16 ORG-0001 CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ 33 BOULEVARD DU PORT Cergy Pontoise CEDEX 95011 FR108 FRA 13002597600015 0134256107 marche@ml.u-cergy.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2/4 Boulevard de l’Hautil Cergy Pontoise CEDEX 95011 FR108 FRA 179 507 025 01 30 17 34 00 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 3734760a-f875-4fca-bd2e-0f2eb5fa312b 50eff280-1c56-4a9f-b7e8-cc3069d5c267 2026-10-14+02:00 16:24:43.531+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h body-pl education ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 true Compte tenu de la nature des prestations du présent marché, la prise de connaissance des lieux suivants est exigée préalablement à la remise des offres : Pour chaque lot, il est demandé de confirmer le souhait de visiter avec nom, prénom et société au plus tard 5 jours calendaires avant les dates de visite. Les visites se dérouleront de façon collective uniquement aux dates fixées pour chaque lot. Aucune visite supplémentaire ne sera organisée. Lot 1 : • Site de Neuville : (Neuville Bâtiment A – B – C – D - E – F - MIR) - 5 Mail Gay Lussac - Neuville sur Oise - 95031 Cergy-Pontoise cedex. Les rendez-vous doivent être fixés avec la Direction de l’Hygiène, de la Sécurité et de l’Environnement par mail auprès de incendie@ml.u-cergy.fr Les visites s’effectuent le 27 octobre à 14h ou le 28 octobre à 11h à l’accueil du site de Neuville : 5 Mail Gay Lussac - Neuville sur Oise - 95031 Cergy-Pontoise cedex. Lot 2 : • Site de PAU : 2 Boulevard Lucien Favre - 64 000 PAU. Les rendez-vous doivent être fixés avec la Direction de l’Hygiène, de la Sécurité et de l’Environnement par mail auprès de incendie@ml.u-cergy.fr Les visites s’effectuent le 27 octobre à 14h ou 28 octobre à 14h à l’accueil du site de PAU : 2 Boulevard Lucien Favre - 64 000 PAU. Lot 3 : • Site de Gennevilliers – ZAC des Barbanniers, Avenue Marcel Paul - 92230 Gennevilliers. Les rendez-vous doivent être fixés avec la Direction de l’Hygiène, de la Sécurité et de l’Environnement par mail auprès de incendie@ml.u-cergy.fr Les visites s’effectuent le 27 octobre à 11h ou le 28 octobre à 14h à l’accueil du site de Gennevilliers : ZAC des Barbanniers, Avenue Marcel Paul - 92230 Gennevilliers. À l’issue de la visite, l’attestation jointe au dossier est à compléter et à faire signer par le représentant du site. L’attestation doit être jointe à l’offre du candidat, sous peine d’irrégularité. open false 2026CYCPU0S11 Marché de maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ. Le présent marché a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de matériel et de petits travaux de modification, d’extension et/ou de suppression sur les équipements de première intervention. services Le marché est passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2 et R.2124-2 du Code. Il prend la forme d’un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire conformément à l’article L. 2125-1 du Code. Ce contrat est un marché public de service au sens de l’article L.1111-4 du Code. Pour information, le montant estimatif annuel de la totalité du marché (partie forfaitaire et partie à bons de commande) est : Pour le lot 1 : 323 000 € HT. Pour le lot 2 : 61 000 € HT. Pour le lot 3 : 107 000€ HT. En outre, le montant maximum annuel du marché de la totalité du marché (partie forfaitaire et partie à bons de commande) est : Pour le lot 1 : 450 000 € HT. Pour le lot 2 : 90 000€ HT. Pour le lot 3 : 150 000€ HT. 2760000 50324200 50800000 75250000 44480000 FR108 FRA FR103 FRA FR105 FRA FRI15 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true 2026CYCPU0S11 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed Voir les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h 4 Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation. ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-17Z 17:00:00Z false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 : Maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY Cergy Paris Université sur les sites de Cergy-Pontoise et de Neuville. Lot 1 : Prestations de Maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY Cergy Paris Université sur les sites de Cergy-Pontoise et de Neuville. services 50324200 50800000 75250000 44480000 FR108 FRA 4 La présente consultation est conclue pour une durée d’un an, à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite par l’université, par période de douze mois, sans que sa durée totale n’excède quatre ans. 3 Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-7 du Code pour la réalisation de prestations similaires. