Conseil Départemental du Nord
22590001801244
Lille
59047
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1889456
20260831
Conseil départemental du Nord - 51 rue Gustave Delory 59000 Lille - Dajap - Pap.Fs@lenord.fr
+33 359735218
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
2026-11-10T16:30:00
Collectivité territoriale
énoncé dans le Rc
Accord-cadre de services à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de reportages photographiques - 2 Lots
79961000
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec 1 opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
FRE11 - Nord
36
160000
1 : Lot n°1 - Réalisation de reportages photographiques sur les thématiques institutionnelles. Sans minimum Avec maximum annuel de 35 000 euro(s) Ht, soit 42 000 euro(s) Ttc (pour la période initiale et la reconduction n°1) puis de 40 000 euro(s) Ht soit 48 000 euro(s) Ttc sur la reconduction n°2
79961000
110000
59 - Nord
2 : Lot n°2 - Réalisation de prises de vue artistiques et muséographiques. Sans minimum Avec maximum annuel de 15 000 euro(s) Ht, soit 18 000 euro(s) Ttc (pour la période initiale et la reconduction n°1) puis de 20 000 euro(s) , soit 24 000 euro(s) Ttc pour la reconduction n°2
79961000
50000
59 - Nord
Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées Code de la commande publique)
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique)
Allotissement (Articles R2113-1 à R2113-3 - Code de la commande publique)
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de sélections des candidatures : cf article 2 du RC
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du RC
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : novembre 2026
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
26-101083
3.2.5
Conseil Départemental du Nord
2026-10-16
2026-11-10T16:30:00
2026-11-10
274
Prestations de services
59
Accord-cadre de services à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de reportages photographiques - 2 Lots
Avis de marché - Avis n° 26-101083 du 16/10/2026
Département(s) de publication :
59
Annonce n°
26-101083
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental du Nord
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22590001801244
Ville : Lille
Code postal : 59047
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 20260831
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Conseil départemental du Nord - 51 rue Gustave Delory 59000 Lille - Dajap - Pap.Fs@lenord.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 359735218
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 10/11/2026 à 16:30
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité territoriale
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre de services à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de reportages photographiques - 2 Lots
Code CPV principal - Descripteur principal : 79961000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec 1 opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Lieu principal d'exécution du marché : FRE11 - Nord
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 160000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : Lot n°1 - Réalisation de reportages photographiques sur les thématiques institutionnelles. Sans minimum Avec maximum annuel de 35 000 euro(s) Ht, soit 42 000 euro(s) Ttc (pour la période initiale et la reconduction n°1) puis de 40 000 euro(s) Ht soit 48 000 euro(s) Ttc sur la reconduction n°2
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 79961000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 110000 euros
Lieu d'exécution du lot : 59 - Nord
-
Description du lot : 2 : Lot n°2 - Réalisation de prises de vue artistiques et muséographiques. Sans minimum Avec maximum annuel de 15 000 euro(s) Ht, soit 18 000 euro(s) Ttc (pour la période initiale et la reconduction n°1) puis de 20 000 euro(s) , soit 24 000 euro(s) Ttc pour la reconduction n°2
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 79961000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 50000 euros
Lieu d'exécution du lot : 59 - Nord
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées Code de la commande publique)
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique)
Allotissement (Articles R2113-1 à R2113-3 - Code de la commande publique)
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de sélections des candidatures : cf article 2 du RC
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du RC
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : novembre 2026
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Conseil Départemental du Nord
- Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1889456
- Objet du marché : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec 1 opérateur économique
par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en
partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
- Durée du marché : 36
- Renseignements relatifs aux lots :
- 1 : Lot n°1 - Réalisation de reportages photographiques sur les thématiques institutionnelles.
Sans minimum Avec maximum annuel de 35 000 euro(s) Ht, soit 42 000 euro(s) Ttc (pour
la période initiale et la reconduction n°1) puis de 40 000 euro(s) Ht soit 48 000
euro(s) Ttc sur la reconduction n°2
- 2 : Lot n°2 - Réalisation de prises de vue artistiques et muséographiques. Sans minimum
Avec maximum annuel de 15 000 euro(s) Ht, soit 18 000 euro(s) Ttc (pour la période
initiale et la reconduction n°1) puis de 20 000 euro(s) , soit 24 000 euro(s) Ttc
pour la reconduction n°2
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 16:30
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