850000 RES-0001 clos-nw other tenders 1 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0001 850000 tenders 2 CON-0001 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0002 850000 tenders 1 CON-0002 LOT-0003 TEN-0001 false 231863.87 not-known TPA-0001 LOT-0002 TEN-0001 TEN-0002 false 86153 not-known TPA-0002 LOT-0003 TEN-0002 CON-0001 2026-10-08+02:00 Lot n°3: Panneaux par vitrification false Ao2602803 TEN-0001 CON-0002 2026-10-08+02:00 Lot n°4: Pavoisement false Ao2602804 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 495FBCC9-BCCF-1219-34E1DD1E2828A4DC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.golfe-sainttropez.fr/ ORG-0002 Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez Bâtiment le grand sud, 2 rue blaise pascal Cogolin 83310 FRL05 FRA 60419 MORISSE Vincent Président de la Communauté de communes 0494557030 commandepublique@golfe-sainttropez.fr ORG-0003 Golfe de Saint-Tropez 2 rue Blaise Pascal Cogolin 83310 FRL05 FRA 2122912 Monsieur le Président 0494557030 commandepublique@golfe-sainttropez.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 495FBD29-DF55-8AA3-AF2E90A4510C1E1C 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 495FBD3A-F953-BA2C-4A660C7540C6389F 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 OXYSIGN 518 Av De Jouques Aubagne 13400 FRL04 FRA 1835993-1-2-1 false UBO-0007 large ORG-0007 OXYSIGN 518 Av De Jouques Aubagne 13400 FRL04 FRA 1835993-1-3-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 561d5973-3c72-4b56-918d-d4e2496e2b57 b20a8c33-fd91-4f2c-a256-9ecc09fdca0e 2026-10-14+02:00 15:10:57+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false AO26028 ATTRIBUTION - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE SIGNALETIQUE ET TRAVAUX ACCESSOIRES DE POSE - LOTS 1, 3 et 4 Le marché a pour objet la fourniture de signalétique et les travaux accessoires de pose. Les prestations sont divisées en 4 lots : - Lot n°1 : Signalétique normalisée/charte graphique - Lot n°2 : Adhésifs - Lot n°3 : Panneaux par vitrification - Lot n°4 : Pavoisement L'acheteur a fait le choix de passer le lot 2 selon la procédure adaptée conformément aux dispositions sur les « petits lots » (Article R2123-1 2° - Code de la commande publique). Seuls les lots 1, 3 et 4 sont concernés par la présente consultation. Le lot n°2 fait l'objet d'une consultation à part, publiée sur le profil acheteur (www.marches-publics.info), référence n°AO2602802 supplies Complément à la rubrique date d'attribution : il s'agit de la date de notification Complément à la rubrique valeur du marché : il s'agit du montant maximum pour tous les lots et pour la durée totale du marché 44423400 44423400 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai d'exécution per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 413323-2026 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1: Signalétique normalisée/charte graphique Lot n°1: Signalétique normalisée/charte graphique supplies other 44423400 34928472 2026-10-01+02:00 48 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois maximum pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois chacune. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Si le montant maximum d'une période est atteint avant la fin de sa durée de validité, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai d'exécution per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 413323-2026 false fa-wo-rc none 3 Lot n°3: Panneaux par vitrification Lot n°3: Panneaux par vitrification supplies other 44423400 34942000 2026-10-01+02:00 48 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois maximum pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois chacune. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Si le montant maximum d'une période est atteint avant la fin de sa durée de validité, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat LOT-0003 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai d'exécution per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 413323-2026 false fa-wo-rc none 4 Lot n°4: Pavoisement Lot n°4: Pavoisement supplies other 44423400 35821000 2026-10-01+02:00 48 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois maximum pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois chacune. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Si le montant maximum d'une période est atteint avant la fin de sa durée de validité, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat 2000-01-01Z 26-99697 26-58905 3.2.5 Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez OXYSIGN OXYSIGN 2026-10-16 2027-01-11 333 Signalétique 83 ATTRIBUTION - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE SIGNALETIQUE ET TRAVAUX ACCESSOIRES DE POSE - LOTS 1, 3 et 4 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-99697 du 14/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-99697
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ATTRIBUTION - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE SIGNALETIQUE ET TRAVAUX ACCESSOIRES DE POSE - LOTS 1, 3 et 4
Description : Le marché a pour objet la fourniture de signalétique et les travaux accessoires de pose. Les prestations sont divisées en 4 lots : - Lot n°1 : Signalétique normalisée/charte graphique - Lot n°2 : Adhésifs - Lot n°3 : Panneaux par vitrification - Lot n°4 : Pavoisement L'acheteur a fait le choix de passer le lot 2 selon la procédure adaptée conformément aux dispositions sur les « petits lots » (Article R2123-1 2° - Code de la commande publique). Seuls les lots 1, 3 et 4 sont concernés par la présente consultation. Le lot n°2 fait l'objet d'une consultation à part, publiée sur le profil acheteur (www.marches-publics.info), référence n°AO2602802
Identifiant de la procédure : b20a8c33-fd91-4f2c-a256-9ecc09fdca0e
Identifiant interne : AO26028
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Complément à la rubrique date d'attribution : il s'agit de la date de notification Complément à la rubrique valeur du marché : il s'agit du montant maximum pour tous les lots et pour la durée totale du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1: Signalétique normalisée/charte graphique
Description : Lot n°1: Signalétique normalisée/charte graphique
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928472 Poteaux de signalisation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois maximum pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois chacune. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Si le montant maximum d'une période est atteint avant la fin de sa durée de validité, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 413323-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Golfe de Saint-Tropez
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°3: Panneaux par vitrification
Description : Lot n°3: Panneaux par vitrification
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois maximum pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois chacune. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Si le montant maximum d'une période est atteint avant la fin de sa durée de validité, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 413323-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Golfe de Saint-Tropez
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°4: Pavoisement
Description : Lot n°4: Pavoisement
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35821000 Drapeaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois maximum pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois chacune. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Si le montant maximum d'une période est atteint avant la fin de sa durée de validité, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 413323-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Golfe de Saint-Tropez
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 850,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 850,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : OXYSIGN
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 231,863.87 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ao2602803
Titre : Lot n°3: Panneaux par vitrification
Date de conclusion du marché : 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 850,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : OXYSIGN
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 86,153 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ao2602804
Titre : Lot n°4: Pavoisement
Date de conclusion du marché : 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 495FBCC9-BCCF-1219-34E1DD1E2828A4DC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
Numéro d’enregistrement : 60419
Adresse postale : Bâtiment le grand sud, 2 rue blaise pascal
Ville : Cogolin
Code postal : 83310
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : MORISSE Vincent
Adresse électronique : commandepublique@golfe-sainttropez.fr
Téléphone : 0494557030
Adresse internet : https://www.golfe-sainttropez.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Golfe de Saint-Tropez
Numéro d’enregistrement : 2122912
Adresse postale : 2 rue Blaise Pascal
Ville : Cogolin
Code postal : 83310
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : commandepublique@golfe-sainttropez.fr
Téléphone : 0494557030
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 495FBD29-DF55-8AA3-AF2E90A4510C1E1C
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 495FBD3A-F953-BA2C-4A660C7540C6389F
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : OXYSIGN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1835993-1-2-1
Adresse postale : 518 Av De Jouques
Ville : Aubagne
Code postal : 13400
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : OXYSIGN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1835993-1-3-1
Adresse postale : 518 Av De Jouques
Ville : Aubagne
Code postal : 13400
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 561d5973-3c72-4b56-918d-d4e2496e2b57 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché

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