1-0-1

Adresse postale : 650 rue Henri Becquerel- Le Bruyère 2000-Bât 1-Cs79542-Zone Millénaire

Ville : Montpellier

Code postal : 34961

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Téléphone : 0467818910

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0000

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7e586dcd-8a03-4a43-8a27-c7eab63b098f - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 15/10/2026 à 14:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- SM EPTB Vistre Vistrenque :
  - Adresse : Place de la mairieRodilhan30230FRJ12FRA
  - Point(s) de contact : M. Le Président
  - Téléphone : 0466845511
  - Courriel : correspondre@aws-france.com
  - Adresse internet : https://vistre-vistrenque.fr/
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/
Titre du marché : LE CAILAR - Étude d'optimisation des ouvrages de protection contre les inondations du Rhôny, Vistre et Vidourle (Action 7-4.2 PAPI 3 Vistre)
Objet du marché : L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; sur DPGF (214 290 euro(s) HT) et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot; sur BPU dont le montant maximum pour ces prestations à BC est fixé à un montant maximum de 200 000 Euros HT pour la durée totale du marché (pas de seuil minimum) ; Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. L'objet du marché consiste à optimiser, sécuriser et mettre à niveau techniquement les ouvrages de Protection contre les Inondations intégrés au Système d'Endiguement (SE) du Vistre et du Rhôny sur la commune de Le Cailar, en intégrant la protection contre les crues du Vidourle en tant que &quot;digue de second rang&quot;. Ce marché correspond à l'action 7.4-2 du PAPI 3 Vistre 2022-2028. Afin que de potentiels travaux puissent être inscrits dans le cadre du prochain PAPI 4 Vistre, la présente étude doit s'inscrire dans la méthodologie décrite dans le cahier des charges PAPI en vigueur
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : LE CAILAR - Étude d'optimisation des ouvrages de protection contre les inondations du Rhôny, Vistre et Vidourle (Action 7-4.2 PAPI 3 Vistre)

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