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true 2026CYCPU0S11 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed Documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h 4 Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-17Z 17:00:00Z false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 : Maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY Cergy Paris Université sur le site de PAU. Lot 2 : Prestations de Maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY Cergy Paris Université sur le site de PAU. services 50000000 50800000 75250000 44480000 FRI15 FRA 4 La présente consultation est conclue pour une durée d’un an, à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite par l’université, par période de douze mois, sans que sa durée totale n’excède quatre ans. 3 Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-7 du Code pour la réalisation de prestations similaires. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true 2026CYCPU0S11 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed Documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h 4 Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-17Z 17:00:00Z false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 : Maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY Cergy Paris Université sur les sites de Saint-Germain-En-Laye, d’Anthony, de Gennevilliers, d’Argenteuil et de Sarcelles. Lot 3 : Prestations de Maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY Cergy Paris Université sur les sites de Saint-Germain-En-Laye, d’Anthony, de Gennevilliers, d’Argenteuil et de Sarcelles. services 50000000 50800000 75250000 44480000 FR103 FRA FR105 FRA FR108 FRA 4 La présente consultation est conclue pour une durée d’un an, à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite par l’université, par période de douze mois, sans que sa durée totale n’excède quatre ans. 3 Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-7 du Code pour la réalisation de prestations similaires. 26-99774 3.2.5 CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ 2026-10-16 2026-11-17T17:00:00Z 2026-11-24 196 Maintenance 217 Matériel de secours et d'incendie 64 75 78 92 95 Marché de maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ. Avis de marché - Avis n° 26-99774 du 14/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 64, 75, 78, 92, 95
Annonce n° 26-99774
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ.
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance, la fourniture et la pose de matériel et de petits travaux de modification, d’extension et/ou de suppression sur les équipements de première intervention.
Identifiant de la procédure : 50eff280-1c56-4a9f-b7e8-cc3069d5c267
Identifiant interne : 2026CYCPU0S11
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Compte tenu de la nature des prestations du présent marché, la prise de connaissance des lieux suivants est exigée préalablement à la remise des offres : Pour chaque lot, il est demandé de confirmer le souhait de visiter avec nom, prénom et société au plus tard 5 jours calendaires avant les dates de visite. Les visites se dérouleront de façon collective uniquement aux dates fixées pour chaque lot. Aucune visite supplémentaire ne sera organisée. Lot 1 : • Site de Neuville : (Neuville Bâtiment A – B – C – D - E – F - MIR) - 5 Mail Gay Lussac - Neuville sur Oise - 95031 Cergy-Pontoise cedex. Les rendez-vous doivent être fixés avec la Direction de l’Hygiène, de la Sécurité et de l’Environnement par mail auprès de incendie@ml.u-cergy.fr Les visites s’effectuent le 27 octobre à 14h ou le 28 octobre à 11h à l’accueil du site de Neuville : 5 Mail Gay Lussac - Neuville sur Oise - 95031 Cergy-Pontoise cedex. Lot 2 : • Site de PAU : 2 Boulevard Lucien Favre - 64 000 PAU. Les rendez-vous doivent être fixés avec la Direction de l’Hygiène, de la Sécurité et de l’Environnement par mail auprès de incendie@ml.u-cergy.fr Les visites s’effectuent le 27 octobre à 14h ou 28 octobre à 14h à l’accueil du site de PAU : 2 Boulevard Lucien Favre - 64 000 PAU. Lot 3 : • Site de Gennevilliers – ZAC des Barbanniers, Avenue Marcel Paul - 92230 Gennevilliers. Les rendez-vous doivent être fixés avec la Direction de l’Hygiène, de la Sécurité et de l’Environnement par mail auprès de incendie@ml.u-cergy.fr Les visites s’effectuent le 27 octobre à 11h ou le 28 octobre à 14h à l’accueil du site de Gennevilliers : ZAC des Barbanniers, Avenue Marcel Paul - 92230 Gennevilliers. À l’issue de la visite, l’attestation jointe au dossier est à compléter et à faire signer par le représentant du site. L’attestation doit être jointe à l’offre du candidat, sous peine d’irrégularité.