16 https://www.eptb-loire.fr/ ORG-0001 Etablissement Public Loire 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708 Orléans Cedex 45057 FRB06 FRA 25450200800033 +33 246470321 marches.eploire@eptb-loire.fr ORG-0002 Tribunal administratif d'Orléans Orléans 45000 FRB06 FRA 17450005800022 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 9d5e5df2-9db2-4371-935c-4611b7420430 9fbc0721-31c2-4ab2-8dba-772267992d0c 2026-10-14+02:00 15:50:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://eptb-loire.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 17 17 Cf CCAP et règlement de la consultation. open false 2026BAI09 Fauchage et traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers (44-39-37), de Tours (37-41), de Blois (41-36-18) et de Nevers (18-58) (17 lots). L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. Il comprend 17 lots géographiques, répartis comme suit : - Lots 1 à 6 : systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37) - Lots 7 à 9 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41) - Lots 10 à 11 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Blois (18-36-41) - Lots 12 à 17 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58) services 77310000 FRG02 FRA FRB04 FRA FRB05 FRA FRC12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel (5 points) price Prix des prestations (45 points) Prix des prestations (45 points). https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-01 Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRG02 FRA 36 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-02 Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRG02 FRA 36 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-03 Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRG02 FRA 36 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-04 Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRG02 FRA 36 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-05 Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRG02 FRA 36 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-06 Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRG02 FRA 36 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-07 Système d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRB04 FRA 36 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-08 Système d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRB04 FRA 36 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-09 Système d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRB04 FRA 36 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 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qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-11 Système d'endiguement de la plateforme de Blois (18-36-41) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRB05 FRA 36 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-12 Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRC12 FRA 36 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-13 Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRC12 FRA 36 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-14 Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRC12 FRA 36 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-15 Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRC12 FRA 36 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-16 Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRC12 FRA 36 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html none epo-procurement-document performance Cf CCAP et CCTP. not-allowed no allowed quality Valeur technique de l'offre (50 points) 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points). quality Critère environnemental (5 points) La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel https://eptb-loire.e-marchespublics.com/ 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2026BAI09-17 Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58) L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. services 77310000 FRC12 FRA 36 26-99729 3.2.5 Etablissement Public Loire 2026-10-16 2026-11-20T12:00:00+01:00 2026-11-20 116 Espaces verts 45 41 37 58 49 18 Fauchage et traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers (44-39-37), de Tours (37-41), de Blois (41-36-18) et de Nevers (18-58) (17 lots). Avis de marché - Avis n° 26-99729 du 14/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 45, 41, 37, 58, 49, 18
Annonce n° 26-99729
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Etablissement Public Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fauchage et traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers (44-39-37), de Tours (37-41), de Blois (41-36-18) et de Nevers (18-58) (17 lots).
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. Il comprend 17 lots géographiques, répartis comme suit : - Lots 1 à 6 : systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37) - Lots 7 à 9 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41) - Lots 10 à 11 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Blois (18-36-41) - Lots 12 à 17 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Identifiant de la procédure : 9fbc0721-31c2-4ab2-8dba-772267992d0c
Identifiant interne : 2026BAI09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Cf CCAP et règlement de la consultation.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 17
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel (5 points)
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations (45 points)
Description : Prix des prestations (45 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Blois (18-36-41)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Blois (18-36-41)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne : 2026BAI09-17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)
Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental (5 points)
Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Etablissement Public Loire
Numéro d’enregistrement : 25450200800033
Adresse postale : 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville : Orléans Cedex
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.eploire@eptb-loire.fr
Téléphone : +33 246470321
Adresse internet : https://www.eptb-loire.fr/
Profil de l’acheteur : https://eptb-loire.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Ville : Orléans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9d5e5df2-9db2-4371-935c-4611b7420430 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 15:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché

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