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75250000 Services d'incendie et de secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44480000 Équipements divers de protection contre l'incendie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,760,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Le marché est passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2 et R.2124-2 du Code. Il prend la forme d’un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire conformément à l’article L. 2125-1 du Code. Ce contrat est un marché public de service au sens de l’article L.1111-4 du Code. Pour information, le montant estimatif annuel de la totalité du marché (partie forfaitaire et partie à bons de commande) est : Pour le lot 1 : 323 000 € HT. Pour le lot 2 : 61 000 € HT. Pour le lot 3 : 107 000€ HT. En outre, le montant maximum annuel du marché de la totalité du marché (partie forfaitaire et partie à bons de commande) est : Pour le lot 1 : 450 000 € HT. Pour le lot 2 : 90 000€ HT. Pour le lot 3 : 150 000€ HT.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY Cergy Paris Université sur les sites de Cergy-Pontoise et de Neuville.
Description : Lot 1 : Prestations de Maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY Cergy Paris Université sur les sites de Cergy-Pontoise et de Neuville.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75250000 Services d'incendie et de secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44480000 Équipements divers de protection contre l'incendie
Options :
Description des options : La présente consultation est conclue pour une durée d’un an, à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite par l’université, par période de douze mois, sans que sa durée totale n’excède quatre ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-7 du Code pour la réalisation de prestations similaires.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir les documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY Cergy Paris Université sur le site de PAU.
Description : Lot 2 : Prestations de Maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY Cergy Paris Université sur le site de PAU.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75250000 Services d'incendie et de secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44480000 Équipements divers de protection contre l'incendie
Options :
Description des options : La présente consultation est conclue pour une durée d’un an, à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite par l’université, par période de douze mois, sans que sa durée totale n’excède quatre ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-7 du Code pour la réalisation de prestations similaires.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY Cergy Paris Université sur les sites de Saint-Germain-En-Laye, d’Anthony, de Gennevilliers, d’Argenteuil et de Sarcelles.
Description : Lot 3 : Prestations de Maintenance et fourniture des équipements de première intervention et de secours du patrimoine de CY Cergy Paris Université sur les sites de Saint-Germain-En-Laye, d’Anthony, de Gennevilliers, d’Argenteuil et de Sarcelles.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75250000 Services d'incendie et de secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44480000 Équipements divers de protection contre l'incendie
Options :
Description des options : La présente consultation est conclue pour une durée d’un an, à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite par l’université, par période de douze mois, sans que sa durée totale n’excède quatre ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-7 du Code pour la réalisation de prestations similaires.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ
Numéro d’enregistrement : 13002597600015
Adresse postale : 33 BOULEVARD DU PORT
Ville : Cergy Pontoise CEDEX
Code postal : 95011
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@ml.u-cergy.fr
Téléphone : 0134256107
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3085629&orgAcronyme=f2h
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 179 507 025
Adresse postale : 2/4 Boulevard de l’Hautil
Ville : Cergy Pontoise CEDEX
Code postal : 95011
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 01 30 17 34 00
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3734760a-f875-4fca-bd2e-0f2eb5fa312b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 16:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché

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